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348 resultados para Propriété

Les Usages forestiers d'Imphy, suivis de quelques notes sur Imphy et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole, par Pierre Briffaut

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[Le château de Bry-sur-Marne, propriété du baron de Vinck]

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Collectionneur : Gilles, Albert (1873-1959)

Manuel-formulaire des certificats de propriété et des opérations concernant les rentes sur l'Etat nominatives, mixtes et au porteur... / par Albert Berthaut,... Albert Amiaud,...

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La propriété immobilière en Algérie : commentaire de la loi du 26 juillet 1873 / par M. Eug. Robe,...

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Boulevard du Dayton News (Ohio), propriété de M. [le sénateur James] Cox [angle de S. Ludlow St. et W. 4th St. à Dayton, Ohio] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60120

Un projet de loi sur la propriété littéraire et artistique / par C. Casati,...

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Université de Paris. Faculté de droit. De la Propriété spéléologique. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 22 juin 1899... par G. Cord,...

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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale... / par le Cte de Maillard de Marafy,...

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De la propriété & de l'administration des biens ecclésiastiques en France & en Belgique (Nouvelle édition augmentée d'un appendice contenant des documents officiels récemment émanés de l'autorité administrative et de l'autorité judiciaire concernant la personnalité morale et la capacité civile actuellement reconnues aux diocèses, aux paroisses et aux établissements diocésains et paroissiaux) / par A.-J. Vouriot,...

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Supplément au Cours de droit civil positif français . Tome premier. (3e édition, 1938.) (Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux.) Mis au courant de la législation à la date du 1er octobre 1938 (Décrets-lois de 1938.)

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Les lois de la propriété immobilière en Algérie / par M. Eug. Robe,...

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A M. Thiers sur son livre de la "Propriété". (Signé : Bathild Bouniol.)

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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. TROISIÈME SECTION — ADMINISTRATION INTÉRIEURE DE LA BASTILLE ET DE QUELQUES AUTRES PRISONS. BASTILLE. Papiers concernant les affaires privées des gouverneurs, officiers et autres fonctionnaires employés au château de la B. Titres et papiers de famille de Bernard-René Jourdan DE LAUNEY, nommé gouverneur de la B. le 21 sept. 1776, massacré le 14 juill. 1789. Son père, René Jourdan DE LAUNEY, cidevant lieutenant de Roi à Vincennes, avait été nommé lieutenant de Roi à la B. le 10 août 1710 et gouverneur le 9 déc. 1718 ; il était décédé le 5 août 1749. Papiers de famille de Bernard-René Jourdan de Launey, dernier gouverneur de la B., fils de René Jourdan de Launey, seigneur de La Bretonnière gouverneur de la B. du 9 déc. 1718 au 5 août 1749, — et de Renée Aubry d'Armanville. Pièces et actes divers concernant la terre de La Bretonnière (en Normandie) et la propriété de Montlignon (vallée d'Enghien), ayant appartenu à la famille Aubry, puis à la famille de Launey

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Essai sur la constitution de la propriété individuelle en Algérie, par Louis Abadie,...

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Observations d'un libraire-citoyen sur la propriété des auteurs et sur la liberté de la presse, relativement au commerce des livres

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