La indemnización de los perjuicios extrapatrimoniales en la jurisdicción de lo contencioso administrativo de Colombia

Al interior del Consejo de Estado se aplican de manera discordante los criterios objetivos y subjetivos al momento de fijar la indemnización de los perjuicios extrapatrimoniales. Lo anterior resulta problemático en tanto que se producen decisiones diferentes en casos fácticamente similares, vulnerando con ello la equidad y la seguridad jurídica. Como consecuencia de lo anterior, esta tesis está encaminada a resolver la siguiente pregunta de investigación: ¿Cuáles son los criterios que permiten que la indemnización de los perjuicios extrapatrimoniales en la jurisdicción de lo contencioso administrativo se haga de manera armónica frente a casos con supuestos fácticos similares?

Le dommage moral et le préjudice extrapatrimonial

Notre recherche visait au départ l'analyse de la substance du dommage moral: retrouver les sentiments à l'intérieur des chefs de dommage moral. Une première lecture des jugements québécois publiés, rendus entre le 1er janvier 1950 et le 31 décembre 2008 et à l'intérieur desquels des dommages et intérêts ont été octroyés pour réparer un dommage moral en matière de responsabilité civile extracontractuelle, laisse une impression de confusion et de désordre, tant au plan terminologique qu'au plan conceptuel. Dommage moral, préjudice extrapatrimonial, dommage non pécuniaire, préjudice moral: autant de termes qui rendent impossible une synthèse des chefs de préjudice. C'est finalement à l'analyse des raisons de cette confusion, aux formes qu'elle prend, aux moyens déployés par les juristes pour, sinon la surmonter, du moins la contenir, que la présente thèse est consacrée. Malgré cette confusion et ce désordre, un constat général d'homogénéité et de stabilité des discours judiciaire et juridique sur le préjudice extrapatrimonial peut d'abord être tracé. Le dommage moral et le préjudice extrapatrimonial (les deux étant couramment assimilés) sont réputés difficilement réparables. Afin de contenir l'arbitraire et la subjectivité qui caractérisent le préjudice extrapatrimonial, un discours dominant rationnel et raisonnable s'est construit et une évaluation globale du préjudice est pratiquée par les juges. Il en résulte une stabilité des montants des dommages et intérêts octroyés à titre de réparation. Mais pourquoi autant de mots pour décrire une même réalité? Dommage et préjudice sont actuellement employés en droit québécois comme s'ils étaient terminologiquement et conceptuellement indistincts; il en résulte une sursimplification de la responsabilité civile. Nous proposons que le dommage (qu'il soit corporel, matériel ou moral) et le préjudice (qu'il soit extrapatrimonial ou patrimonial) sont distincts. Le dommage se qualifie au siège de l'atteinte (des corps, des choses, des sentiments et valeurs) et le préjudice se qualifie au regard de la nature des répercussions du dommage (répercussions patrimoniales ou extrapatrimoniales). Ainsi distingués, dommage et préjudice retrouvent un sens tout en faisant ressortir les deux temps composant la responsabilité civile: l'établissement d'une responsabilité à l'aide de la faute, du dommage et du lien de causalité les unissant (1er temps) et la réparation du préjudice accompagnant le dommage (2e temps). Par une telle distinction, la sursimplification de la responsabilité civile est dépassée et force est de constater que bien peu de choses sont dites dans les jugements sur la substance du dommage moral et même sur le dommage moral tout court. Le discours dominant porte essentiellement sur la difficile détermination de la quotité des dommages et intérêts pour réparer le préjudice extrapatrimonial. Si le dommage moral et le préjudice extrapatrimonial n'étaient pas confondus et employés par les juristes avec une apparente cohérence, une synthèse des chefs de préjudice extrapatrimonial, telle qu'envisagée au départ, aurait peut-être été possible…

