De la gestion des ressources fauniques à la participation au processus d'évaluation environnementale : l'évolution d'un droit constitutionnel chez les Cris de la Baie James

Les Cris de la Baie James sont parmi les premiers bénéficiaires d'un traité moderne qui prévoit un rôle déterminant pour les Autochtones dans la gestion de l'environnement et du développement des ressources naturelles. À travers la Convention de la Baie James et du Nord québécois, les Cris participent à la gestion de l'environnement et sont assurés d'un droit de regard sur les projets de développement futurs dans l'ensemble de leur partie du territoire conventionné. Cette participation, qui est le fruit d'une intense négociation, est aujourd'hui renforcée, à travers des ententes de coopération subséquentes, grâce notamment, à l'émergence du mouvement écologiste qui a contribué à la reconnaissance d'un rôle particulier pour les Autochtones à l'égard de l'environnement. Par l'examen des mécanismes de protection de l'environnement, notamment le processus d'évaluation environnementale, aux termes du chapitre 22 de la Convention de la Baie James et du Nord québécois, cette étude met en lumière l'importance du processus de négociation et des droits qui en résultent par rapport à ceux reconnus en vertu de la doctrine des droits ancestraux telle que développée récemment par les tribunaux canadiens.

Évaluation environnementale de systèmes de construction de cloisons résidentielles : réflexions sur l'adaptabilité et la flexibilité

L’introduction du développement durable apporte de nouvelles préoccupations environnementales au niveau de la construction et de la rénovation résidentielles, une industrie qui représente un marché économique important au Canada. En plus d’engendrer plusieurs impacts sur l’environnement, la conception actuelle ne permet pas d’accommoder le changement initié par l’évolution des pratiques, les avancées technologiques, mais également par l’évolution des patrons de vie des occupants. Dans un premier temps, la revue de littérature dresse le portrait de l’industrie de la construction, rénovation et démolition (CRD) au Canada, ainsi que le profil de gestion des débris de CRD. Ensuite, une analyse documentaire traite de différents outils de conception développés pour améliorer la performance du secteur : 3RV-E, écoconception, écoconstruction et LEED®. De plus, la recension des écrits permet également de cerner les concepts d’adaptabilité et de flexibilité au niveau du bâtiment et dans les approches et mouvements émergents en architecture. Cette démarche nous amène à établir l’hypothèse que l’intégration des critères d’adaptabilité et de flexibilité au niveau du logement aurait pour effet d’améliorer l’adéquation entre les besoins évolutifs des occupants et les nouvelles considérations environnementales. Au niveau méthodologique, l’analyse du cycle de vie simplifiée par l’Eco-indicator99 encadre l’analyse environnementale de l’ossature de trois types de construction de cloison. De cette évaluation, on conclut que c’est la construction traditionnelle à ossature de bois qui produit le moins d’impacts. Dans l’ordre suivant la proposition de construction de cloison à ossature d’aluminium, plus adaptable et flexible, et finalement la construction à ossature d’acier qui est le système le plus dommageable. Par contre, en intégrant le facteur temporel, cette analyse démontre que l’intégration de l’adaptabilité et de la flexibilité procure plusieurs cycles de vie et de rénovation au produit et à ses composantes. Finalement, ces concepts offrent également le potentiel de diminuer les impacts générés par la construction et la rénovation, un constat qui mériterait d’être abordé dans une approche plus systémique.

Évaluation de la participation des Cris dans la procédure d'évaluation environnementale de la Convention de la Baie James et du Nord Québécois (CBJNQ) /

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Appropriation de la décision collective : évaluation environnementale comme champ d’application de la participation publique au Bénin

En se basant sur le principe organisationnel des deux types d’ensembles politiques rencontrés au Bénin, le but de cette recherche est d’explorer un ou des modèles conjoints, classiques et coutumiers, de participation en vue de promouvoir une démocratie participative plus proche des citoyens. Trois échelons spatiaux ont constitué le terrain de la recherche : l’Afrique, le Bénin centre et les milieux proches des anciennes royautés. La documentation et les données d’observations et d’entrevues ont été analysées par la démarche de théorisation ancrée et l’appréhension des phénomènes socio-spatiaux. Des quatre modèles originaux avec les critères endogènes d’appréciation de la participation mis en évidence et caractérisés dans les cultures du Bénin, deux, Togbésso-Hon-Togbassa et Daŋnou, émergent comme représentatifs des exigences d’une démocratie avec des formes territorialisées de la participation. La mise en perspective de la participation au Bénin avec les États d’Afrique montre une bonne performance qui le fait référencer comme le plus performant pour ses procédures et pratiques et comme source d’inspiration de mise en place des dispositifs participatifs dans le palmarès des grandes démocraties. Ses deux instruments de la décision, l’analyse participative et l’audience publique, restent perfectibles. La première, une innovation intéressante à encadrer, limite la participation à des acteurs choisis selon des critères généralement non énoncés. L’audience publique reste insatisfaisante par son inadéquation à la production de la décision collective et un modèle antinomique de la pensée politique africaine qui vise le consensus dans une démarche inclusive à essence délibérative sous forme de palabre. Fondement de la démocratie participative, la palabre offre le soubassement pour un modèle synergique basé sur les principes de délibération collective, d’offre de l’initiative de la décision au citoyen, de l’invitation aux débats et de l’écoute active (DROIE), d’un dispositif décisionnel flexible et adapté, au centre duquel se trouvent la délibération, le huis clos, la validation populaire et la reddition de compte, le recours et la réparation ainsi que le contrôle de qualité de la décision, essentiels à la gestion, et structurants à l’évaluation environnementale.

