De l'esprit des lois /

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Collection des lois, sénatus-consultes, décrets impériaux et avis du Conseil d'état relatifs aux cultes : publies depuis le Concordat jusqu'au Ier janvier 1813; suivie des bulles et brefs d'institution de nouveaux Evêques, d'indult concernant la réduction des fêtes, et de la convention passé entre le gouvernement et Sa Sainteté Pie VII.

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Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.

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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

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Traité de la contrainte par corps, en matière civile, de commerce, criminelle, correctionnelle et de simple police, telle qu'elle était chez les romains, telle qu'elle a été en France avant et depuis la révolution, et telle qu'elle s'exerce d'après les dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure civile, du Code de commerce et des lois pénales; suivi des lois et décrets organiques de la Cour des comptes, de la Banque de France et de ses succursales, et terminé par le texte du Code de commerce, d'après l'édition officielle.

"Catalogue des livres nouveaux qui se vendent chez Maugeret fils ... à Paris": p. 423-426.

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état. 1789-1914.

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état /

"Table alphabétique et chronologique, 1789-1883": 314 p., 1 l. at end of v. 4.

Recueil des lois, ordonnances et décrets applicables à l'administration générale de l'assistance publique à Paris : publié le ler septembre 1887.

Includes index.

EL KTAB des lois secrètes de l'amour /

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Esprit des lois,

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Nouveau manuel complet de mécanique : ou, Exposition élémentaire des lois de l'équilibre et du mouvement /

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Collection général des lois, décrets, arrétés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat et réglemens d'administration, publiés dupuis 1789 jusqáu 1er avril 1814 [-1819] et insérés dans la collection du Louvre in -4,̊ dans la collection in -8,̊ de l'Imprimerie national et dans les séries du Bulletin des lois;

Vols .1-<12> called also ser. 1-<4> of: Bulletin des lois.

Bulletin des lois.

Title varies slightly; some vols. called Bulletin des lois de l'Empire franc̜ais, some Bulletin des lois du Royaume de France.

Le prélèvement extraordinaire sur le capital dans l'Empire allemand. Historique - doctrine - situation politique, économique et financière de l'Allemagne au début de 1921 - le "Reichsnotopfer" - analyse et texte des lois des 31 décembre 1919, 22 décembre 1920 et 6 juillet 1921 - critique - application - résultats - le prélèvement et les réparations.

"Bibliographie": p. [xix]-xxxii.

Commentaire sur l'Esprit des lois de Montesquieu /

"Cet ouvrage existe depuis plus de douze ans. Je l'avais écrit pour M. Jefferson, l'homme des deux mondes que je respecte le plus, et, s'il le jugeait à propos, pour les États-Unis de l'Amérique du nord, où en effet il a été imprimé en 1811"--Avertissement, p. [v].