La perdita di chance nel prisma del danno non patrimoniale

Il danno da perdita di chance rappresenta la categoria giuridica di cui la giurisprudenza si serve per ampliare i confini della tutela risarcitoria, in diversi casi in cui, alla stregua dell’impostazione dogmatica tradizionale, non potrebbe dirsi configurabile un danno-conseguenza (né sotto forma di danno emergente, né sotto forma di lucro cessante). Lo studio, una volta delimitato il campo dell’indagine e dato conto delle opinioni dottrinali sulla ricostruzione della figura, ha preso le mosse dall’illustrazione degli orientamenti della giurisprudenza, la quale, a partire dagli anni ’80 del secolo scorso, è andata via via applicando l’istituto nei settori del diritto del lavoro, della responsabilità professionale (in particolare dell’avvocato), e del danno alla persona (nel quale ultimo si è messo in luce come il danno da perdita di chance possa rivestire funzione unicamente descrittiva di tipologie di pregiudizio riconducibili alle “tradizionali” voci di danno). Nel secondo capitolo si è analiticamente esaminata la fattispecie del danno da perdita di chance, alla luce delle categorie e dei principi generali della responsabilità civile, vagliando i margini di “armonizzabilità” dell’istituto rispetto alle classificazioni in termini di danno emergente/lucro cessante, danno presente/futuro, danno-evento/danno-conseguenza, nonché rispetto alle regole sulla causalità, al requisito dell’ingiustizia del danno, e alle tecniche di liquidazione del danno. Nell’ultimo capitolo, si è proceduto, poi, a “calare” l’istituto del danno da perdita di chance nel “sottosettore” della responsabilità sanitaria, sottoponendo a verifica la “tenuta teorica” della sua “variante” non patrimoniale al cospetto della recente novella legislativa rappresentata dalla l. n. 24/17, nonché degli orientamenti giurisprudenziali che, negli ultimi due anni, hanno interessato i temi dell’onere della prova del nesso causale e dello stesso danno da perdita di chance non patrimoniale. A conclusione dello studio, si sono svolte, infine, alcune considerazioni sulle criticità che precludono un’armonica “riconduzione a sistema” dell’istituto, consigliandone il definitivo abbandono.

La protection de la vie privée : brève analyse de la situation italienne

L'Italie a été l'avant-dernier pays européen, suivi seulement de la Grèce, à se doter d'une loi sur la protection de la vie privée (loi du 31 décembre 1996). Paradoxalement, c'est en Italie qu'ont été écrites quelques-uns des meilleurs ouvrages sur ce sujet, notamment ceux du professeur Rodotà. En dépit du retard du législateur italien, il doit être précisé que la loi de 1996, faisant suite à la Directive communautaire relative à la protection des données personnelles, introduit un concept moderne de la vie privée, qui ne se limite pas simplement à un « right to be let alone », selon la célèbre conception de la fin du dix-neuvième siècle, mais qui se réfère plutôt à la protection de la personne humaine. Le concept de vie privée, entendu comme l’interdiction d’accéder à des informations personnelles, se transforme en un contrôle des renseignements relatifs à la personne. De cette manière, se développe une idée de la vie privée qui pose comme fondements : le droit de contrôle, de correction et d'annulation d'informations sur la personne. À cet égard, il est important de souligner le double système d’autorisation pour le traitement licite des informations. Le consentement de l'intéressé est requis pour les données personnelles. Pour les données dites « sensibles », en revanche, l'autorisation du Garant sera nécessaire en plus de l'expression du consentement de l’intéressé. En revanche, aucune autorisation n'est requise pour le traitement de données n'ayant qu'un but exclusivement personnel, ainsi que pour les données dites « anonymes », à condition qu'elles ne permettent pas d'identifier le sujet concerné. Le type de responsabilité civile prévu par la loi de 1996 se révèle particulièrement intéressant : l'article 18 prévoit l'application de l'article 2050 du Code civil italien (exercice d'activités dangereuses), alors que l'article 29 prévoit, lui, l'octroi de dommages et intérêts pour les préjudices non patrimoniaux (cette disposition est impérative, conformément à l'article 2059 du Code civil italien). Le présent article se propose d'examiner l'application des normes évoquées ci-dessus à Internet.

