International Corporate Taxation and U.S. Multinationals’ Behavior: an Integrated Approach

Using data from the International Revenue Service, this paper explores the effcts of corporate taxation on U.S. capital invested abroad and on tax planning practices (dividend payments, income shifting, and passive investment). The econometric analysis first indicates that investment is strongly influenced by average tax rates, with a magnified impact for particularly low-tax rates implying that the attractiveness of low-tax countries is not weakened by anti-deferral rules and cross-crediting limitations. Further explorations suggest that firms report higher profit and are less likely to repatriate dividends when they are located in low-tax jurisdictions. Firms also report higher Subpart F income in countries in which they shift their profit, suggesting that cross-crediting provides an incentive to shift passive income in low-tax countries and that passive investment can be an alternative strategy to minimize taxes when active investment opportunities are lacking. Finally, the paper estimates the role of effective transfer pricing regulation on income shifting activities using the quality of host countries' law enforcement. It appears that low degrees of law enforcement are associated with higher income-shifting.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Corporate Taxation in Europe: Let's get it together! CEPS Commentary, 16 February 2015

More comprehensive cooperation in corporate taxation at European level could significantly advance the region’s socio-economic prosperity, but its potential contribution is unfortunately overlooked in the current search for growth and job creation. Lucrative tax niches established in some member states and the fear of losing fiscal autonomy prevent several countries from accepting the move towards an EU single market for taxation. If ‘Lux leaks’ and other revelations of tax avoidance and evasion can succeed in changing the dominant attitudes in the European tax debate, this commentary outlines the steps that need to be taken to allow tax policy to play a positive role in promoting economic prosperity.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Corporate taxation, corporate power, and corporate harm

Globalisation has increased corporate tax competition amongst states and facilitated widespread corporate tax avoidance. Some of the largest businesses now pay little or no tax: in some cases with the active assistance of governments. This article examines contemporary corporation tax policies, outlines some of the key methods corporations use to minimise their tax liabilities, explores the interdependencies between the demand for reduced tax liabilities and the professional infrastructure of tax planning and avoidance, and examines how the contemporary political economy of corporate taxation enhances the bargaining power of transnational corporations in the implementation of tax policy.

Three essays on corporate taxation : financial reporting, value, and firm creation

Doutoramento em Gestão

Uuden osakeyhtiölain verovaikutukset

Suomen uusi osakeyhtiölaki tuli voimaan 1.9.2006. Tutkielmassa on selvitetty uuden osakeyhtiölain keskeisimpiä vaikutuksia osakeyhtiöiden ja niiden osakkaiden verotukseen. Tutkielmassa on tarkasteltu uuden osakeyhtiölain nimellisarvotonta pääomajärjestelmää, varojenjakotapoja sekä yritysjärjestelytilanteita yhtiö- ja vero-oikeudelliselta kannalta. Valtiovarainministeriön asettama yritysverotuksen kehittämistyöryhmä on muistiossaan ehdottanut muutoksia verolakeihin uuden osakeyhtiölain vuoksi. Työryhmä on ehdottanut mm. osinkoverotuksen alaa ja peitellyn osingonjaonverottamista laajennettavaksi ja laittoman varojenjaon verotusta kiristettäväksi. Tutkielmassa on tarkasteltu työryhmän ehdotuksia ja pohdittu ehdotusten vaikutusta käytännön yritystoimintaan elinkeinoverolain näkökulmasta. Työryhmän ehdotukset eivät kuitenkaan kata kaikkia tilanteita. OYL:ssa mahdollistetut uudet yritysmuodonmuutos- ja yritysjärjestelytilanteet eivät toistaiseksi ole toteutettavissa veroneutraalisti. Verolainsäädännön joustamattomuuden vuoksi useat uuden lain mahdollistamattoimintavaihtoehdot eivät ole yhtiöiden käytettävissä. Muutoksia verolakeihin on odotettavissa aikaisintaan vuoden 2007 eduskuntavaalien jälkeen. Ennen verolakien uudistamista verotuskäytäntö on epävarmaa, mikä tehokkaasti estää uusien toimintamahdollisuuksien toteuttamisen.

