La protection des créances des sous-traitants dans le domaine de la construction

La sous-traitance est une pratique constante dans le domaine de la construction, en raison de ses atouts économiques et techniques. Par cette pratique, les sous-traitants effectuent des travaux sans être, sur le plan juridique, liés contractuellement au maître de l’ouvrage. Comment assurer le paiement de leurs créances, eu égard au risque de défaillance de l'entrepreneur. Le législateur a prévu un régime légal de protection et la pratique a élaboré des mécanismes. Le régime légal, bien qu’il assure efficacement la protection des créances des sous-traitants, comporte certaines faiblesses dans son application qui peuvent causer des inconvénients aux sous-traitants et au propriétaire. L’assurance de titres et des retenues de fonds par l’institution financière ou le notaire peuvent pallier ces difficultés pour le propriétaire. Les mécanismes de protection élaborés par la pratique, tels que le cautionnement et les garanties monétaires, accroissent la protection des sous-traitants lorsqu’ils sont utilisés parallèlement au régime légal et profitent au propriétaire.

La délocalisation et son impact sur les employés transférés: une étude de cas dans le secteur des services

Les transformations économiques visant la création d’un marché mondial unique, le progrès technologique et la disponibilité d’une main-d’œuvre qualifiée dans les pays à bas salaire amènent les dirigeants des entreprises à réexaminer l’organisation et la localisation de leurs capacités productives de façon à en accroître la flexibilité qui est, selon plusieurs, seule garante de la pérennité de l’organisation (Atkinson, 1987; Patry, 1994; Purcell et Purcell, 1998; Kennedy 2002; Kallaberg, Reynolds, Marsden, 2003; Berger, 2006). Une stratégie déployée par les entreprises pour parvenir à cette fin est la délocalisation (Kennedy, 2002; Amiti et Wei, 2004; Barthélemy, 2004; Trudeau et Martin, 2006; Olsen, 2006). La technologie, l’ouverture des marchés et l’accès à des bassins nouveaux de main-d’œuvre qualifiée rendent possible une fragmentation de la chaîne de production bien plus grande qu’auparavant, et chaque maillon de cette chaîne fait l’objet d’un choix de localisation optimale (Hertveldt et al., 2005). Dans ces conditions, toutes les activités qui ne requièrent aucune interaction complexe ou physique entre collègues ou entre un employé et un client, sont sujettes à être transférées chez un sous-traitant, ici ou à l’étranger (Farrell, 2005). La plupart des recherches traitant de l’impartition et des délocalisations se concentrent essentiellement sur les motivations patronales d’y recourir (Lauzon-Duguay, 2005) ou encore sur les cas de réussites ou d’échecs des entreprises ayant implanté une stratégie de cette nature (Logan, Faught et Ganster, 2004). Toutefois, les impacts sur les employés de telles pratiques ont rarement été considérés systématiquement dans les recherches (Benson, 1998; Kessler, Coyle-Shapiro et Purcell, 1999; Logan et al., 2004). Les aspects humains doivent pourtant être considérés sérieusement, car ils sont à même d’être une cause d’échec ou de réussite de ces processus. La gestion des facteurs humains entourant le processus de délocalisation semble jouer un rôle dans l’impact de l’impartition sur les employés. Ainsi, selon Kessler et al. (1999), la façon dont les employés perçoivent la délocalisation serait influencée par trois facteurs : la manière dont ils étaient gérés par leur ancien employeur (context), ce que leur offre leur nouvel employeur (pull factor) et la façon dont ils sont traités suite au transfert (landing). La recherche vise à comprendre l’impact de la délocalisation d’activités d’une entreprise sur les employés ayant été transférés au fournisseur. De façon plus précise, nous souhaitons comprendre les effets que peut entraîner la délocalisation d’une entreprise « source » (celle qui cède les activités et les employés) à une entreprise « destination » (celle qui reprend les activités cédées et la main-d’œuvre) sur les employés transférés lors de ce processus au niveau de leur qualité de vie au travail et de leurs conditions de travail. Plusieurs questions se posent. Qu’est-ce qu’un transfert