Non root feeding with two sources of zinc on Coffea arábica L. 'mundo novo'(B.Rodr.) Choussy

A trial was carried out on an eight old coffee plantation with visible zinc problems. The plantation was situated nearly the city of Jaú (22º30'S, 48º30'W). State of São Paulo, Brazil. The soil is classified as medium texture Oxisol of low base saturation (Latossol Vermelho Amarelo - fase arenosa). The pulverization program started in november 1977, followed in march and July 1978 (heavy harvest) and ended in march and July 1979 (light harvest). Is should be mentioned that a well reconized characteristic of arábica coffe is its habit of biennial bearing, a very heavy harvest is most often followed by a light load the next year. The following treatments and amounts of chemicals per cova hole (4 trees) were tested in accordance with a random block design: 1. 1 g of zinc (zinc sulphate, 0.5%) 2. 3 g of nitrogen (urea, 1.3%) 3. 1 g of zinc + 3 g of nitrogen (zinc sulphate 0.5% + urea 1.3%) 4. 0.25 g, 0.50 g, 1.00 g, 2.00 g of zinc plus 0.75 g, 1.50 g, 3.00 g and 6.00 of nitrogen (correspondent to NZN* 15-0-0-5 as 0.75%, 1-5%, 3.0% and 6.0% by v/v). Foliar absorption data were obtained by collecting the 3rd and 4th pairs of the coffee leaves and analysed them for N, P, K, Ca, Mg, S, B, Cu, Fe, Mn, and Zn. The main results may be summarized as follows: 1. The maximum calculated yields of clean coffee were obtained by the applications of 5.84 1 of NZN (1.13%) per hectare. 2. The applications of zinc sulphate (0.5%) and urea (1.3%) together or separate did not affected the coffee bean production. 3. The applications of 15.0 1 of NZN per hectare reduced the coffee yields. 4. Leaf damages and burning symptoms were observed by the applications of urea (1.3%) plus zinc sulphate (0.5%) and larger doses than 7.5 1 of NZN per hectare. 5. Leaf tissue analysis show that the concentrations of the elements were affecred by the age of the leaves and by the yields of the coffee trees. 6. The applications of increasing doses of NZN causes an increase in the concentration of zinc, manganese and boron in the leaves and decreased the concentration in calcium and potassium the leaves. 7. The concentration of zinc in the leaves associated with the heavy harvest, in July, was 70.0 ppm.

Patients with non-insulin depending diabetes mellitus and metabolic syndrome are suboptimal treated in swiss primary care.

The prevalence of complicated hypertension is increasing in America and Europe. This survey was undertaken to assess the status quo of primary care management of hypertension in patients with the high-risk comorbid diseases metabolic syndrome (MetS) and/or type 2 diabetes mellitus (non-insulin depending diabetes mellitus (NIDDM)). Data of anti-hypertensive treatment of 4594 Swiss patients were collected over 1 week. We identified patients with exclusively NIDDM (N = 95), MetS (N = 168), and both (N = 768). Target blood pressure (TBP) attainment, frequency of prescribed substance-classes, and correlations to comorbidities/end-organ damages were assessed. In addition, we analyzed the prescription of unfavorable beta-blockers (BB) and high-dose diuretics (Ds). In NIDDM, Ds (61%), angiotensin receptor blockers (ARBs) (40%), and angiotensin converting enzyme inhibitors (ACEIs) (31%) were mostly prescribed, while in MetS, drugs prevalence was Ds (68%), ARBs (48%), and BB (41%). Polypharmacy in patients with MetS correlated with body mass index; older patients (>65 years) were more likely to receive dual-free combinations. TBP was attained in 25.2% of NIDDM and in 28.7% of MetS patients. In general, low-dose Ds use was more prevalent in NIDDM and MetS, however, overall, Ds were used excessively (NIDDM: 61%, MetS: 68%), especially in single-pill combination. Patients with MetS were more likely to receive ARBs, ACEIs, CCBs, and low-dose Ds than BBs and/or high-dose Ds. Physicians recognize DM and MetS as high-risk patients, but select inappropriate drugs. Because the majority of patients may have both, MetS and NIDDM, there is an unmet need to define TBP for this specific population considering the increased risk in comparison to patients with MetS or NIDDM alone.

Immune responses to airborne fungi and non-invasive airway diseases.