Amélioration de l'évaluation environnementale stratégique avec l'utilisation de l'approche systémique

Les autorités gouvernementales canadiennes se sont données, depuis plus de 30 ans, une procédure pour évaluer les conséquences que les politiques, les plans ou les programmes fédéraux et provinciaux peuvent engendrer sur l’environnement. Si, avec le temps, l’évaluation a couvert une plus large définition de l’environnement pour intégrer les dimensions sociale et économique, la procédure d’évaluation environnementale stratégique est-elle pour autant adéquate? Y a-t-il un outil ou une méthode efficace qui pourrait améliorer son rendement? S’il est aujourd’hui accepté qu’un promoteur gouvernemental recherche l’acceptabilité sociale tout en mesurant les effets positifs et négatifs de son projet, ne pourrait-il pas adopter une méthodologie plus holistique et plus simple que la démarche d’identification et d’évaluation des impacts? C’est l’hypothèse qui sous-tend cet essai. L’objectif général de cet essai est de mener une réflexion sur l’utilisation de l’approche systémique dans l’élaboration de l’évaluation environnementale stratégique. En premier lieu, l’approche systémique sera étudiée de manière approfondie afin d’en faire ressortir ses bienfaits en matière de gestion de l’environnement. En second lieu, l’analyse de l’évaluation environnementale canadienne, américaine et européenne permettra de déceler les failles et les réussites dans la mise en place des plans, politiques et programmes. Finalement, une étude de cas sera utilisée pour valider l’hypothèse de travail. L’analyse révèle que l’utilisation de l’approche systémique dans le processus d’évaluation environnementale des plans, des politiques et des programmes est un outil judicieux et holistique hors pair. Non seulement cette méthode permet de tenir compte de toutes les préoccupations des parties prenantes, elle permet aussi de mieux cibler la problématique associée, d’adapter des mesures d’atténuation performantes et de mettre en oeuvre un programme de suivi efficace. Ces résultats démontrent le bénéfice d’utiliser une telle démarche dans ce processus rigoureux qu’est l’évaluation environnementale stratégique. En somme, l’utilisation de l’approche systémique dans l’élaboration de l’évaluation environnementale stratégique permettrait de mieux encadrer toutes les démarches visant à déceler les impacts positifs et négatifs sur l’environnement. Cet outil permettrait de satisfaire la volonté du gouvernement fédéral et des ministres promoteurs de promouvoir le développement de la société dans une perspective de développement durable.

Mise en comparaison de deux méthodes d'évaluation environnementale territoriale pour en évaluer les forces, faiblesses et les complémentarités : l'analyse de flux de matières Eurostat et l'analyse de cycle de vie territoriale

La réalisation de l’évaluation environnementale, en France, est encouragée par l’existence de règlements, lois, directives et normes Européennes (notamment la Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement et la Loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte). La compréhension du cadre Drivers – Pressures – State – Impacts – Responses permet de replacer les différentes méthodologies dans un cadre conceptuel plus large. Les méthodes d’analyse de flux de matières (Pressures) et d’analyse de cycle de vie (Impacts) sont les deux familles d’évaluation environnementale considérées dans ce travail. C’est plus précisément l’analyse de flux de matières selon Eurostat et l’analyse de cycle de vie territoriale qui ont été appliquées au territoire métropolitain d’Aix-Marseille-Provence. Un état de l’art relevant les études dans lesquelles sont réalisées des analyses de flux de matières a pu montrer que cette famille de méthodes informe sur le métabolisme des territoires à partir de différents types de flux. L’importance des flux indirects et des ressources minérales dans les métabolismes a ainsi été démontrée. Du côté des études analysant les cycles de vie sur les territoires, comme c’est le cas dans l’analyse de cycle de vie territoriale, la distinction faite entre les impacts et dommages, directs ou globaux, permet d’offrir des recommandations ciblées, améliorant la qualité de vie des citoyens. La mise en œuvre de ces deux méthodes sur le territoire métropolitain a mis en évidence l’importance dominante des flux indirects liés aux importations et exportations que génèrent les activités du territoire, elles-mêmes fortement influencées par la présence du port de Marseille-Fos. L’activité pétrochimique, qui caractérise elle aussi la métropole, est une grande consommatrice de combustibles fossiles, ce qui se reflète dans les volumes de flux calculés et leurs impacts associés. Les deux méthodologies s’avèrent complémentaires, chacune ayant ses forces et faiblesses respectives. Pour l’analyse de cycle de vie, la pensée cycle de vie et la prise en compte de la qualité de la matière, d’une part, et la facilité d’application et la marge d’erreur réduite de l’analyse de flux de matières, d’autre part, en plus de leurs résultats complémentaires, justifient un usage hybride pour la prise d’actions ciblées. En effet, la collecte commune des données rend intéressante leur exploitation et l’interprétation croisée de leurs résultats.

