La limitation de responsabilité dans le transport multimodal

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de L.L.M. en droit des affaires"

Canadian federalism and treaty powers: existential communities, functional regimes and the Canadian constitution

La Loi constitutionnelle de 1867 ne contient aucune disposition expresse concernant un quelconque pouvoir pour les gouvernements fédéral et provinciaux de conclure des traités internationaux - ce pouvoir étant réservé, à l'époque de l'adoption de la Loi constitutionnelle de 1867, au pouvoir impérial britannique. Aussi, une seule disposition prévoyait les modalités de mise en oeuvre des traités impériaux au sein de la fédération canadienne et cette disposition est aujourd'hui caduque. Puisque l'autonomie du Canada face à l'Empire britannique ne s'est pas accompagnée d'une refonte en profondeur du texte de la constitution canadienne, rien n'a été expressément prévu concernant le droit des traités au sein de la fédération canadienne. Le droit constitutionnel touchant les traités internationaux est donc Ie fruit de la tradition du «constitutionnalisme organique» canadien. Cette thèse examine donc ce type de constitutionnalisme à travers le cas particulier du droit constitutionnel canadien relatif aux traités internationaux. Elle examine ce sujet tout en approfondissant les conséquences juridiques du principe constitutionnel du fédéralisme reconnu par la Cour suprême du Canada dans le Renvoi relatif à la sécession du Québec, [1998] 2 R.C.S. 217. De manière plus spécifique, cette thèse analyse en détail l’affaire Canada (P.G.) c. Ontario (P. G.), [1937] A.C. 326 (arrêt des conventions de travail) ou le Conseil prive a conclu que si l'exécutif fédéral peut signer et ratifier des traités au nom de l'État canadien, la mise en oeuvre de ces traités devra se faire - lorsqu'une modification législative est nécessaire à cet effet - par le palier législatif compétent sur la matière visée par l'obligation internationale. Le Conseil Prive ne spécifia toutefois pas dans cet arrêt qui a compétence pour conclure des traités relatifs aux matières de compétence provinciale. Cette thèse s'attaque donc à cette question. Elle défend la position selon laquelle aucun principe ou règle de droit constitutionnel canadien ou de droit international n'exige que l'exécutif fédéral ait un pouvoir plénier et exclusif sur la conclusion des traités. Elle souligne de plus que de très importants motifs de politique publique fondes notamment sur les impératifs d'expertise, de fonctionnalité institutionnelle et de démocratie militent à l’encontre d'un tel pouvoir fédéral plénier et exclusif. L'agencement institutionnel des différentes communautés existentielles présentes au Canada exige une telle décentralisation. Cette thèse démontre de plus que les provinces canadiennes sont les seules à posséder un pouvoir constitutionnel de conclure des traités portant sur des domaines relevant de leurs champs de compétence - pouvoir dont elles peuvent cependant déléguer l'exercice au gouvernement fédéral. Enfin, cette thèse analyse de manière systématique et approfondie les arguments invoques au soutien d'un renversement des principes établis par l'arrêt des conventions de travail en ce qui concerne la mise en oeuvre législative des traités relatifs à des matières provinciales et elle démontre leur absence de fondement juridique. Elle démontre par ailleurs que, compte tenu de l'ensemble des règles et principes constitutionnels qui sous-tendent et complètent le sens de cette décision, renverser l’arrêt des conventions de travail aurait pour effet concret de transformer l'ensemble de la fédération canadienne en état quasi unitaire car le Parlement pourrait alors envahir de manière permanente et exclusive l'ensemble des champs de compétence provinciaux. Cette conséquence est assurément interdite par le principe du fédéralisme constitutionnellement enchâssé.