Pienten osakeyhtiöiden verosuunnittelu - empiirinen tutkimus

Tutkimuksen aiheeksi valittiin pienten osakeyhtiöiden verosuunnittelu. Tutkimuksen teoreettinen viitekehys perustui aiempaan laskentatoimen empiiriseen verotutkimukseen sekä laskentatoimen kontingenssiteoreettiseen pk-yritystutkimukseen. Tutkimusaineistoa kerättiin kyselytutkimuksella sekä tilinpaatostietokannasta Voitto+. Kyselytutkimukseen valittiin satunnaisotannalla osakeyhtiötä Etelä Suomen läänistä, joiden liikevaihto oli välillä 1 10 milj. euroa. Kyselytutkimukseen vastasi 216 yritystä, jolloin vastausprosentiksi saatiin 21,3. Kerättyä tutkimusaineistoa analysoitiin kvantitatiivisin menetelmin. Pääasiallisina analysointimenetelminä käytettiin pääkomponentti-, klusteri- ja regressioanalyysiä. Tutkimuksen tavoitteeksi asetettiin kokonaiskuvan muodostaminen pienten osakeyhtiöiden verosuunnittelusta, verosuunnittelun asemointi osaksi yrityksen taloushallintoa sekä yritysten erilaisia verosuunnittelustrategioita selittävien tekijöiden tunnistaminen. Tutkimusaineistosta kyettiin tunnistamaan pääkomponenttianalyysillä neljä erilaista verosuunnitteluorientaatiota: valistunut, resursseja panostava, veroa minimoiva sekä vastuuta ulkoistava. Verosuunnitteluorientaatioita kuvaavien muuttujien avulla yritykset jaettiin klusterianalyysilla neljään ryhmään. Yritykset nimettiin ryhmien luonteidensa mukaisesti verosuunnittelun osalta vastuun ulkoistajiksi, veron minimoijiksi, veroneutraaleiksi sekä valistuneiksi. Verosuunnitteluvastuuta ulkoistavien yritysten ryhmään kuului n. 57 % kyselyyn vastanneista yrityksistä. Tulos osoittaa sen, että yritykset ovat verosuunnittelun osalta paljolti riippuvaisia taloushallinnon sidosryhmistä, tilitoimistoista sekä tilintarkastajista. Tulosta voidaan tulkita myös niin, että taloushallinnon sidosryhmien ammattitaito verosuunnittelun osalta on keskeisessä roolissa, kun arvioidaan, miten yritysten välinen tasapuolisuus verotuksen osalta käytännössä toteutuu. Yritysten erilaisia verosuunnitteluorientaatioita, jotka kuvasivat yritysten verosuunnittelustrategioita, ei kyetty kvantitatiivisilla analyyseilla selittämään samoilla muuttujilla kuin yritysten erilaisia johdon laskentatoimen käytänteitä. Tätä havaintoa tulkittiin siten, että vaikka verosuunnittelu on selkeästi osa yrityksen taloushallintoa, sen asema ei ole johdon laskentatoimen käytänteiden tavoin taloushallinnon ytimessä. Tutkimuksessa kyettiin tuottamaan tuloksia, jotka kontribuoivat aiempia laskentatoimen empiirisiä verotutkimuksia, ja joilla on uutuusarvoa käytännön toimijoiden näkökulmasta.

Yritysverojärjestelmän hyvyys, merkitys ja verosuunnittelun painopistealueet yrittäjien sekä asiantuntijoiden näkökulmista

Tämän tutkielman tavoitteena on kuvata hyvän verojärjestelmän ominaisuuksien toteutumista nykyisessä pienten osakeyhtiöiden yritysverojärjestelmässä. Lisäksi tavoitteena on selvittää yritysverotuksen painoarvo yritystoimintaa säätelevässä lainsäädännössä sekä yritysverotuksen keskeiset teemat asiantuntijakirjoitusten perusteella. Verosuunnittelun ja verotuksen merkitystä yrityskentässä selvitetään myös yrittäjien näkökulmasta ja verrataan asiantuntijakirjoituksiin. Tutkimuksen teoriassa käydään läpi hyvän verojärjestelmän periaatteet sekä pienen osakeyhtiön verosuunnittelukeinot. Empiirisessä osassa tutkimuksen kyselyaineistoa käsiteltiin varianssianalyysilla (ANOVA) sekä asiantuntija-artikkelit jaettiin suhteellisiin pää- ja alaryhmiin. Tutkimuksen perusteella voidaan todeta, että nykyinen yritysverojärjestelmä ei ole tarpeeksi yksinkertainen ja se luo epätasa-arvoa verovelvollisten joukossa. Muuten oikeudenmukaisuus toteutuu melko hyvin nykyisessä yritysverojärjestelmässä. Veroilla halutaan myös jonkin verran ohjata verovelvollisen käyttäytymistä ja näin ollen täysin neutraaliinkaan verojärjestelmään ei päästä. Kansainvälisen kilpailukyvyn näkökulmasta Suomen nimellinen verotus on EU-maiden keskiarvoa hieman korkeampi, mutta verotuksella ei karkoteta tuotannontekijöitä. Oikeusvarmuus ja ennakoitavuus toteutuvat hyvin. Yritysverotus on ollut esillä alan lehdissä runsaasti ja erityisesti kansainvälinen yritysverotus on saanut painoarvoa. Asiantuntijat näkevät verosuunnittelun monimuotoisempana kuin yrittäjät, jotka pitävät suunnittelua lähinnä palkan ja osingon edullisuuden vertailuna.