La aplicación estratégica por escenarios en el medio natural. El caso del Nature Outlook 2050 del PBL.

La prospectiva es parte de la planificación estratégica. Es una herramienta habitual en la gestión y dirección de empresas. Algunos países europeos la incluyen dentro de sus trabajos de diseño de las políticas ambientales. La generación de escenarios es una técnica cualitativa de prospectiva apta para los entornos con alta variabilidad y complejidad. El artículo explica el modo de aplicar esta técnica poniendo en paralelo los pasos dados en el proyecto Nature Outlook 2050 que ha desarrollado la agencia de evaluación y prospectiva ambiental de los Países Bajos (PBL).

Intégration de la pensée cycle de vie aux études d'impacts : cas du site minier Raglan

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L'application de l'analyse de cycle de vie simplifiée à la pratique du design industriel pour la conception de produits ou services à moindre impact environnemental

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L'application de l'analyse de cycle de vie simplifiée à la pratique du design industriel pour la conception de produits ou services à moindre impact environnemental

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

An enforced cooperation : understanding scientific assessments in adversarial polities through Quebec shale gas policymaking, 2010-2014

Les biotechnologies, le réchauffement climatique, les ressources naturelles et la gestion des écosystèmes sont tous représentatifs de la “nouvelle politique de la nature” (Hajer 2003), un terme englobant les enjeux marqués par une grande incertitude scientifique et un encadrement réglementaire inadapté aux nouvelles réalités, suscitant de fait un conflit politique hors du commun. Dans l'espoir de diminuer ces tensions et de générer un savoir consensuel, de nombreux gouvernements se tournent vers des institutions scientifiques ad hoc pour documenter l'élaboration des politiques et répondre aux préoccupations des partie-prenantes. Mais ces évaluations scientifiques permettent-elles réellement de créer une compréhension commune partagée par ces acteurs politiques polarisés? Alors que l'on pourrait croire que celles-ci génèrent un climat d'apprentissage collectif rassembleur, un environnement politique conflictuel rend l'apprentissage entre opposant extrêmement improbable. Ainsi, cette recherche documente le potentiel conciliateur des évaluation scientifique en utilisant le cas des gaz de schiste québécois (2010-2014). Ce faisant, elle mobilise la littérature sur les dimensions politiques du savoir et de la science afin de conceptualiser le rôle des évaluations scientifiques au sein d'une théorie de la médiation scientifique (scientific brokerage). Une analyse de réseau (SNA) des 5751 références contenues dans les documents déposés par 268 organisations participant aux consultations publiques de 2010 et 2014 constitue le corps de la démonstration empirique. Précisément, il y est démontré comment un médiateur scientifique peut rediriger le flux d'information afin de contrer l'incompatibilité entre apprentissage collectif et conflit politique. L'argument mobilise les mécanismes cognitifs traditionnellement présents dans la théorie des médiateurs de politique (policy broker), mais introduit aussi les jeux de pouvoir fondamentaux à la circulation de la connaissance entre acteurs politiques.

An enforced cooperation : understanding scientific assessments in adversarial polities through Quebec shale gas policymaking, 2010-2014