Le Mercosur et la protection de la propriété intellectuelle : formation, évolution historique et importance dans ses relations internationales

Depuis le début de son histoire, l’être humain cherche, pour de nombreuses raisons à s’associer et développer le milieu où il vit. Ces caractéristiques culminèrent dans les phénomènes de mondialisation et de révolution technologique responsables de la diminution des distances physiques et temporelles du monde contemporain. Ces facteurs ont stimulé les processus d’intégration régionaux, lesquels ont pour but le renforcement de ses adhérents face à la nouvelle réalité mondiale. Parmi ces processus, on note le Mercosur qui vise à la création d’un marché commun entre l’Argentine, le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay. Fondé sur l’intergouvernabilité et avec une structure organisationnelle définie, ce bloc économique possède un cadre normatif en évolution, cherchant constamment la sécurité juridique dans divers secteurs. Quant à la protection des droits de propriété intellectuelle, on constate une ancienne préoccupation de la région sur le thème. Toutefois, le peu de normes existantes au sein du bloc confèrent des droits subjectifs minimaux et la plupart d’entre eux ne sont pas intégrés dans les législations nationales, lesquelles sont alignées sur les traités internationaux. Dans ses relations internationales, le Mercosur a une longue histoire de négociations avec l’Union Européenne et une histoire plus modeste avec le Canada, dans lesquelles l’attention portée aux droits de propriété intellectuelle n’est pas uniforme. De plus, sa participation dans les organismes internationaux responsables de ces droits est faible. Dans ce contexte, même avec un futur incertain le Mercosur présente de grandes expectatives. Toutefois, la préoccupation à protéger les droits de propriété intellectuelle est présente et réelle et commence à prendre de l’ampleur dans ses relations internes et externes.

L’accès et le partage des avantages des savoirs traditionnels en Amérique latine : comment les droits de propriété intellectuelle peuvent empêcher la biopiraterie

Ce travail se situe dans la perspective des études sur la protection des savoirs traditionnels contre la biopiraterie commise par quelques industries pharmaceutiques et cosmétiques. Malgré le débat qui s’est déroulé à ce sujet après la signature de la Convention sur la diversité biologique, ces patrimoines culturels continuent d’être largement menacés. L’étude se propose d’analyser les mécanismes capables de protéger contre la biopiraterie les savoirs traditionnels associés à la biodiversité qui intéressent l’industrie pharmaceutique, et ce, par le biais des droits de propriété intellectuelle existants aussi bien à l’échelle internationale que dans le cadre des législations nationales. Ces mécanismes sont évalués quant à leur efficacité, en vue d’en identifier les plus intéressants, susceptibles d’être adoptés soit par des pays qui ne disposent pas encore de législation en matière de protection des savoirs traditionnels soit pour être utilisés dans le cadre international. Avec cet objectif, le présent travail dressera un panorama concernant la législation du Brésil, du Costa Rica et du Pérou. En outre, seront mises en exergue par la suite les différentes conventions en lien avec les savoirs traditionnels, à savoir la Convention sur la diversité biologique, le Protocole de Nagoya, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. L’analyse menée a mis en lumière un certain nombre de dispositions assez efficaces pouvant être utilisées de façon optimale par des pays ne disposant pas de législation en matière de protection des savoirs traditionnels ou encore pouvant être intégrées dans des traités internationaux en la matière, afin de rendre lesdits traités plus efficaces sur le plan pratique. Bien plus, ladite analyse démontre que l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce est actuellement l’accord le plus coercitif et le plus contraignant lorsque l’on veut mener une lutte efficace contre la biopiraterie. Par ailleurs, en s’appuyant sur des fondements théoriques constructivistes, notre analyse essaye de démontrer que les pays du Sud, riches en biodiversité et en savoirs traditionnels, peuvent véritablement impulser un mouvement en faveur d’une législation internationale efficace en matière de protection des savoirs traditionnels

A interpretação constitucional no controle difuso de constitucionalidade ante a omissão do Estado na efetivação dos direitos fundamentais