Proposed taxation of individual and corporate incomes, inheritances and gifts. Hearings before the Committee on Ways and Means, House of Representatives, Seventy-fourth Congress, first session.

Considers (74) H.R. 8401, (74) H.R. 8402, (74) H.R. 8403.

Financial strategies for minimizing corporate income taxes under Brazil's new global tax system

In 1996, Brazil adopted a worldwide income tax system for corporations. This system represents a fundamental change in how the Brazílian government treats multinational transactions and the tax minimizing strategies relevant to businesses. In this article, we describe the conceptual basis for worldwide tax systems and the problem of double taxation that they create. Responses to double taxation by both the governments and the priva te sector are considered. Namely, the imperfect mechanisms developed by Brazil and other countries for mitigating double taxation are analyzed. We ultimately focus on the strategies that companies utilize in order not only to avoid double texetion, but also to take advantage of tax havens.

The Taxation of Nonrenewable Natural Resources

We provide an analytical overview of the distortionary eff ects of some common forms of taxes faced by the nonrenewable resources sector of the economy. In the category of taxes meant speci fically to capture the resource rent, we look at a speci c severance tax, an 'ad valorem' severance tax, a profi t tax and a 'lump-sum' tax, with emphasis on their e ffects on the extraction decisions over time and on the initial reserves to be developed. In the category of taxes meant for all sectors of the economy, we look at the corporate income tax and its special provision for the resource sector in the form of a depletion allowance, with emphasis on the eff ects on the intra-industry resource extraction decisions and on the inter-industry allocation of investment.

Essays in corporate risk management

This research investigates the factors that lead Latin American non-financial firms to manage risks using derivatives. The main focus is on currency risk management. With this purpose, this thesis is divided into an introduction and two main chapters, which have been written as stand-alone papers. The first paper describes the results of a survey on derivatives usage and risk management responded by the CFOs of 74 Brazilian non-financial firms listed at the São Paulo Stock Exchange (BOVESPA), and the main evidence found is: i) larger firms are more likely to use financial derivatives; ii) foreign exchange risk is the most managed with derivatives; iii) Brazilian managers are more concerned with legal and institutional aspects in using derivatives, such as the taxation and accounting treatment of these instruments, than with issues related to implementing and maintaining a risk management program using derivatives. The second paper studies the determinants of risk management with derivatives in four Latin American countries (Argentina, Brazil, Chile and Mexico). I investigate not only the decision of whether to use financial derivatives or not, but also the magnitude of risk management, measured by the notional value of outstanding derivatives contracts. This is the first study, to the best of my knowledge, to use derivatives holdings information in emerging markets. The use of a multi-country setting allows the analysis of institutional and economic factors, such as foreign currency indebtedness, the high volatility of exchange rates, the instability of political and institutional framework and the development of financial markets, which are issues of second-order importance in developed markets. The main contribution of the second paper is on the understanding of the relationship among currency derivatives usage, foreign debt and the sensitivity of operational earnings to currency fluctuations in Latin American countries. Unlikely previous findings for US firms, my evidence shows that derivatives held by Latin American firms are capable of producing cash flows comparable to financial expenses and investments, showing that derivatives are key instruments in their risk management strategies. It is also the first work to show strong and robust evidence that firms that benefit from local currency devaluation (e.g. exporters) have a natural currency hedge for foreign debt that allows them to bear higher levels of debt in foreign currency. This implies that firms under this revenue-cost structure require lower levels of hedging with derivatives. The findings also provide evidence that large firms are more likely to use derivatives, but the magnitude of derivatives holdings seems to be unrelated to the size of the firm, consistent with findings for US firms.

The Taxation of Bonuses and its Effect on Executive Compensation - Evidence from the UK Experience

This paper explores the reaction of compensation components awarded to executive directors of UK financial institutions following the adoption of the bonus tax in December 2009. Excessive bonuses are blamed for encouraging risk taking and are regarded as one of the pull factors of the financial crisis. The British government attempted to reduce bonuses and accordingly corporate risk-taking by means of a special tax on cashbased bonuses. Using a comprehensive dataset on executive compensation we show that the introduction of the bonus tax decreased the net cash bonuses awarded to directors by about 43%, accompanied however by a simultaneous increase in other compensation components leaving both variable as well as total compensation unaffected. Hence, the incidence of the bonus tax was borne by the firms which compensated their managers for the decrease in cash-based compensation by awarding them different forms of pay. Consistent with this finding our data also suggests that firms reduced dividend pay-outs as a consequence of the bonus tax.