L’harmonisation du droit d’asile dans l’Union Européenne : de Tampere à Stockholm

Ce mémoire concerne le droit d’asile dans l’Union Européenne. Il s’agit non seulement d’une analyse législative de la mise en œuvre d’une politique européenne commune d’asile issue de la création de l’espace de liberté, sécurité et justice établi par le Traité d’Amsterdam, mais aussi de l’évaluation du niveau d’harmonisation atteint par cette politique au sein de l’Union, et enfin d’une réflexion sur la relation entre le processus de mise en œuvre de la politique commune d’asile d’une part, et le respect des droits fondamentaux des chercheurs et des demandeurs de la protection internationale par les États Membres et la Communauté d’autre part.

La faillite internationale: droit comparé, le système canadien et le système européen

La faillite internationale est une matière complexe qui a donné lieu à un long et vif débat doctrinal entre les tenants des systèmes de la territorialité et de l'universalité. Une faillite est internationale lorsqu'elle met en présence un débiteur possédant des biens ou des créanciers dans plus d'un pays. Puisque la matière de faillite est souvent très différente d'un pays à l'autre, l'application du système de la pluralité, retenue dans la plupart des pays, soulève plusieurs problèmes particulièrement en ce qui concerne la coordination entre les diverses faillites et le manque de protection des créanciers, notamment parce qu'elle accorde des effets limités à la reconnaissance des procédures de faillite étrangères. En effet, en présence de procédures de faillite concurrentes il s'agit de répondre aux questions suivantes: quelle est la juridiction compétente pour ouvrir et organiser la faillite? Quelle est la loi applicable? Dans quels États cette faillite va-t-elle produire des effets? Dans le présent mémoire, il s'agit d'établir une comparaison entre le système canadien et le système européen en matière de faillite internationale. Le législateur canadien a récemment envisagé de modifier sa législation sur la faillite pour permettre une meilleure coopération internationale en matière de faillite internationale. Le projet canadien C-55 reprend pour l'essentiel les dispositions contenues dans la loi-type de la commission des Nations-Unis pour le droit commercial international (CNUDCI) sur «l'insolvabilité internationale». Ainsi, il permet de faciliter réellement la reconnaissance des décisions de faillite étrangères, il accorde une plus grande portée aux effets de cette reconnaissance et il prévoit une coordination des procédures multiples en établissant une «hiérarchisation» des procédures de faillite relativement semblable au système européen. Cependant, le projet canadien atteint moins bien l'objectif d'universalité que le Règlement européen 1346/2000 au niveau du traitement égalitaire entre les créanciers locaux et les créanciers étrangers. Si la loi-type offre à tous les États une utilité pratique considérable pour les nombreux cas de coopération internationale, l'harmonisation de la faillite internationale dépendra de son adoption dans les différentes législations. Bien que plusieurs pays aient inséré ce modèle dans leur législation sur la faillite, il n'est pas encore possible, à l'heure actuelle, de parler d'un droit international de la faillite.

L'évolution du régime d'asile européen et sa conformité aux droits fondamentaux

Le régime d’asile européen commun se construit en Europe depuis les années 1980. Cette construction s’avère difficile à cause des enjeux politiques et économiques qui y sont rattachés et parce qu’une politique d’asile a des répercussions importantes sur les droits de l’homme. De plus, les États Membres étant tous partis à la Convention Européenne des Droits de l’Homme, le régime d’asile doit donc être en conformité avec cet instrument. Récemment, cette construction a été remise en question par un arrêt de la Cour Européenne des Droits de l’Homme qui a mis en avant les lacunes des instruments faisant partie de ce régime et leurs non compatibilités avec les droits fondamentaux défendus par la Convention. La Commission Européenne, dans le cadre de la deuxième phase de construction du régime d’asile européen commun, a alors proposé de faire évoluer la législation communautaire dans ce domaine mais nous verrons que ces changements tout en ayant des aspects positifs ne parviennent pas à rendre ce régime d’asile protecteur des droits fondamentaux chers à l’union européenne.