O Poder Judiciário expressa a vontade política do Estado interpretando o direito e mantendo a força normativa da Constituição, sobretudo frente as normas que expressam direitos fundamentais por sua alta carga valorativa, sendo o juiz o último intérprete da norma, o qual não deve tutelar sempre o direito fundamental sob maior ataque, mas sim encontrando critérios científicos que leve em consideração sua efetividade e as medidas restritivas a ele impostas. No estudo abordou-se sem exclusividade os métodos de interpretação constitucional, e seu princípios interpretativos, visando harmonizá-los e não valorizar partes do texto constitucional, ante sua força decorrer da unidade. Abordados os princípios da supremacia da Constituição, da unidade de seu texto, máxima efetividade de suas disposições, e força normativa, com enfoque no princípio da interpretação conforme, não só no controle concentrado como também no difuso de constitucionalidade. Analisou-se técnicas de decisão no controle de constitucionalidade, não só a declaração de inconstitucionalidade com e sem redução do texto, como sua diferenciação da interpretação conforme. Explanadas ainda as ações de controle concentrado perante o Supremo Tribunal Federal, e esclarecidas a repercussão geral em recurso extraordinário, o mandado de injunção, as súmulas vinculantes e impeditivas de recursos, a reclamação constitucional, o controle de constitucionalidade no âmbito dos Tribunais estaduais, e o praticado pelos juízes de primeiro grau. E no controle difuso de constitucionalidade foi abordada o controle de convencionalidade dos tratados internacionais sobre direitos humanos. Finalizando com a omissão do Estado frente aos direitos fundamentais, reconhecendo seu papel de destaque no ordenamento jurídico constitucional por não estarem só naquele texto, mas espargidos por todo o sistema jurídico interno e externo. Ao final tratou-se das omissões estatais da assistência judiciária gratuita, da regulamentação do direito de greve dos servidores públicos, e das omissões nas prestações dos serviços públicos de saúde e educação.

Legal shifts : shaping expectations of intellectual property protection in an open innovation industrial environment

Projet de recherche réalisé en 2014-2015 avec l'appui du Fonds de recherche du Québec – Société et culture.

Politique étrangère suisse

Début février, le peuple a accepté l'initiative « Contre l'immigration de masse », ce qui a été un des sujets les plus discutés lors des rencontres bilatérales avec les pays voisins et d'autres pays européens. - Lors de sa présidence de l'OSCE, Didier Burkhalter a mis l'accent sur le futur de la jeunesse, mais également sur la promotion de la paix dans l'Europe de l'Est. - Après de nombreuses divergences, les Chambres fédérales ont finalement adopté la nouvelle loi sur les Suisses de l'étranger. - Les compétences du Conseil fédéral en matière de conclusion de traités internationaux ont été restreintes. - Le parlement a voté en faveur de la réintroduction du contrôle aux frontières pour une durée de six mois. - Plusieurs arrêtés fédéraux ont été adoptés en vue d'améliorer et de développer l'acquis Schengen et celui de Dublin/Eurodac. - Après avoir été adopté par les deux chambres, l'accord de libre-échange avec la Chine est entré en vigueur le 1er juillet 2014. - Plusieurs conventions ont été signées en vue d'éviter les doubles impositions.

Legal shifts : shaping expectations of intellectual property protection in an open innovation industrial environment

Projet de recherche réalisé en 2014-2015 avec l'appui du Fonds de recherche du Québec – Société et culture.

Traités, conventions et arrangements internationaux de la Roumanie actuellement en vigueur; publiés ... d'après les textes originaux, avec notes explicatives, suivis ... des tarifs douaniers, général et conventionnel, et de notices statistiques sur le commerce extérieur, précédés d'une introduction à l'étude du droit conventionnel de la Roumanie...

Rumanian and French.