réussi du point de vue des employés? Les conditions de travail ou la qualité de vie au travail sont-elles affectées? À quel point les aspects humains influencent-t-ils les effets de la délocalisation sur les employés? Comment gérer un tel transfert de façon optimale du point de vue du nouvel employeur? Le modèle d’analyse est composé de quatre variables. La première variable dépendante (VD1) de notre modèle correspond à la qualité de vie au travail des employés transférés. La seconde variable dépendante (VD2) correspond aux conditions de travail des employés transférés. La troisième variable, la variable indépendante (VI) renvoie à la délocalisation d’activités qui comporte deux dimensions soit (1) la décision de délocalisation et (2) le processus d’implantation. La quatrième variable, la variable modératrice (VM) est les aspects humains qui sont examinés selon trois dimensions soit (1) le contexte dans l’entreprise « source » (Context), (2) l’attrait du nouvel employeur (pull factor) et (3) la réalité chez le nouvel employeur (landing). Trois hypothèses de recherche découlent de notre modèle d’analyse. Les deux premières sont à l’effet que la délocalisation entraîne une détérioration de la qualité de vie au travail (H1) et des conditions de travail (H2). La troisième hypothèse énonce que les aspects humains ont un effet modérateur sur l’impact de la délocalisation sur les employés transférés (H3). La recherche consiste en une étude de cas auprès d’une institution financière (entreprise « source ») qui a délocalisé ses activités technologiques à une firme experte en technologies de l’information (entreprise « destination »). Onze entrevues semi-dirigées ont été réalisées avec des acteurs-clés (employés transférés et gestionnaires des deux entreprises). Les résultats de la recherche indiquent que la délocalisation a de façon générale un impact négatif sur les employés transférés. Par contre, cette affirmation n’est pas généralisable à tous les indicateurs étudiés de la qualité de vie au travail et des conditions de travail. Les résultats mettent en évidence des conséquences négatives en ce qui a trait à la motivation intrinsèque au travail, à l’engagement organisationnel ainsi qu’à la satisfaction en lien avec l’aspect relationnel du travail. La délocalisation a également entraîné une détérioration des conditions de travail des employés transférés soit au niveau de la sécurité d’emploi, du contenu et de l’évaluation des tâches, de la santé et sécurité au travail et de la durée du travail. Mais, d’après les propos des personnes interviewées, les conséquences les plus importantes sont sans aucun doute au niveau du salaire et des avantages sociaux. Les conséquences de la délocalisation s’avèrent par contre positives lorsqu’il est question de l’accomplissement professionnel et de la satisfaction de l’aspect technique du travail. Au niveau de la confiance interpersonnelle au travail, l’organisation du travail, la formation professionnelle ainsi que les conditions physiques de l’emploi, les effets ne semblent pas significatifs d’après les propos recueillis lors des entrevues. Enfin, les résultats mettent en évidence l’effet modérateur significatif des aspects humains sur les conséquences de la délocalisation pour les employés transférés. L’entreprise « source » a tenté d’amoindrir l’impact de la délocalisation, mais ce ne fut pas suffisant. Comme les employés étaient fortement attachés à l’entreprise « source » et qu’ils ne désiraient pas la quitter pour une entreprise avec une culture d’entreprise différente qui leur paraissait peu attrayante, ces dimensions des aspects humains ont en fait contribué à amplifier les impacts négatifs de la délocalisation, particulièrement sur la qualité de vie au travail des employés transférés. Mots clés : (1) délocalisation, (2) impartition, (3) transfert d’employés, (4) qualité de vie au travail, (5) conditions de travail, (6) technologies de l’information, (7) entreprise, (8) gestion des ressources humaines.

Système de listes de vérification interactives du niveau de conformité des maquettes avec les recommandations des fabricants de plateformes mobiles

L'ensemble de mon travail a été réalisé grâce a l'utilisation de logiciel libre.