La souveraineté de l'État et le droit à des élections libres dans le contexte européen : essai fondé sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme (1987-2008)

L'une des critiques fondamentales adressées au mécanisme de contrôle et de surveillance de la Cour européenne des droits de l'homme en matière électorale tient au risque qu'il portera atteinte à la souveraineté de l'État. En effet, certains auteurs estiment que l'autonomie constitutionnelle de l'État dans le domaine électoral, jusqu'à tout récemment strictement protégée, s'affaiblit sous l'influence de la protection des droits de l'homme dans le système européen. Le présent mémoire a pour but de déterminer les conditions imposées aux autorités étatiques par la Cour européenne des droits de l'homme en vue d'assurer l'exercice efficace du droit à des élections libres. Ensuite, il analysera les effets de ces conditions sur la souveraineté des États parties à la Convention européenne des droits de l'homme. Notre étude s'intéresse, dans un premier temps, à l'examen du principe de la souveraineté de l'État et de son évolution progressive sous l'influence des droits de l'homme. Dans un deuxième temps, elle présentera le droit à des élections libres et ses manifestations théoriques et jurisprudentielles. L'étude des affaires tranchées par la Cour européenne permettra de remarquer que la déférence qui est accordée à la souveraineté des États s'accompagne d'une certaine limitation de la marge d'appréciation des autorités étatiques en cas de privation de l'exercice efficace du droit à des élections libres. Ensuite, les acquis théoriques et conceptuels seront appliqués à l'étude des restrictions électorales relevant des mesures législatives, administratives et judiciaires des États ainsi que des conditions imposées par la Cour européenne. À cet égard, l'analyse de ces conditions nous permettra de saisir l'étendue de la limitation de la liberté d'action des États en matière électorale. Cette recension analytique nous permettra de conclure que le mécanisme de contrôle de la Cour européenne entraîne de multiples effets limitatifs sur la souveraineté des États.

Les défis de la politique européenne de défense

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D) et à l'Université Jean Moulin en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit"

La pertinencia del corpus literario en el aula de ELE : una propuesta basada en la descripcion, la narracion y la argumentacion

Enseigner l’espagnol comme langue étrangère (ELE) et utiliser la Littérature comme moyen didactique n’est pas une activité qui a été favorisée, ni dans l’aspect théorique comme pratique, dans les salles de classe, on l’a plutôt évitée. On a constaté que la plupart de temps on l’a réduit à un échantillon culturelle qui se situe à la fin des unités didactiques dans le manuelles d’ELE. Ces visions ont radicalement changé ces dernières années et des nombreux auteurs ont revendiqué son potentiel didactique et pédagogique. La présente mémoire s’inscrit dans la courante qui revendique l’utilisation du texte littéraire (TL) à cause du potentiel didactique qu’il renferme. On propose une série d’activités didactiques qui s’appuient dans le texte littéraire pour renforcer les compétences du discours au niveau de la description, la narration et la argumentation dans le cours d’espagnol langue étrangère (ELE) au niveau collégial et universitaire au Québec (Canada), en s’ appuyant sur les critères établis par le Cadre européen commun de référence pour les langues, le Plan curricular de l’Institut Cervantès, et le Programme du Ministère de l’Éducation du Québec. Auparavant, on a fait un bref parcours sur les différentes méthodes et approches pédagogiques dans l’enseignement de l’espagnol (ELE) ainsi que plusieurs études et articles qui proposent l’utilisation du texte littéraire en ayant comme objectif d’améliorer les compétences linguistique et communicatives des étudiants.

