Carrier's liability under the Hague, Hague-Visby and Hamburg Rules

Provides a critical analysis of the carrier's liability under the Hague, Hague-Visby and Hamburg Rules. Focusing on Australian and English jurisprudence, the work also demonstrates that, quite contrary to prevailing opinions, the Hamburg Rules do not materially change (still less increase) the carrier's existing liability.

Nya tider, nya brott : Förfalskningsbrott i Visby 1865 – 1885

Förfalskning är ett brott som inte är undersökt i någon vidare utsträckning i den historiska brottsforskningen. Det som finns skrivet om förfalskningsbrott behandlar i mångt och mycket stora och spektakulära förfalskningar, ofta hämtade från konstens och litteraturens områden. Den här uppsatsen undersöker istället de mer vardagliga förfalskningarna. Genom att granska domböcker från Visby rådhusrätt under perioden 1865 – 1885 har uppsatsen undersökt dels hur vanligt förekommande brottet var, dels vad det var som förfalskades. Resultaten pekar på att förfalskning var ett brott som möjliggjordes mer genom 1800-talets samhällsförändringar, exempelvis befolkningsökning och begynnande urbanisering och industrialisering, samt att Visbybrottslingarna inte ägnade sig åt några storslagna förfalskningar. Det visar sig att de flesta förfalskningarna gjordes i syfte att tillägna sig ekonomisk vinning.