Le droit des particuliers d'invoquer les accords internationaux de la Communauté européenne devant les cours nationales

Le critère de l’effet direct des accords conclus par la Communauté européenne n’a pas encore été étudié de manière exhaustive par la jurisprudence de la Cour européenne de Justice. Certaines affaires sont trompeuses puisqu’elles mèneraient à croire que l’effet direct des ententes multilatérales peut être atteint en optimisant les mécanismes internationaux de résolution des conflits. Ceci n’est pas convaincant, en premier lieu, puisque dans le contexte des relations intergouvernementales, le contrôle de l’action des parties contractantes demeure élusif. Toute amélioration des procédures judiciaires, particulièrement en contexte multilatéral, est destinée à être marginalisée tant que l’on est confiné aux mécanismes intergouvernementaux de résolution des conflits. En second lieu, les implications de cela sur l’effet direct sont ténues. L’effet direct, ou le droit d'agir en justice des individus, n’est pas simplement une question légale abstraite ; il implique aussi des décisions de politique. Le désir d’application effective est mesuré avec d’autres objectifs tels que le maintien d’un certain niveau de démocratie et l’instrumentalisation des traités poursuivant des objectifs de politique interne et étrangère. L’examen de l’ancienne question de l’effet direct en combinant certains éléments de doctrine juridique et d’analyse de science politique offre un meilleur aperçu sur le critère de l’effet direct que la simple dépendance de la jurisprudence émergente.

Les tiers dans le contentieux arbitral des investissements internationaux : de l'intervention au recours direct

L’arbitrage public international est demeuré un domaine exclusif aux États souverains jusqu’à la fin des années 50, alors que sont apparus les traités bilatéraux relatifs aux investissements (TBI). La principale caractéristique de ces TBI est sans conteste le recours direct de l’investisseur étranger en arbitrage international contre des États récalcitrants, une alternative aux tribunaux locaux souvent inefficaces. Plus récemment, en 1998, l’organe d’appel de l’OMC est allé jusqu’à accepter l’opinion d’amicus curiae dans un différend opposant des États et aujourd’hui, l’admission de ce type d’opinion est expressément prévue dans plusieurs TBI de nouvelle génération. Mais si l’investisseur bénéficie d’un recours devant une instance arbitrale neutre, il en va tout autrement pour la population locale qui se trouve souvent lésée par la présence, sur son territoire, d’investisseurs étrangers. Le droit de présenter une opinion ne peut remplacer le droit de faire valoir une réclamation. Se pose donc la question : est-ce que, dans le contexte actuel du droit de l’investissement international, des tiers (par rapport aux parties signataires de TBI et par rapport aux parties au différend) peuvent prétendre à une voie de recours direct en arbitrage international? Nous sommes d’avis qu’une telle voie de recours est actuellement possible et que le contexte de l’arbitrage relatif à l’investissement constitue un terrain fertile pour la mise en place de ce droit, étant donné la place déjà faite aux investisseurs. Nous verrons que les principales objections à l’admission de tiers à l’arbitrage international peuvent être rejetées. L’objection de l’absence du consentement des parties intéressées tombe quand on constate les nombreux cas d’arbitrage international où la portée du consentement a été étendue pour inclure des non-parties ou encore pour soumettre à l’arbitrage des matières non envisagées au départ. Par ailleurs, l’absence de qualité pour agir en droit international est un problème théorique, car les investisseurs y ont déjà accès malgré l’absence de cette qualité. Reste donc à déterminer quelle pourrait être la base d’un recours en droit substantiel international pour qu’un tiers puisse faire valoir une réclamation. Nous verrons qu’il existe des instruments juridiques et des principes internationaux dont la contravention pourrait très bien engager la responsabilité de l’État ou de l’investisseur fautif, tout comme il est possible de bien circonscrire les critères d’admissibilité des tiers à la procédure d’arbitrage international.