La letra con refranes entra : el Quijote para la enseñanza de ELE

L’objectif principal du présent travail de recherche est d’établir un lien entre les proverbes (refranes) du Quichotte et l’enseignement de l’espagnol comme langue étrangère (ELE). En premier lieu, afin de mieux définir l’utilisation des parémies à travers les siècles, nous observons leur origine en lien avec l’oralité et la culture écrite, liée avec la Bible. De plus, nous considérons nécessaire de définir de manière claire les termes utilisés en parémiologie, tels que la parémie, le refrán espagnol et le proverbe. Cette précision terminologique est importante dans le processus d’apprentissage d’une nouvelle langue, par exemple afin de ne pas faire de fausses associations entre la langue maternelle et la langue apprise. La définition du refrán suit une matrice de traits essentiels ou optionnels. De plus, afin d’actualiser ces notions, nous présentons l’espace qu’occupent les proverbes ou les refranes de nos jours. Face au manque d’études sur l’utilisation des proverbes au Québec, nous avons réalisé un sondage parmi les étudiants québécois de cégeps afin d’observer leur opinion et son emploi. En ce qui a lieu à la relation directe entre les proverbes et l’enseignement de l’espagnol, nous remarquons que ce type d’énoncé n’est pas introduit en profondeur dans les documents officiels, tels que le Cadre européen commun de référence (2002), le Plan curricular del Instituto Cervantes (2005) et le Espagnol, langue tierce du Ministère de l’éducation, du loisir et du sport de Québec (MELS). Cette présence peu active est soulignée par le peu d’importance qui leur est attribuée dans les manuels d’enseignement. L’inclusion de la littérature en enseignement d’ELE, comme force didactique, a été généralement peu considérée. Le corpus de notre recherche, sélectionné du roman de Don Quichotte de la Manche, nous est utile pour connaître le lien entre les refranes, la littérature et ELE, présentant les proverbes comme un type de littérature en soi, grâce à un éventail d’activités, avec l’objectif qu’elles soient reconsidérées à sa juste valeur, dès les premiers niveaux d’enseignement. Mots-clés: Enseignement de l’espagnol comme langue étrangère (ELE), Littérature, Don Quichotte, proverbes (le refrán espagnol), activités

Dificultades en el uso de las preposiciones en estudiantes francófonos de ELE

Ce projet de maîtrise se consacre à l’apprentissage des prépositions espagnoles chez les élèves francophones. L’identification et l’analyse des erreurs les plus fréquentes dans l’usage des prépositions par des francophones nous permettrons d’élaborer des exercices pratiques qui rendraient leur apprentissage moins difficile. Nous croyons que la difficulté dans l’utilisation des prépositions chez les étudiants réside en partie dans le fait de ne pas connaître leur emploi exact. Nous commencerons donc par présenter l’emploi des principales prépositions en espagnol à partir du Manual de la Nueva gramática de la lengua española et d’autres études. L’enseignement de la grammaire dans les cours d’espagnol comme langue étrangère (ELE) au Québec suit les règles établies par le Cadre européen commun et le Plan curricular de l’Institut Cervantès. Les étudiants développent leur compétence grammaticale de manière inductive; ils sont amenés à comprendre les règles par eux-mêmes et à créer leurs propres hypothèses qu’ils confirment ou réfutent après grâce à quelques explications formelles de l’enseignant et des exercices de pratique. Par contre, cette tendance à laisser l’apprentissage de la grammaire entre les mains des étudiants peut aussi amener à la fossilisation de leurs erreurs si les explications et la pratique ne sont pas suffisantes. Les erreurs sont perçues comme un point de départ pour comprendre où résident les difficultés des étudiants et permettent aux enseignants d’apporter les changements nécessaires à leurs méthodes d’enseignement. Notre révision de quelques investigations réalisées avec la méthode de l’analyse des erreurs, nous permet de cerner les raisons pour lesquelles les francophones commettent autant d’erreurs dans l’utilisation des prépositions espagnoles. Notre analyse de l’enseignement et de la pratique des prépositions dans trois manuels qui s’utilisent actuellement dans les cégeps et les universités du Québec nous permet de voir que les prépositions ne se pratiquent pas assez, surtout au niveau intermédiaire. Nous proposons donc des exercices pratiques qui permettront aux étudiants de pratiquer les prépositions de manière plus efficace.