The carriers responsibilities and immunities under the Hague and Hamburg rules

Toujours en évolution le droit maritime est constamment en train de se moderniser. Depuis ses débuts Ie droit maritime essaie de s'adapter aux réalités de son temps. Le changement fut lent et difficile à atteindre. Au départ la pratique voulait qu'un transporteur maritime puisse échapper à presque toute responsabilité. L'application des coutumes du domaine et du droit contractuel avait laissé place aux abus et aux inégalités de pouvoir entre transporteurs maritimes et chargeurs/propriétaires de marchandises. La venue du vingtième siècle changea tout. L'adoption des Règles de la Haye, Haye / Nisby et Hambourg a transforme Ie système de transport de marchandise par mer tel qu'on Ie connaissait jusqu'à date. Ainsi une évolution graduelle marqua l'industrie maritime, parallèlement Ie droit maritime se développa considérablement avec une participation judiciaire plus active. De nos jours, les transporteurs maritimes sont plus responsables, or cela n'empêche pas qu'ils ne sont pas toujours capables de livrer leurs cargaisons en bonne condition. Chaque fois qu'un bateau quitte Ie port lui et sa cargaison sont en danger. De par ce fait, des biens sont perdus ou endommages en cours de route sous la responsabilité du transporteur. Malgré les changements et l'évolution dans les opérations marines et l'administration du domaine la réalité demeure telle que Ie transport de marchandise par mer n' est pas garanti it. cent pour cent. Dans les premiers temps, un transporteur maritime encourait toutes sortes de périls durant son voyage. Conséquemment les marchandises étaient exposées aux pertes et dangers en cours de route. Chaque année un grand nombre de navires sont perdu en mer et avec eux la cargaison qu'ils transportent. Toute la modernisation au monde ne peut éliminer les hauts risques auxquels sont exposes les transporteurs et leurs marchandises. Vers la fin des années soixante-dix avec la venue de la convention de Hambourg on pouvait encore constater que Ie nombre de navires qui sont perdus en mer était en croissance. Ainsi même en temps moderne on n'échappe pas aux problèmes du passe. "En moyenne chaque jour un navire de plus de 100 tonneaux se perd corps et biens (ceci veut dire: navire et cargaison) et Ie chiffre croit: 473 en 1978. Aces sinistres majeurs viennent s'ajouter les multiples avaries dues au mauvais temps et les pertes pour de multiples raisons (marquage insuffisant, erreurs de destination...). Ces périls expliquent : (1) le système de responsabilité des transporteurs ; (2) la limitation de responsabilité des propriétaires de navires; ... " L'historique légal du système de responsabilité et d'indemnité des armateurs démontre la difficulté encourue par les cours en essayant d'atteindre un consensus et uniformité en traitant ses notions. Pour mieux comprendre les différentes facettes du commerce maritime il faut avoir une compréhension du rôle des armateurs dans ce domaine. Les armateurs représentent Ie moyen par lequel le transport de marchandises par mer est possible. Leur rôle est d'une importance centrale. Par conséquent, le droit maritime se retrouve face à des questions complexes de responsabilités et d'indemnités. En particulier, la validité de l'insertion de clauses d'exonérations par les transporteurs pour se libérer d'une partie ou de toutes leurs responsabilités. A travers les années cette pratique a atteint un tel point d'injustice et de flagrant abus qu'il n'est plus possible d'ignorer Ie problème. L'industrie en crise se trouve obliger d'affronter ces questions et promouvoir Ie changement. En droit commun, l'armateur pouvait modifier son obligation prima facie autant qu'il le voulait. Au cours des ans, ces clauses d'exception augmentaient en nombre et en complexité au point qu'il devenait difficile de percevoir quel droit on pouvait avoir contre Ie transporteur. Les propriétaires de marchandise, exportateurs et importateurs de marchandises i.e. chargeurs, transporteurs, juristes et auteurs sont d'avis qu'il faut trouver une solution relative aux questions des clauses d'exonérations insérées dans les contrats de transport sous connaissement. Plus précisément ces clauses qui favorisent beaucoup plus les armateurs que les chargeurs. De plus, depuis longtemps la notion du fardeau de preuve était obscure. Il était primordial pour les pays de chargeurs d'atteindre une solution concernant cette question, citant qu'en pratique un fardeau très lourd leur était impose. Leur désir était de trouver une solution juste et équitable pour toutes les parties concernées, et non une solution favorisant les intérêts d’un coté seulement. Le transport par mer étant en grande partie international il était évident qu'une solution viable ne pouvait être laissée aux mains d'un pays. La solution idéale devait inclure toutes les parties concernées. Malgré le désir de trouver une solution globale, le consensus général fut long à atteindre. Le besoin urgent d'uniformité entre les pays donna naissance à plusieurs essais au niveau prive, national et international. Au cours des ans, on tint un grand nombre de conférences traitant des questions de responsabilités et d'indemnités des transporteurs maritimes. Aucun succès n'est atteint dans la poursuite de l'uniformité. Conséquemment, en 1893 les États Unis prennent la situation en mains pour régler le problème et adopte une loi nationale. Ainsi: «Les réactions sont venues des États Unis, pays de chargeurs qui supportent mal un système qui les désavantage au profit des armateurs traditionnels, anglais, norvégiens, grecs... Le Harter Act de 1893 établit un système transactionnel, mais impératif... »2 On constate qu'aux États Unis la question des clauses d'exonérations était enfin régie et par conséquent en grande partie leur application limitée. L'application du Harter Act n'étant pas au niveau international son degré de succès avait des limites. Sur Ie plan international la situation demeure la même et Ie besoin de trouver une solution acceptable pour tous persiste. Au début du vingtième siècle, I'utilisation des contrats de transport sous connaissement pour Ie transport de marchandise par mer est pratique courante. Au coeur du problème les contrats de transport sous connaissement dans lesquels les armateurs insèrent toutes sortes de clauses d'exonérations controversées. II devient évident qu'une solution au problème des clauses d'exonérations abusives tourne autour d'une règlementation de l'utilisation des contrats de transport sous connaissement. Ainsi, tout compromis qu'on peut envisager doit nécessairement régir la pratique des armateurs dans leurs utilisations des contrats de transport sous connaissement. Les années antérieures et postérieures à la première guerre mondiale furent marquées par I'utilisation croissante et injuste des contrats de transport sous connaissement. Le besoin de standardiser la pratique devenait alors pressant et les pays chargeurs s'impatientaient et réclamaient l'adoption d'une législation semblable au Harter Act des États Unis. Une chose était certaine, tous les intérêts en cause aspiraient au même objectif, atteindre une acceptation, certitude et unanimité dans les pratiques courantes et légales. Les Règles de la Haye furent la solution tant recherchée. Ils