59 resultados para Greffiers

De la concurrence des huissiers et des greffiers avec les notaires, en fait de ventes publiques de meubles à crédit et de récoltes et arbres sur pied / par M. Houyvet,...

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Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers, des notaires, avoués, etc., ou Traité pratique et raisonné des principes généraux et spéciaux du droit civil et criminel.... Tome 2 / par J.-E. Allain,...

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Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers, des notaires, avoués, etc., ou Traité pratique et raisonné des principes généraux et spéciaux du droit civil et criminel.... Tome 1 / par J.-E. Allain,...

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Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers, des notaires, avoués, etc., ou Traité pratique et raisonné des principes généraux et spéciaux du droit civil et criminel.... Tome 3 / par J.-E. Allain,...

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Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers.... Tome 2 / par J.-E. Allain,...

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Dictionnaire des huissiers, ouvrage également utile aux commissaires-priseurs et aux greffiers des justices de paix... : divisé en 2 parties l'une renfermant la période antérieure à 1835... par feu Urbain Loiseau,... l'autre, la période de 1835 à 1844 et reliée à la première, avec addition de mots nouveaux, par M. Ch. Vergé,...

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Journal des greffiers de toutes juridictions

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1931/10 (A52,N10).

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1931/11 (A52,N11).

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1931/06 (A52,N6).

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1930/07 (A51,N7).

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1930/08 (A51,N8).

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1930/03 (A51,N3).

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