La grammaire et les interférences linguistiques dans l'apprentissage du français langue étrangère : le cas des apprenants italophones et sinophones de niveau B1.

Ce mémoire propose d’étudier le phénomène des interférences linguistiques qui se vérifient lors de l’apprentissage du français langue étrangère (FLE). Après avoir apporté quelques notions historico-théoriques de la grammaire et de la didactique, nous nous pencherons sur la question des interférences linguistiques à travers une étude de cas spécifique portant sur des apprenants italophones et sinophones de niveau B1 selon le Cadre Européen Commun de Référence pour les langues. Il s’agit de réfléchir, à travers cette analyse, au rôle de la grammaire dans un contexte d’enseignement/apprentissage de la langue française où l’origine de l’apprenant influence l’approche à la langue étrangère et est source d’interférences linguistiques. En dernier lieu, nous tirerons les conclusions de l’analyse sur le plan didactique.

Gibt es ein Europäisches Verwaltungsrecht?

Der Beitrag schildert an Beispielen aus der Rechtsprechung des Europäischen Gerichtshofs (EuGH), wie sich ausgehend von der Regel, dass jeder Mitgliedstaat das Gemeinschaftsrecht nach eigenem nationalstaatlichen Verwaltungsrecht vollzieht (sog. Vollzugskompetenz der Mitgliedstaaten) in den letzten Jahren gleichwohl Ansätze eines gemeinsamen Europäischen Verwaltungsrechts entwickelt haben. Hierbei werden zunächst die Wirkungsweisen des Effektivitätsgebotes und des Diskriminierungsverbotes erläutert, die als Grund legende Prinzipen dem nationalen Verwaltungsvollzug zugrunde liegen müssen. Daneben erläutert der Beitrag als weitere systematische Grundstrukturen, die für eine gleichmäßige Anwendung des Verwaltungsrechts in allen Mitgliedstaaten kennzeichnend sind, exemplarisch den Grundsatz der Verhältnismäßigkeit, den Grundsatz des Vertrauensschutzes und den Grundsatz der Rechtssicherheit. Im Fazit konstatiert der Verfasser eine durch den EuGH forcierte Rechtsfortbildung, die sich deutlich in Richtung auf ein sich ständig verdichtendes Europäisches Verwaltungsrecht weiterentwickelt.

La perception du risque terroriste et de ses conséquences sur la gestion de la sécurité dans le système de transport en commun de Montréal

Dans cet ouvrage, nous cherchons à comprendre l‘impact des perceptions sur la production et la gestion de la sécurité dans le réseau du transport en commun de Montréal. Quinze entrevues de recherche ont été effectuées avec des policiers de l‘Unité-Métro pour dégager les principaux éléments qui entrent dans la conception du risque. Les policiers sont appelés à travailler dans un environnement où, d‘une part, il n‘y a jamais eu d‘attaques terroristes, mais d‘autre part qui demeure une cible potentielle à la fois pour les experts, les gouvernements et dans la culture populaire. Nos résultats montrent que les policiers se développent une perception du risque qui leur est propre. En général, ils ont une attitude pragmatique qui leur permet de relativiser les situations et de décider lesquelles nécessitent une intervention de leur part. De plus, les policiers adoptent des stratégies de justification et de protection qui minimisent la perception du risque. Nos participants soulignent que ces stratégies sont nécessaires pour leur permettre d‘effectuer leurs tâches quotidiennes. Ainsi, afin d‘échapper à la paranoïa, les policiers évitent de penser à la menace terroriste et focus plutôt leur attention sur la criminalité sur laquelle ils ont l‘impression d‘avoir un pouvoir réel. Toutefois, la vigilance reste de mise. Malgré que les policiers ne conçoivent pas le risque de la même manière que les gestionnaires, la présence de l‘Unité-Métro demeure un élément important de production de la sécurité sur le terrain.