Inhalation of fungal particles is a ubiquitous way of exposure to microorganisms during human life; however, this exposure may promote or exacerbate respiratory diseases only in particular exposure conditions and human genetic background. Depending on the fungal species and form, fungal particles can induce symptoms in the lung by acting as irritants, aeroallergens or pathogens causing infection. Some thermophilic species can even act in all these three ways (e.g. Aspergillus, Penicillium), mesophilic species being only involved in allergic and/or non-allergic airway diseases (e.g. Cladosporium, Alternaria, Fusarium). The goal of the present review is to present the current knowledge on the interaction between airborne fungal particles and the host immune system, to illustrate the differences of immune sensing of different fungal species and to emphasise the importance of conducting research on non-conventional mesophilic fungal species. Indeed, the diversity of fungal species we inhale and the complexity of their composition have a direct impact on fungal particle recognition and immune system decision to tolerate or respond to those particles, eventually leading to collateral damages promoting airway pathologies.

Carryover of Imazethapyr + Imazapic on Ryegrass and Non-tolerant Rice as Affected by Thickness of Soil Profile

Herbicides used in Clearfield(r) rice system may persist in the environment, damaging non-tolerant crops sown in succession and/or rotation. These damages vary according to soil characteristics, climate and soil management. The thickness of the soil profile may affect carryover effect; deeper soils may allow these molecules to leach, reaching areas below the roots absorption zone. The aim of this study was to evaluate the effect of the thickness of soil profile in the carryover of imazethapyr + imazapic on ryegrass and non-tolerant rice, sown in succession and rotation to rice, respectively. Lysimeters of different thicknesses (15, 20, 30, 40, 50 and 65 cm) were constructed, where 1 L ha-1 of the imazethapyr + imazapic formulated mixture was applied in tolerant rice. Firstly, imidazolinone-tolerant rice was planted, followed by ryegrass and non-tolerant rice in succession and rotation, respectively. Herbicide injury, height reduction and dry weight of non-tolerant species were assessed. There was no visual symptoms of herbicide injury on ryegrass sown 128 days after the herbicide application; however it causes dry weight mass reduction of plants. The herbicides persist in the soil and cause injury in non-tolerant rice, sown 280 days after application, and the deeper the soil profile, the lower the herbicides injury on irrigated rice.

The effects of non-host plant essential oil volatiles on the behaviour of the pollen beetle Meligethes aeneus

The use of semiochemicals for manipulation of the pollen beetle Meligethes aeneus (Fabricius) (Coleoptera: Nitidulidae) is being investigated for potential incorporation into a push-pull control strategy for this pest, which damages oilseed rape, Brassica napus L. (Brassicaceae), throughout Europe. The response of M. aeneus to non-host plant volatiles was investigated in laboratory assays to establish whether they have any effect on host plant location behaviour. Two approaches were used. First a novel, moving-air bioassay using air funnels was developed to compare the response of M. aeneus to several non-host plant essential oils. The beetles avoided the host plant flowers in the presence of non-host volatiles, suggesting that M. aeneus uses olfactory cues in host location and/or acceptance. The results were expressed as 'repellency values' in order to compare the effects of the different oils tested. Lavender (Lavendula angustifolia Miller) (Lamiaceae) essential oil gave the highest repellency value. In addition, a four-arm olfactometer was used to investigate olfactory responses, as this technique eliminated the influence of host plant visual and contact cues. The attraction to host plant volatiles was reduced by the addition of non-host plant volatiles, but in addition to masking the host plant volatiles, the non-host volatiles were avoided when these were presented alone. This is encouraging for the potential use of non-host plants within a push-pull strategy to reduce the pest colonisation of crops. Further testing in more realistic semi-field and field trials is underway.

Effects of non-host plant odour on Meligethes aeneus during immigration to oilseed rape

The use of semiochemicals for the manipulation of the pollen beetle, Meliethes aeneus (Fabricius) (Coleoptera: Nitidulidae), is being investigated for potential incorporation into a push-pull strategy for this pest, which damages oilseed rape, Brassica napus L. (Brassicaceae), throughout Europe. Previous laboratory behavioural studies using volatiles from non-host plants showed that M. aeneus is repelled by the odour of lavender, Lavendula angustifolia Mill. (Lamiaceae), essential oil. This article reports on semi-field and field trials to investigate this behaviour under more realistic conditions. Semi-field experiments were conducted to assess the relative importance of olfaction at different points in host location behaviour by M. aeneus. The results showed that oilseed rape plants treated with lavender odour were less colonised by M. aeneus in comparison with an untreated control, but that the treatment effect was much reduced if the lavender odour was applied after colonisation. The field experiment demonstrated that lavender odour caused a significant reduction in the number of adultM. aeneus infesting the oilseed rape plants in the treatment plots compared to the control plots. Overall, these findings are very encouraging for the future development of a push-pull pest control system.