représentaient un nouveau régime pour gouverner les obligations et responsabilités des transporteurs. Leur but était de promouvoir un système bien balance entre les parties en cause. De plus elles visaient à partager équitablement la responsabilité entre transporteurs et chargeurs pour toute perte ou dommage causes aux biens transportes. Par conséquent, l'applicabilité des Règles de la Haye était limitée aux contrats de transport sous connaissement. Avec le temps on a reconnu aux Règles un caractère international et on a accepte leur place centrale sur Ie plan global en tant que base des relations entre chargeurs et transporteurs. Au départ, la réception du nouveau régime ne fut pas chaleureuse. La convention de la Haye de 1924 fut ainsi sujette à une opposition massive de la part des transporteurs maritimes, qui refusaient l'imposition d'un compromis affectant l'utilisation des clauses d'exonérations. Finalement Ie besoin d'uniformité sur Ie plan international stimula son adoption en grand nombre. Les règles de la Haye furent pour leur temps une vraie innovation une catalyse pour les reformes futures et un modèle de réussite globale. Pour la première fois dans 1'histoire du droit maritime une convention internationale régira et limitera les pratiques abusives des transporteurs maritimes. Les règles ne laissent pas place aux incertitudes ils stipulent clairement que les clauses d'exonération contraire aux règles de la Haye seront nulles et sans valeur. De plus les règles énoncent sans équivoque les droits, obligations et responsabilités des transporteurs. Néanmoins, Ie commerce maritime suivant son cours est marque par le modernisme de son temps. La pratique courante exige des reformes pour s'adapter aux changements de l'industrie mettant ainsi fin à la période d'harmonisation. Les règles de la Haye sous leur forme originale ne répondent plus aux besoins de l'industrie maritime. Par conséquent à la fin des années soixante on adopte les Règles de Visby. Malgré leur succès les règles n'ont pu échapper aux nombreuses critiques exprimant l'opinion, qu'elles étaient plutôt favorables aux intérêts des transporteurs et au détriment des chargeurs. Répondant aux pressions montantes on amende les Règles de la Haye, et Ie 23 février 1968 elles sont modifiées par Ie protocole de Visby. Essayant de complaire à l'insatisfaction des pays chargeurs, l'adoption des Règles de Visby est loin d'être une réussite. Leur adoption ne remplace pas le régime de la Haye mais simplement met en place un supplément pour combler les lacunes du système existant. Les changements qu'on retrouve dans Visby n'étant pas d'une grande envergure, la reforme fut critiquée par tous. Donnant naissance à des nouveaux débats et enfin à une nouvelle convention. Visby étant un échec, en 1978 la réponse arrive avec l'instauration d'un nouveau régime, différent de son prédécesseur (Hay/Haye-Visby). Les Règles de XI Hambourg sont Ie résultat de beaucoup d'efforts sur Ie plan international. Sous une pression croissante des pays chargeurs et plus particulièrement des pays en voie de développement la venue d'un nouveau régime était inévitables. Le bon fonctionnement de l'industrie et la satisfaction de toutes les parties intéressées nécessitaient un compromis qui répond aux intérêts de tous. Avec l'aide des Nations Unis et la participation de toutes les parties concernées les Règles de Hambourg furent adoptées. Accepter ce nouveau régime impliqua le début d'un nouveau système et la fin d'une époque centrée autour des règles de la Haye. II n'y a aucun doute que les nouvelles règles coupent les liens avec Ie passe et changent Ie système de responsabilité qui gouverne les transporteurs maritimes. L'article 4(2) de la Haye et sa liste d'exception est éliminé. Un demi-siècle de pratique est mis de coté, on tourne la page sur les expériences du passe et on se tourne vers une nouvelle future. Il est clair que les deux systèmes régissant Ie droit maritime visent Ie même but, une conformité internationale. Cette thèse traitera la notion de responsabilité, obligation et indemnisation des transporteurs maritimes sous les règles de la Haye et Hambourg. En particulier les difficultés face aux questions d'exonérations et d'indemnités. Chaque régime a une approche distincte pour résoudre les questions et les inquiétudes du domaine. D’un coté, la thèse démontrera les différentes facettes de chaque système, par la suite on mettra l'accent sur les points faibles et les points forts de chaque régime. Chaque pays fait face au dilemme de savoir quel régime devrait gouverner son transport maritime. La question primordiale est de savoir comment briser les liens du passe et laisser les Règles de la Haye dans leur place, comme prédécesseur et modèle pour Ie nouveau système. Il est sûr qu'un grand nombre de pays ne veulent pas se départir des règles de la Haye et continuent de les appliquer. Un grand nombre d'auteurs expriment leurs désaccords et indiquent qu'il serait regrettable de tourner le dos à tant d'années de travail. Pour se départir des Règles de la Haye, il serait une erreur ainsi qu'une perte de temps et d'argent. Pendant plus de 50 ans les cours à travers Ie monde ont réussi à instaurer une certaine certitude et harmonisation sur Ie plan juridique. Tout changer maintenant ne semble pas logique. Tout de même l'évident ne peut être ignorer, les Règles de la Haye ne répondent plus aux besoins du domaine maritime moderne. Les questions de responsabilité, immunité, fardeau de preuve et conflit juridictionnel demeurent floues. La législation internationale nécessite des reformes qui vont avec les changements qui marque l'évolution du domaine. Les précurseurs du changement décrivent les Règles de la Haye comme archaïques, injustes et non conforme au progrès. Elles sont connues comme Ie produit des pays industrialises sans l'accord ou la participation des pays chargeurs ou en voie de développement. Ainsi I'adoption des Règles de Hambourg signifie Ie remplacement du système précédent et non pas sa reforme. L'article 5(1) du nouveau système décrit un régime de responsabilité base sur la présomption de faute sans recours à une liste d'exonération, de plus les nouvelles règles étendent la période de responsabilité du transporteur. Les Règles de Hambourg ne sont peut être pas la solution idéale mais pour la première fois elle représente les intérêts de toutes les parties concernées et mieux encore un compromis accepte par tous. Cela dit, il est vrai que Ie futur prochain demeure incertain. II est clair que la plupart des pays ne sont pas presses de joindre ce nouveau régime aussi merveilleux soit-il. Le débat demeure ouvert Ie verdict délibère encore. Une chose demeure sure, l'analyse détaillée du fonctionnement de Hambourg avec ses défauts et mérites est loin d'être achevée. Seulement avec Ie recul on peut chanter les louanges, la réussite ou I'insuccès d'un nouveau système. Par conséquent, Ie nombre restreint des parties y adhérents rend l'analyse difficile et seulement théorique. Néanmoins il y'a de l'espoir qu'avec Ie temps l'objectif recherche sera atteint et qu'un commerce maritime régi par des règles et coutumes uniformes it. travers Ie globe sera pratique courante. Entre temps la réalité du domaine nous expose it. un monde divise et régi par deux systèmes.