Les transports en commun à Madrid: un système intégré pour le développement durable.

Le grand Madrid se présente comme l’une des quelques grandes métropoles européennes où la mobilité globale en transports publics dépasse celle en voiture particulière, avec une répartition des déplacements motorisés à 54% en transports publics et 46% en véhicules privés (CRTM, 2006). Dans la seule ville de Madrid, la répartition est encore plus favorable aux transports publics, qui atteignent 61% de tous les voyages motorisés. Cette situation a été favorisée par la création du Consortium régional des transports de Madrid (CRTM) en 1986 en tant qu’autorité unique de transport public, dont les compétences s’étendent à Madrid et aux municipalités qui y adhèrent volontairement. La crise économique qui a atteint l’Espagne en 2008 a cependant fortement affecté la mobilité des habitants et donc la demande pour les transports publics. Entre 2007 et 2012 le nombre de déplacements en transports publics a baissé de 12,2%, ce qui reflète la baisse du PIB par habitant (-11,7%). Malgré cette situation très défavorable, la CRTM a pris, pour les transports en commun, des décisions qui visent à faire mieux avec moins, sans pour autant négliger les aspects liés à la qualité des transports, même si celle-ci pâtit d’une inévitable réduction des fréquences horaires

L'Intérieur des prisons réforme pénitentiaire, système cellulaire, emprisonnement en commun /

"Dictionnaire des mots les plus usités dans le langue des prisons": p. 239-246.

Phylogéographie comparée d’un système multitrophique : les parasitoïdes du genre Horismenus spp. ont-ils échappé au processus de domestication du haricot au Mexique?

Cette étude vise à comparer l’histoire évolutive des parasitoïdes du genre Horismenus (Hymenoptera: Eulophidae) à celle de leurs hôtes bruches (Coleoptera: Bruchidae) et plante hôte (Phaseolus vulgaris L.) cultivée dans le contexte d’agriculture traditionnelle, au sein de son centre de domestication Mésoaméricain. Nous avons analysé la structure génétique de 23 populations de quatre espèces de parasitoïdes au Mexique, en utilisant un fragment du gène mitochondrial COI afin de les comparer aux structures précédemment publiées des hôtes bruches et du haricot commun. Nous avons prédit que les structures génétiques des populations d’hôtes (bruches et plante) et de parasitoïdes seraient similaires puisque également influencées par la migration entremise par l’humain (HMM) étant donnée que les parasitoïdes se développent telles que les bruches à l’intérieur des haricots. Compte tenu des stratégies de manipulation reproductive utilisées par l’alpha-protéobactérie endosymbionte Wolbachia spp. pour assurer sa transmission, la structure génétique des populations de parasitoïdes inférée à partir du génome mitochondrial devrait être altérée conséquemment à la transmission conjointe des mitochondries et des bactéries lors de la propagation de l’infection dans les populations de parasitoïdes. Les populations du parasitoïde H. missouriensis sont infectées par Wolbachia spp. Tel que prédit, ces populations ne sont pas différenciées (FST = 0,06), ce qui nous empêche d’inférer sur une histoire évolutive parallèle. Contrairement aux bruches, Acanthoscelides obtectus et A. ovelatus, la HMM n'est pas un processus contemporain qui influence la structure génétique des populations du parasitoïde H. depressus, étant donné la forte différenciation (FST = 0,34) qui existe entre ses populations. La structure génétique observée chez H. depressus est similaire à celle de sa plante hôte (i.e. dispersion aléatoire historique à partir d'un pool génique ancestral très diversifié) et est probablement le résultat d’un flux génique important en provenance des populations de parasitoïdes associées aux haricots spontanées à proximité des champs cultivés. L’étude de l’histoire évolutive intégrant plusieurs niveaux trophiques s’est avérée fructueuse dans la détection des différentes réponses évolutives entre les membres du module trophique face aux interactions humaines et parasitaires, et montre la pertinence d’analyser les systèmes écologiques dans leur ensemble.