Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code Civil /

Port. con grab. xil.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Cours élémentaire de droit romain, contenant: 1.̊ Un abrégé de l'histoire externe du droit romain. 2.̊ L'explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien. 3.̊ L'explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent.

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Le Droit civil français : suivant l'ordre du Code... /

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Droit commercial : commentaire du Code de Commerce.

Contiene: T. I (492 p.) -- T. II (461, 163 p.)

Droit commercial : commentaire du Code de Commerce.

Contiene: T. I (489 p.)

Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code Civil /

Texto a dos columnas.

Traité de l'instruction criminelle : ou théorie du Code d'instruction criminelle /

Includes bibliographical references.

Le droit civil français, suivant l'ordre du code; ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique;

Vols, 16-21: Continuation...par M.J.B. Duvergier...t. 1-6 are 1st edition, 1835-43. Set made up of various editions.

Traité des donations entre vifs et des testamens, ou Commentaire du titre II du livre III du Code civil. /

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Traité des transactions, d'après les principes du Code civil, suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, de l'exposé des motifs, et des principaux discours prononcés sur cette matière au Corps législatif et au Tribunat:

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De la jurisprudence sur le mariage des prêtres, dénoncée à la chambre des députés, et des règles du code civil sur le mariage.

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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

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Traité de la contrainte par corps, en matière civile, de commerce, criminelle, correctionnelle et de simple police, telle qu'elle était chez les romains, telle qu'elle a été en France avant et depuis la révolution, et telle qu'elle s'exerce d'après les dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure civile, du Code de commerce et des lois pénales; suivi des lois et décrets organiques de la Cour des comptes, de la Banque de France et de ses succursales, et terminé par le texte du Code de commerce, d'après l'édition officielle.

"Catalogue des livres nouveaux qui se vendent chez Maugeret fils ... à Paris": p. 423-426.