Les causes de déchéance du droit à limitation de responsabilité du transporteur maritime international de marchandises sous connaissement

La présente étude examine les causes de déchéance du droit à limitation de responsabilité du transporteur maritime de marchandises. En règle générale, les plafonds d’indemnisation fixés par les conventions internationales écartent la réparation intégrale du préjudice causé par le transporteur maritime de marchandises. Cependant, il est également prévu un certain nombre de causes de déchéance de ce droit à limitation, pour lesquelles les conditions d’application diffèrent d’une convention internationale à l’autre (Règles de La Haye, Règles de La Haye-Visby, Règles de Hambourg et Règles de Rotterdam). Parallèlement, les tribunaux nationaux, par le recours à des notions propres de leurs systèmes juridiques, modifient l’étendue des causes de déchéance de ce droit. En somme, la déchéance du droit à limitation de responsabilité variera selon la convention internationale appliquée et selon la juridiction compétente. Ce qui, en définitive, porte atteinte à la structuration rationnelle du régime de responsabilité du transporteur maritime dans sa globalité et à l’objectif d’uniformisation poursuivi jusqu’ici.

Solar Collectors for Historic Homes : Linking consumption to perceptions of space

Reduction of household energy consumption is one of the top issues in contemporary discussions on sustainable consumption. This chapter concerns one way through which consumption of purchased energy for house heating can be reduced; by having a solar thermal system added to one's house. However, the fact that one of the components - the solar collector - usually is situated on the roof or the facade of a building, is a recurrent impediment to such installations. In certain contexts, these attributes may melt into the building, while in others, they may be perceived as problematic. The latter may particularly be the case when the appearance of the building is of major imiportance, as with houses deemed worthy of preservation for coming generations. This chapter draws upon a study carried out in Visby Town, a walled Hanseatic town and a World Heritage site on the island of Gotland, Sweden.