Cours de géographie contemporaine universelle, civile et militaire : traitant les questions agricoles, industrielles, commerciales, historiques et militaires, par départements en France et par régions dans les autres nations. Tome I, Introduction à l'étude de la géographie, géographie de la France et de ses colonies, départements (de A à B) / publié sous la direction de J.-B. Chairgrasse,...

Collection : Encyclopédie théorique & pratique des connaissances civiles & militaires ; partie 2, livre 7, t. 1

Recueil de documents concernant incidemment le Charolais, mais traitant surtout des rapports de la Lorraine avec la France, principalement sous le règne de Louis XIII. Copies.

Contient : 1 « Du bannissement et proscription à perpetuité du royaume de France de tous ceux de la maison de Lorraine ». Après 1633 ; 2 « Briefve description du pays et comté de Charolois. Le pays et conté de Charolois, qui par les anciens a toujours esté appelé en latin Cathelensis, et par les modernes, par corruption du changement du mot, Caorellenses... Fait à Charoles, le 16 febvrier 1571, par feu messire ANTHOINNE MALATESTE, lors lieutenant de Charolois pour le roy tres catolique Philippe II » ; 3 « Traitté faict à Joinville, le 31 decembre... 1584... Ce traité est inseré dans l'histoire du president de Thou, lib. 81, pag. 6 et 7 » ; 4 « Des traitez de mariages que les princes de l'empire font avec les princes estrangers, sans le consentement de l'empereur. Je me suis rencontré, il y a quelque temps, avec l'un des principaux conseillers d'un prince d'Allemagne, lequel estant venu à parler du pretendu mariage de Mr le duc d'Orleans,... » ; 5 « De la confederation et alliance du roy avec les princes et Estats protestans d'Allemagne et suedois pour se conserver en la possession du duché de Lorraine. Il n'y a point de doute que l'empereur d'Allemagne, à present regnant, et autant d'empereurs qu'il y aura de la maison d'Austriche, feront tout leur possible, par une jalousie et haine qu'ils nous portent, à ce que le duché de Lorraine et le reste des Estats du dernier duc de Lorraine ne demeurent à la France... » ; 6 « Traité de Mr de Lorraine avec le roy. Le roy ayant sincerement tesmoigné à Mr le duc de Lorraine les mescontentemens qu'il avoit de luy... Faict à Vic, le jour de janvier 1632 » ; 7 « Declaration du duc de Lorraine sur son mariage. Ce jourd'huy 8 may 1641, pardevant le souscrite protonotaire apostolique et en presence des tesmoins bas nommés... » ; 8 « Inventaire des tiltres concernans les droits du roy, tirés du tresor des chartres de Lorraine et Barrois, deposés par son ordre en la citadelle de Metz, 1677 » ; 9 Même contenu que plus haut, article 5

Matériaux pour une histoire du Blésois et du Vendomois, rassemblés par « monsieur BEGON, docteur de la maison et société de Sorbonne, sous-doyen dans l'eglise de S. Sauveur de Blois ». Français 5678

