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992 resultados para Enregistrement des électeurs

L'influence des mesures contenues dans le National Voter Registration Act sur le taux d'enregistrement et le taux de participation aux élections américains de 1980 à 2004

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Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Répertoire de manutention et de comptabilité de l'enregistrement, des domaines et du timbre / par Édouard Maguéro,... et Alfred Gautier,... ; avec la collaboration de MM. Béthouard,... Ferry,... Guilbert,... [et al.]

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Recueil de lettres adressées aux Bénédictins Dom Martène, Bouquet, Clémencet, Coutant, Maur Audren, Ursin Durand, Claude Du Pré, Bernard Pez, Mopinot, de Sainte-Marthe, etc. et rangées par ordre alphabétique, des signataires [Note : Un dépouillement complet de ces lettres a été fait par M. Sepet et forme un registre manuscrit à la disposition des lecteurs. Les noms des auteurs de ces lettres seront insérés à la table alphabétique du présent catalogue.](1682-1771). II Michel de Bernex, évêque de Genève, les archevêque et évêques d'Utrecht, Harlem, etc., l'abbé de Rancé, Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, Maffei, Maufillastre, Armand de Montmorin de Saint-Hérem, archevêque de Vienne, Dom Mopinot, l'archevêque de Tarse, Dom Ruinart, Secousse, Dom Toustain, etc.

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Recueil de lettres adressées aux Bénédictins Dom Martène, Bouquet, Clémencet, Coutant, Maur Audren, Ursin Durand, Claude Du Pré, Bernard Pez, Mopinot, de Sainte-Marthe, etc. et rangées par ordre alphabétique, des signataires [Note : Un dépouillement complet de ces lettres a été fait par M. Sepet et forme un registre manuscrit à la disposition des lecteurs. Les noms des auteurs de ces lettres seront insérés à la table alphabétique du présent catalogue.](1682-1771). I D'Argenson, Dom Bouquet, Soeur de Sainte-Adelaïde de Beauvau, Bellegarde, le président Bouhier, Jacques Bourgoing, Dom Bouxhon, abbé de Saint-Jacques de Liège, Dom Denis Briant, Dom J. Chrysostome, abbé de Düsselthal, Dom Pierre Coustant, le baron de Crassier, Dom Étienne Henrion, abbé d'Orval, Fontanini, etc.

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Guide des électeurs et des députés... par M. Castéra

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Adieux des électeurs royalistes de 1824, aux électeurs libéraux passant par l'Amérique du Sud

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Délibération de l'assemblée des électeurs de Paris. Du mercredi 1er juillet 1789

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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 1

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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 2

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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 3

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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques : La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence : Nouveau traité en forme de dictionnaire, des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque... (8e édition complètement refondue... sous la direction de M. Maurice Le Bertre Garnier,...) / par M. Garnier,...

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Le cahier général des électeurs républicains de 1876 / Ch.-L. Chassin

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Des électeurs et des élections de 1817

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Le petit congrès, ou le dîner des électeurs

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Des électeurs et des députés en 1824 . (Signé : le comte A. de M.)

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