117 resultados para Impôt

Commentaire des articles 57 à 59, 60, 62, 67, 68 LIFD de la loi fédérale sur l'impôt fédéral direct (LIFD)

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La politique réduite à un seul principe et mise à la portée de tout le monde , abrégé suivi d'un projet d'impôt applicable à tous les pays. Par M. Main de Sainte-Christine

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Le paysan et le bourgeois devant l'impôt, dialogue / par Lamy, cultivateur au Pont-Hubert

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Deuxième supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu / par Emmanuel Besson

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Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

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Supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928 / par Emmanuel Besson

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Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

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Le principe de l'apport en capital en matière d'impôts sur le revenu et d'impôt anticipé

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Delalande (Nicolas), Spire (Alexis) - Histoire sociale de l'impôt

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De la Réforme sociale par la réforme de l'impôt. [Signé : Voidel.]

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Suicide de la République, l'impôt sur le revenu

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L'impôt sur la rente : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 2 mai 1900... / par Robert Chantereau,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier,...

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Collection : Bibliothèque de la réforme fiscale et économique

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Examen des divers projets d'organisation foncière (impôt sur le revenu des propriétés et des créances hypothécaires, réforme hypothécaire et réfection du cadastre) qui seront discutés à la rentrée du Parlement, par Henri Chevresson,... Jules Arnault,...

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Remboursement de l'impôt à la source dans le cadre de l'application du régime de « remittance basis »

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Compte rendu croisé des ouvrages "L'impôt, l'Etat et la société : la sociologie fiscale de la démocratie interventionniste" de Marc Leroy et "Histoire sociale de l'impôt" de Nicolas Delalande et Alexis Spire

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Le principe de territorialité de l'impôt à l'épreuve de la planification fiscale des entreprises: réflexions à propos de l'ATF 139 II 78 (arrêt 2C_708/2011, du 5.10.2012)

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