The personnel code.

Description based on: 1957; title from cover.

Traité de l'instruction criminelle : ou théorie du Code d'instruction criminelle /

Includes bibliographical references.

Le droit civil français, suivant l'ordre du code; ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique;

Vols, 16-21: Continuation...par M.J.B. Duvergier...t. 1-6 are 1st edition, 1835-43. Set made up of various editions.

Le code de l'humanité, ou, L'humanité ramenée à la connaissance du vrai Dieu et au véritable socialisme /

Mode of access: Internet.

Essais de Jérémie Bentham, sur la situation politique de l'Espagne, sur la constitution et sur le nouveau code Espagnol, sur la constitution du Portugal, etc., etc. Traduits de l'anglais, précédés d'observations sur la révolution de la péninsule et sur l'histoire du gouvernment représentatif en Europe, et suivis d'une traduction nouvelle de la constitution des cortès.

Includes: Lettres au comte de Toreno sur le code pénal proposé par le comité de législation des cortés espagnoles (25 April 1821.)

Traité des donations entre vifs et des testamens, ou Commentaire du titre II du livre III du Code civil. /

Mode of access: Internet.

Traité des transactions, d'après les principes du Code civil, suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, de l'exposé des motifs, et des principaux discours prononcés sur cette matière au Corps législatif et au Tribunat:

Mode of access: Internet.

De la jurisprudence sur le mariage des prêtres, dénoncée à la chambre des députés, et des règles du code civil sur le mariage.

Mode of access: Internet.

Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

Dictionnaire raisonné du droit de chasse, ou Nouveau code des chasses, suivant le droit commun de la France, de la Lorraine & des provinces privilégiées, suivi d'une notice des principes sur le droit de pêche ...

Half-title: Nouveau code des chasses.

De l'administration temporelle et du gouvernement des paroisses, code à l'usage de MM. les ecclésiastiques et les fabriciens.

Mode of access: Internet.

Ordre des Chevaliers du Temple. (Statuts des Chevaliers de l'Ordre du Temple, formés des règles sanctionnées dans les Convents-Généraux et rédigés en un seul code, par le Convent-général de Versailles, de l'an 586 (1705))

Mode of access: Internet.

Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.

Mode of access: Internet.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

Mode of access: Internet.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

Mode of access: Internet.