Interventi normativi, interni ed uniformi, dettati dalle nuove esigenze e dai nuovi quesiti posti dalla modernizzazione dei traffici, con particolare riferimento al trasporto containerizzato e multimodale

Come si evince dal titolo della tesi, la ricerca effettuata dal presente candidato nel corso del dottorato di ricerca ha avuto ad oggetto lo studio della materia relativa ai trasporti nell’ambito di diversi sistemi giuridici europei, con particolare attenzione ai risvolti di carattere pratico che l’interpretazione delle normative uniformi poteva produrre nell’ambito delle diverse giurisdizioni nonché alle diverse impostazioni e alla variegata gamma di soluzioni interpretative che nell’ambito di problemi simili possono essere adottate a seconda che una stessa questione venga discussa in un ordinamento piuttosto che in un altro. Dall’avvento del trasporto marittimo di containers alla necessità di disciplinare l’intera materia attraverso una normativa multimodale il passo è estremamente breve, posto che, proprio in considerazione delle caratteristiche proprie del trasporto containerizzato, gli aventi diritto al carico sono principalmente interessati al completamente del trasferimento door-to-door inteso nella sua globalità, piuttosto che al buon esito del trasporto sulla singola tratta marittima. Il progetto di revisione delle Regole dell’Aja-Visby adottato dall’United Nations Commission on International Trade Law (Uncitral) e il Comité Maritime International (CMI) costituisce per definizione un progetto limitato ad un trasporto multimodale comprendente necessariamente una tratta marittima, ma rappresenta comunque un interessante banco di prova per valutare la funzionalità di strumenti di recente impiego, come ad esempio i cosiddetti e-documents, concetto peraltro già inserito nel progetto UNCITRAL, anche se con scarsi elementi di reale novità rispetto alla tradizionale disciplina relativa ai documenti cartacei. Proprio la parte relativa ai documenti e titoli di viaggio merita particolare attenzione soprattutto in riferimento alle problematiche connesse al traffico containerizzato, con particolare riferimento al concetto di transhipment, e alla conseguente necessità che la polizza garantisca al legittimo portatore una copertura completa sull’intero viaggio della merce, oltre a dargli la possibilità di individuare agevolmente la propria controparte contrattuale, e cioè il vettore.

(Table 2) d13C from the Lusklint section

The carbon isotope composition (d13C) of bulk organic matter and two palynomorph groups (scolecodonts and chitinozoans) from the Llandovery-Wenlock strata of Gotland (E Sweden) are compared to gain knowledge about carbon cycling in the Silurian (sub)tropical shelf environment. The d13C values of the palynomorphs are mostly lower than the d13C values of the bulk organic matter, and the d13C values of the benthic scolecodonts are lower than those of the planktonic chitinozoans. While the difference between bulk and palynomorph d13C may be in part a function of trophic state, the lower values of the scolecodonts relative to those of chitinozoans, which are assumed to live in the well-mixed water column, might imply an infaunal mode of life for the polychaetes that carried the scolecodonts. Lower d13C for the scolecodonts in the middle of the section may represent variations in primary marine productivity (supported by acritarch abundance data), oxidation of organic matter in the bottom waters, or genera effects. In general, however, trends between the three data sets are parallel, indicating similarities in the low frequency, environmentally forced controls. The d13C data show a decreasing trend from the base of the section, up to a horizon well below the base of the Upper Visby Formation. At this level, and therefore probably several 10 kyr before the d13C increase in the carbonates, the d13C organic values increase by ~1 per mil. This perhaps is an expression of a changed composition of the bulk organic matter associated with the extinction events prior to the Llandovery-Wenlock boundary.

Prediction of wake effects on wind farm power production using a RANS approach. Part II. Offshore: Case studies from the UPWIND project

The estimation of power losses due to wind turbine wakes is crucial to understanding overall wind farm economics. This is especially true for large offshore wind farms, as it represents the primary source of losses in available power, given the regular arrangement of rotors, their generally largerdiameter and the lower ambient turbulence level, all of which conspire to dramatically affect wake expansion and, consequently, the power deficit. Simulation of wake effects in offshore wind farms (in reasonable computational time) is currently feasible using CFD tools. An elliptic CFD model basedon the actuator disk method and various RANS turbulence closure schemes is tested and validated using power ratios extracted from Horns Rev and Nysted wind farms, collected as part of the EU-funded UPWIND project. The primary focus of the present work is on turbulence modeling, as turbulent mixing is the main mechanism for flow recovery inside wind farms. A higher-order approach, based on the anisotropic RSM model, is tested to better take into account the imbalance in the length scales inside and outside of the wake, not well reproduced by current two-equation closure schemes.