Contient : Gravure du sceau des cordeliers de Blois ; Signature de « Scipion Begon » ; Signature du curé de S. Sauveur de Blois en 1680 ; Pièce imprimée contenant un arrêt du conseil d'État, daté de Paris le 5 juillet 1657, sur une requête de Philippe de France, duc d'Orléans et comte de Blois, contre Me Claude Baudouin, traitant, au bas duquel on lit, après la formule imprimée : « Collationné à l'original par moy, conseiller secretaire du roy et de ses finances », la signature manuscrite « BEGON » avec paraphe ; Lettre autographe signée : « MOREAU, presbtre, curé de S. Laurent de Montoire », et adressée le 11 fevrier 1680 à l'abbé Bégon ; Lettre autogr. signée : « AUDEBERT », concernant l'hôpital général de Blois. Postérieure au mois de mai 1659 ; Dessin à l'encre représentant un château. Ce dessin est signé : « F. Anseaume » et est daté « 1680 » ; Lettre autogr. signée : « THORIN ». Elle est adressée à l'abbé Bégon, sousdoyen de S. Sauveur de Blois, et est datée de Chartres le 28 mars 1678 ; « Arrest de la cour de parlement contre les religieuses... de Saincte Veronique de Blois. 29 mars 1649. Pièce imprimée ; Armoiries gravées ; Lettre autogr. signée : « CLAIRE TERESE DE JESUS, religieuse carmelite indigne », à M. l'abbé Bégon ; Deux sceaux, plaqués en cire rouge, du couvent des Ursulines de Blois. Ces sceaux portent au centre un lis et autour de ce lis la légende : « De saincte Ursule de Blois » ; Lettre autogr. signée du R. P. « PATRICE GASTINEAU », datée de Blois, 21 mars 1678, et adressée à l'abbé Bégon ; Armoiries dessinées à l'encre de « Thibault, comte de Blois » ; Processions de Blois ; « Liste des paroisses du bailliage de Blois » ; « Nombre des feus de l'eslection » de Blois en l' « année 1639 » ; Armoiries dessinées à l'encre. Au-dessous on lit : « Raoul » ; Liste des paroisses de l'élection de Blois ; Esquisse à l'encre des armes de « Gaston, duc d'Orléans, comte de Blois » ; Lettre autographe signée : « C. HUGUES METURAS, curé de Monteaux », à l'abbé Bégon ; Lettre autographe signée : « GIRARDEAU, presbtre, curé de Tour », à l'abbé Bégon. Tour, 27 novembre 1680 ; Paroisses qui dépendent de l'archidiaconé de Vendôme ; Gravure représentant la couronne d'épines et au milieu de cette couronne les mots : Jésus Maria. Six têtes d'anges la contemplent ; Liste des 93 paroisses de l'élection de Vendôme ; Lettre autographe signée : « MORIN, chanoine ». Vendôme, 11 décembre 1682. A l'abbé Bégon ; Archidiaconé de Vendôme. Liste des prieurés et chapelles ; Paroisses de l'élection de Vendôme ; Lettre autographe signée : « FRANÇOIS DEGYNES », à l'abbé Bégon. Vendôme, 29 août 1680 ; Lettre autographe sans signature. A l'abbé Bégon. « A Faix, ce 17 novembre 1676 » ; « Armes de Vierzon », dessinées à l'encre ; Lettre autographe signée : « Fr. Antoine d'Orléans, capucin, gardien indigne » du couvent de Vendôme. A l'abbé Bégon. Orléans, 9 mai 1618 ; « Marquisat de Vatan »

La sous-traitance « boomerang » : l’influence des relations industrielles sur l’internalisation d’activités manufacturières confiées en sous-traitance