Balkanisation of banking damages international trade and UK GDP

Balkanisation is a way to describe the breakdown of cross-border banking, as nervous lenders retreat in particular from the more troubled parts of the Eurozone or at least try to isolate operations within national boundaries. It is increasing at the Bank level, however the senior policy makers consider this a negative trend – Mario Draghi, president of the European Central Bank, has talked of the need to “repair this financial fragmentation” and Mark Carney, head of global regulatory body the Financial Stability Board, [and now Governor of the Bank of England] has warned that deglobalising finance will hurt growth and jobs by “reducing financial capacity and systemic resilience”. In this article I would like to examine the impact of banking balkanisation on international trade and provide some initial thoughts about remedies for excessive risk in a banking non-balkanising world.

Awarding damages or demanding performance? a performance-oriented approach for international investment law

This paper examines two different approaches to judicial protection of entitlements in international economic law. One of them, ‘performance-oriented’, is applied by WTO adjudicators. Performance-oriented remedies focus on inducing wrongdoers to resume compliance with the underlying substantive rules. The other, ‘reparation-oriented’, is applied overwhelmingly in international investment law. Reparation-oriented remedies aim at offsetting the injury caused to private parties by the wrongful conduct. This paper discusses the utility of performance-oriented remedies within WTO law, and assesses the possibilities for otherwise reparation-oriented investment tribunals to have recourse to these remedies. It examines a number of decisions that, it is argued, favor performance over pecuniary compensation. From the viewpoint of the state found in breach, compensation then appears as a threatened sanction for non-compliance with the performance obligations determined.

Hepatoprotective treatment attenuates oxidative damages induced by carbon tetrachloride in rats

The present study evaluated the hepatoprotective effect of an N-acetyl or-methionine + choline chloride + caffeine + thiamine hydrochloride + nicotinamide + pyridoxine hydrochloride compound at doses of 0.2, 0.6 and 1.0 mL/kg of b.w., and the assessment was done by the investigation of serum-enzymatic activity, metabolic functions of the liver and histophatological changes in female Wistar rats, which were subjected to experimental intoxication with CCl4. One hundred and nineteen rats were randomly distributed into 17 groups, performing five different treatments, being evaluated seven animals per treatment in four periods: 2, 4, 6 and 8 days after CCl4-induced intoxication. Treated rats with the hepatoprotective medicine (HM) presented a significant reduction in infiltration of inflammatory cells, steatosis, necrosis and liver congestion when compared to non-treated rats (control). Beside these results, the treatment showed a positive effect on circulatory alterations in the intoxicated animals, with reduction of spleen and renal congestion, as well as, promotion of a significant improvement in ALT, AST, LDH, ALP, GGT enzymatic serum activity reduction and in recovering liver function regarding the metabolism of urea, triglycerides and glucose. These findings indicate therapeutic usefulness of the compound when administered at dose 0.6 and 1.0 mL/kg of b.w. in female Wistar rats. (C) 2010 Elsevier GmbH. All rights reserved.

Non-destructive evaluation tool for monitoring and detection of structural damage by using neural network.

This work studies the capability of generalization of Neural Network using vibration based measurement data aiming at operating condition and health monitoring of mechanical systems. The procedure uses the backpropagation algorithm to classify the input patters of a system with different stiffness ratios. It has been investigated a large set of input data, containing various stiffness ratios as well as a reduced set containing only the extreme ones in order to study generalizing capability of the network. This allows to definition of Neural Networks capable to use a reduced set of data during the training phase. Once it is successfully trained, it could identify intermediate failure condition. Several conditions and intensities of damages have been studied by using numerical data. The Neural Network demonstrated a good capacity of generalization for all case. Finally, the proposal was tested with experimental data.