Influence of historical landscapes, drainage evolution and ecological traits on patterns of genetic diversity in Southeast Asian freshwater snakehead fishes

Snakehead fishes in the family Channidae are obligate freshwater fishes represented by two extant genera, the African Parachannna and the Asian Channa. These species prefer still or slow flowing water bodies, where they are top predators that exercise high levels of parental care, have the ability to breathe air, can tolerate poor water quality, and interestingly, can aestivate or traverse terrestrial habitat in response to seasonal changes in freshwater habitat availability. These attributes suggest that snakehead fishes may possess high dispersal potential, irrespective of the terrestrial barriers that would otherwise constrain the distribution of most freshwater fishes. A number of biogeographical hypotheses have been developed to account for the modern distributions of snakehead fishes across two continents, including ancient vicariance during Gondwanan break-up, or recent colonisation tracking the formation of suitable climatic conditions. Taxonomic uncertainty also surrounds some members of the Channa genus, as geographical distributions for some taxa across southern and Southeast (SE) Asia are very large, and in one case is highly disjunct. The current study adopted a molecular genetics approach to gain an understanding of the evolution of this group of fishes, and in particular how the phylogeography of two Asian species may have been influenced by contemporary versus historical levels of dispersal and vicariance. First, a molecular phylogeny was constructed based on multiple DNA loci and calibrated with fossil evidence to provide a dated chronology of divergence events among extant species, and also within species with widespread geographical distributions. The data provide strong evidence that trans-continental distribution of the Channidae arose as a result of dispersal out of Asia and into Africa in the mid–Eocene. Among Asian Channa, deep divergence among lineages indicates that the Oligocene-Miocene boundary was a time of significant species radiation, potentially associated with historical changes in climate and drainage geomorphology. Mid-Miocene divergence among lineages suggests that a taxonomic revision is warranted for two taxa. Deep intra-specific divergence (~8Mya) was also detected between C. striata lineages that occur sympatrically in the Mekong River Basin. The study then examined the phylogeography and population structure of two major taxa, Channa striata (the chevron snakehead) and the C. micropeltes (the giant snakehead), across SE Asia. Species specific microsatellite loci were developed and used in addition to a mitochondrial DNA marker (Cyt b) to screen neutral genetic variation within and among wild populations. C. striata individuals were sampled across SE Asia (n=988), with the major focus being the Mekong Basin, which is the largest drainage basin in the region. The distributions of two divergent lineages were identified and admixture analysis showed that where they co-occur they are interbreeding, indicating that after long periods of evolution in isolation, divergence has not resulted in reproductive isolation. One lineage is predominantly confined to upland areas of northern Lao PDR to the north of the Khorat Plateau, while the other, which is more closely related to individuals from southern India, has a widespread distribution across mainland SE Asian and Sumatra. The phylogeographical pattern recovered is associated with past river networks, and high diversity and divergence among all populations sampled reveal that contemporary dispersal is very low for this taxon, even where populations occur in contiguous freshwater habitats. C. micropeltes (n=280) were also sampled from across the Mekong River Basin, focusing on the lower basin where it constitutes an important wild fishery resource. In comparison with C. striata, allelic diversity and genetic divergence among populations were extremely low, suggesting very recent colonisation of the greater Mekong region. Populations were significantly structured into at least three discrete populations in the lower Mekong. Results of this study have implications for establishing effective conservation plans for managing both species, that represent economically important wild fishery resources for the region. For C. micropeltes, it is likely that a single fisheries stock in the Tonle Sap Great Lake is being exploited by multiple fisheries operations, and future management initiatives for this species in this region will need to account for this. For C. striata, conservation of natural levels of genetic variation will require management initiatives designed to promote population persistence at very localised spatial scales, as the high level of population structuring uncovered for this species indicates that significant unique diversity is present at this fine spatial scale.

Check-in processing : simulation of passengers with advanced traits

In order to tackle the growth of air travelers in airports worldwide, it is important to simulate and understand passenger flows to predict future capacity constraints and levels of service. We discuss the ability of agent-based models to understand complicated pedestrian movement in built environments. In this paper we propose advanced passenger traits to enable more detailed modelling of behaviors in terminal buildings, particularly in the departure hall around the check-in facilities. To demonstrate the concepts, we perform a series of passenger agent simulations in a virtual airport terminal. In doing so, we generate a spatial distribution of passengers within the departure hall to ancillary facilities such as cafes, information kiosks and phone booths as well as common check-in facilities, and observe the effects this has on passenger check-in and departure hall dwell times, and facility utilization.