Au cours de la dernière décennie, le secteur manufacturier québécois a subi d’importantes transformations. La mondialisation ayant amené les entreprises à restructurer leurs activités, 96% des établissements manufacturiers québécois ont choisi d’avoir recours à la sous-traitance (Jalette, 2004). Or, nous savons que l’octroi de contrats en sous-traitance est un processus qui se révèle parfois décevant pour les entreprises. En raison de l’évolution de certains facteurs organisationnels internes ou externes qui contribue à changer le contexte au sein duquel les décisions de sous-traitance avaient été prises initialement (ex. : augmentation des coûts de main-d’œuvre et de transport, changements technologiques), il arrive que les entreprises renversent les décisions de sous-traitance par une décision d’internalisation (OCDE, 2013). Le concept d’internalisation réfère ici à l’action d’une entreprise de ramener vers un établissement des activités de production qui avaient été antérieurement transférées en dehors de celui-ci, et ce, que ce soit en raison d’une sous-traitance d’activités à une entreprise indépendante ou d’une délocalisation au sein d’un autre établissement de l’entreprise (Jalette & Chevance, 2008). La présente étude a pour objectif d’expliquer la décision managériale d’internalisation par le biais des dynamiques sociales inhérentes aux relations industrielles, en allant au-delà des seuls facteurs économiques. L’effet sur l’internalisation de quatre variables indépendantes liées aux relations industrielles est étudié, soit la capacité stratégique du syndicat local, la solidarité interne de l’acteur syndical local et sa solidarité externe, ainsi que le climat des relations patronales-syndicales. La typologie des positions syndicales de Jalette (2005), le modèle des ressources de pouvoir syndicales de Lévesque et Murray (2003) et les travaux de Dastmalchian (2008) traitant du climat des relations industrielles constituent le cadre théorique de cette recherche. La présente étude utilise des données recueillies dans le cadre d’une enquête par questionnaire réalisée en 2005 auprès de présidents de syndicats locaux affiliés à la CSD et à la FTQ qui œuvrent dans le secteur manufacturier québécois. L’étude révèle que 24% des syndicats locaux sondés ont vécu l’internalisation d’activités antérieurement sous-traitées dans les deux années précédentes au sondage. De plus, les résultats sont à l’effet que les chances d’internalisation d’activités augmentent lorsque plusieurs stratégies et actions visant l’internalisation sont adoptées par le syndicat local, lorsque la vie syndicale d’un syndicat local s’améliore et lorsque le temps de libération syndicale d’un syndicat local augmente. Toutefois, les chances d’internalisation d’activités diminuent lorsque le rapport de force d’un syndical local augmente. L’internalisation d’activités diminue également lorsque le climat des relations du travail se détériore. Bref, les résultats de cette recherche montrent que les syndicats n’ont pas qu’à subir la mondialisation et que, par leurs actions, ils sont à même d’en influencer le cours, notamment en favorisant l’internalisation d’activités antérieurement confiées en sous-traitance.

Une succession de référence pour le Toarcien Moyen et Supérieur: les "Margas calcárias de São Gião" dans les environs de Cantanhede (sous-bassin nord lusitanien, Portugal)*

The geological sections studied at the São Gião sector (Cantanhede region) have allowed the establishment of a clear succession of ammonite associations during the Middle and Upper Toarcian (“Margas calcárias de São Gião” and “Calcários margosos de Póvoa da Lomba” Formations). The fossil collections were gathered over the last 40 years and, in spite of the apparent facies monotony, come from a thick and fossiliferous marly-limestone unit. The ammonite succession allows the establishment and/or verification of a certain number of biostratigraphical elements, of which are worthy of mention: – the tethyan character of the fauna from the Gradata to the Meneghinii Zones; this differentiation starts with the occurrence of Collina, Crassiceras and Furloceras of the Gradata Zone; – the succession of Osperleioceras, with the connection between the “caussenardes”(O. reynesi, O. authelini) forms and those from Algeria (O. nadorense, O. matteii), which is placed at the beginning of the Aalensis Zone; – the succession of Hammatoceratinae: H. roubanense (Gradata Z.), H. bonarellii (Bonarellii Z.), H. speciosum (Speciosum Sub-zone), followed by Crestaites meneghinii (Reynesi Sub-zone and Meneghinii Z.); Pseudaptetoceras appear next (Aalensis Zone). The dynamic evolution of the sector is characterized by the persistence of marly sedimentation during the Meneghinii Zone, in probable relation to the paleostructural play of the Arunca-Montemor meridian axis.

Sous-titrage de documentaire sur la capoeira

Trabalho de Projeto Apresentado ao Instituto de Contabilidade e Administração do Porto para a obtenção do grau de Mestre em Tradução e Interpretação Especializadas, sob orientação da professora Doutora Isabelle Tulekian Lopes e do professor Doutor Manuel Moreira da Silva

L'Illustration horticole : journal spécial des serres et des jardins, ou choix raisonné des plantes les plus intérressantes sous le rapport ornemental, comprenant leur histoire complete, leur description comparée, leur figure et leur culture /

v.1 (1854)

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v.2 (1855)

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v.3 (1856)

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v.4 (1857)

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v.5 (1858)

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v.6 (1859)