La responsabilité précontractuelle, perspectives québécoise et internationale

Ce mémoire aborde la question de la responsabilité précontractuelle en regardant son incidence en droit québécois ainsi qu'en droit international. Plus précisément, il s'agit de savoir comment est traitée la rupture des négociations lorsqu'aucun avant-contrat n'a été rédigé à cet effet. Afin de pouvoir déterminer ses grands paramètres, le texte aborde dans un premier temps la nature de cette responsabilité. N'étant pas codifiée en droit québécois et ne faisant l'objet d'aucune spécification dans les grands instruments internationaux, cette nature doit être associée à l'un des deux grands régimes de responsabilité soit: contractuel ou extracontractuel. L'importance de cette détermination n'est pas simplement théorique puisqu'elle a une influence directe sur plusieurs éléments comme la prescription ou le droit international privé. Au Québec, la doctrine et la jurisprudence ont choisi d'associer la responsabilité précontractuelle au domaine extracontractuel. Ainsi, elle devra suivre le modèle classique de faute, dommage et lien causal. Cependant, en droit international, la question de la nature reste encore nébuleuse compte tenu de la diversité des membres qui composent les comités d'élaboration des normes. Tous s'entendent pourtant sur un concept fondamental entourant la responsabilité précontractuelle : la bonne foi. Elle est au centre de la faute et dicte une éthique des pourparlers. Ainsi, dans un deuxième temps, la mise en œuvre de la responsabilité est abordée. De cette notion de bonne foi découlent de nombreux devoirs que les parties négociantes se doivent de respecter. Ils sont de création jurisprudentielle et demandent une étude au cas par cas. La liberté contractuelle étant le principe de base dans la formation des contrats, les tribunaux québécois sanctionnent rarement les cas de rupture des négociations. C'est ce principe de liberté qui empêche les pays de common law d'accepter le concept de bonne foi et de responsabilité précontractuelle, même s'ils sanctionnent, par l'intermédiaire de mécanismes, les comportements fautifs dans les pourparlers. Finalement, les dommages et les intérêts pouvant être réclamés varient. Au Québec et en France, autant les pertes subies que les gains manqués sont indemnisés tandis que les instruments internationaux sont plus réticents pour accorder un montant pour le gain manqué. Bref, la responsabilité précontractuelle est en pleine construction et son utilisation devant les tribunaux est encore peu fréquente.

Power of water discharged over breach of weir

Power of water discharged over breach of weir (1 page, handwritten), n.d.

“This wasn’t supposed to happen” : making sense of emotions in the face of expectation breach

Des recherches antérieures sur les émotions en contexte organisationnel, notamment autour des notions de travail émotionnel, de contrat psychologique et d'équité, ont souvent soulevé la question de la rationalité et du caractère approprié ou non des manifestations émotionnelles, ainsi que sur les mécanismes utilisés pour contrôler et modérer celles-ci. Cependant, peu de recherche empirique a été effectuée sur la façon dont les employés eux-mêmes font sens de leurs émotions au travail et le processus par lequel ils parviennent à rendre celle-ci compréhensibles et légitimes, à la fois pour eux-mêmes et pour autrui. Au cours des dernières années, un courant de recherche émergent tend toutefois à mettre de côté la perspective normative / rationaliste pour soulever ce type de questions. Ainsi, au lieu d'être considérées comme des expériences strictement subjectives, privées, voire inaccessibles, les émotions y sont envisagées à travers les discours et les mises en récits dont elles font l’objet. Les émotions apparaissent ainsi non seulement exprimées dans le langage et la communication, mais construites et négociées à travers eux. La recherche présente développe empiriquement cette perspective émergente, notamment en faisant appel aux théories du sensemaking et de la narration, à travers l’analyse détaillée des récits de quatre employés chargés du soutien à la vente pour un revendeur de produits informatiques. En demandant à mes sujets de parler de leurs expériences émotionnelles et en analysant leurs réponses selon une méthodologie d’analyse narrative, cette recherche explore ainsi la façon dont les employés parviennent à construire le sens et la légitimité de leurs expériences émotionnelles. Les résultats suggèrent entre autres que ces processus de construction de sens sont très étroitement liés aux enjeux d’identité et de rôle.

Psychological contract breach and outcomes : Combining meta-analysis and structural equation models. 'Ruptura de contrato psicol??gico : combinando meta-an??lisis y modelos de ecuaciones estructurales'

Resumen tomado de la publicaci??n

Data breach - services for threat detection, analysis and response

Nel mondo della sicurezza informatica, le tecnologie si evolvono per far fronte alle minacce. Non è possibile prescindere dalla prevenzione, ma occorre accettare il fatto che nessuna barriera risulterà impenetrabile e che la rilevazione, unitamente ad una pronta risposta, rappresenta una linea estremamente critica di difesa, ma l’unica veramente attuabile per poter guadagnare più tempo possibile o per limitare i danni. Introdurremo quindi un nuovo modello operativo composto da procedure capaci di affrontare le nuove sfide che il malware costantemente offre e allo stesso tempo di sollevare i comparti IT da attività onerose e sempre più complesse, ottimizzandone il processo di comunicazione e di risposta.

Going against the tide--how encephalitogenic T cells breach the blood-brain barrier

During multiple sclerosis or its animal model, experimental autoimmune encephalomyelitis, circulating immune cells enter the central nervous system (CNS) causing neuroinflammation. Extravasation from the blood circulation across the vessel wall occurs through a multistep process regulated by adhesion and signal transducing molecules on the immune cells and on the endothelium. Since the CNS is shielded by the highly specialized blood-brain barrier (BBB), immune cell extravasation into the CNS requires breaching this particularly tight endothelial border. Consequently, travelling into the CNS demands unique adaptations which account for the extreme tightness of the BBB. Modern imaging tools have shown that after arresting on BBB endothelium, in vivo or in vitro encephalitogenic effector/memory T cells crawl for long distances, possibly exceeding 150 µm along the surface of the BBB endothelium before rapidly crossing the BBB. Interestingly, in addition to the distance of crawling, the preferred direction of crawling against the flow is unique for T cell crawling on the luminal surface of CNS microvessels. In this review, we will summarize the cellular and molecular mechanisms involved in the unique T cell behavior that is obviously required for finding a site permissive for diapedesis across the unique vascular bed of the BBB.

Capture, crawl, cross: the T cell code to breach the blood-brain barriers

The central nervous system (CNS) is an immunologically privileged site to which access of circulating immune cells is tightly controlled by the endothelial blood-brain barrier (BBB; see Glossary) localized in CNS microvessels, and the epithelial blood-cerebrospinal fluid barrier (BCSFB) within the choroid plexus. As a result of the specialized structure of the CNS barriers, immune cell entry into the CNS parenchyma involves two differently regulated steps: migration of immune cells across the BBB or BCSFB into the cerebrospinal fluid (CSF)-drained spaces of the CNS, followed by progression across the glia limitans into the CNS parenchyma. With a focus on multiple sclerosis (MS) and its animal models, this review summarizes the distinct molecular mechanisms required for immune cell migration across the different CNS barriers.