Les biotechnologies, le réchauffement climatique, les ressources naturelles et la gestion des écosystèmes sont tous représentatifs de la “nouvelle politique de la nature” (Hajer 2003), un terme englobant les enjeux marqués par une grande incertitude scientifique et un encadrement réglementaire inadapté aux nouvelles réalités, suscitant de fait un conflit politique hors du commun. Dans l'espoir de diminuer ces tensions et de générer un savoir consensuel, de nombreux gouvernements se tournent vers des institutions scientifiques ad hoc pour documenter l'élaboration des politiques et répondre aux préoccupations des partie-prenantes. Mais ces évaluations scientifiques permettent-elles réellement de créer une compréhension commune partagée par ces acteurs politiques polarisés? Alors que l'on pourrait croire que celles-ci génèrent un climat d'apprentissage collectif rassembleur, un environnement politique conflictuel rend l'apprentissage entre opposant extrêmement improbable. Ainsi, cette recherche documente le potentiel conciliateur des évaluation scientifique en utilisant le cas des gaz de schiste québécois (2010-2014). Ce faisant, elle mobilise la littérature sur les dimensions politiques du savoir et de la science afin de conceptualiser le rôle des évaluations scientifiques au sein d'une théorie de la médiation scientifique (scientific brokerage). Une analyse de réseau (SNA) des 5751 références contenues dans les documents déposés par 268 organisations participant aux consultations publiques de 2010 et 2014 constitue le corps de la démonstration empirique. Précisément, il y est démontré comment un médiateur scientifique peut rediriger le flux d'information afin de contrer l'incompatibilité entre apprentissage collectif et conflit politique. L'argument mobilise les mécanismes cognitifs traditionnellement présents dans la théorie des médiateurs de politique (policy broker), mais introduit aussi les jeux de pouvoir fondamentaux à la circulation de la connaissance entre acteurs politiques.

Pour une démocratisation des prises de décisions en matière environnementale : une étude de cas sur les OGM

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)"

Vers une nouvelle définition du patrimoine : l'intégration du développement durable dans l'évaluation patrimoniale

Devant le contexte actuel des crises environnementale et sociale, on ne peut que s’interroger sur la capacité du domaine de la conservation du patrimoine à intégrer les principes et les concepts liés au développement durable. Alors que plusieurs liens entre la conservation du patrimoine culturel et le développement durable existent, il devient nécessaire de solidifier cette union. Réalisée en amont du projet de conservation, l’évaluation patrimoniale basée sur l’approche par les valeurs permet d’établir la signification d’un lieu selon les valeurs qui lui sont associées. Il y a cependant lieu de se questionner : au-delà des valeurs historiques, esthétiques ou architecturales traditionnellement attribuées au patrimoine bâti, quel intérêt accorde-t-on aux dimensions environnementales, économiques et sociales? Le postulat de ce mémoire est qu’il est essentiel d’élargir l’évaluation patrimoniale afin d’y intégrer de nouvelles valeurs liées au développement durable. Nous nous proposons d’étudier la faisabilité de ceci en élaborant un modèle d’évaluation patrimoniale basé sur une approche par les valeurs qui prend en compte l’ensemble des valeurs inhérentes au patrimoine bâti, c’est-à-dire les aspects culturels, sociaux, économiques et environnementaux. Cette proposition se traduit en une grille d’évaluation qui comporte ces dimensions. Afin de confronter notre hypothèse au réel, nous procéderons à une étude de cas : le Silo no.5 situé dans le Vieux-Port de Montréal. Aux termes de cette recherche, nous estimons être en mesure d’identifier les limites de notre expérimentation et de déterminer ce qui pourrait être fait pour contribuer aux efforts en conservation. Il nous apparaît que les recherches effectuées dans le cadre de ce mémoire sont susceptibles d’intéresser toute personne oeuvrant dans le domaine de la conservation du patrimoine.

Mercure, arsenic et sélénium au Burkina Faso : bioaccumulation, transfert trophique dans les systèmes aquatiques et évaluation de bioaccessibilité chez les humains

L’extraction aurifère est l’une des activités humaines qui a fortement accru l’émission de contaminants métalliques dans l’environnement. Le mercure (Hg), l’arsenic (As) et le sélénium (Se) sont 3 polluants métalliques de grande toxicité environnementale. En milieu aquatique, ils peuvent subir des transformations menant à des composés capables de bioaccumulation et de bioamplification. Il peut en résulter des concentrations 106 fois celle mesurée dans l’eau chez les poissons et les organismes situés en haut des chaînes alimentaires posant de ce fait de graves menaces pour la santé de ces organismes ainsi que leurs consommateurs y compris les humains. Cette étude a évalué les teneurs en Hg, As et Se dans les milieux aquatiques au Burkina Faso, une région d’Afrique sub-saharienne soumise à une exploitation minière intensive. Le risque potentiel pour les organismes aquatiques et les humains a été évalué en considérant les effets des interactions antagonistes Se/Hg et As/Se. La bioaccumulation et le transfert du Hg et du Se dans les réseaux trophiques sont également décrits. L’exposition au Hg de poissons par les humains a été également évalué au laboratoire par mesure de la bioaccessibilité comme équivalent de la biodisponibilité par simulation de la digestion humaine. En général, les milieux aquatiques étudiés étaient peu affectés par ces 3 métal(loïd)s bien que certaines espèces de poisson issus des réservoirs les plus profonds indiquent des teneurs de Hg au dessus de 500 ngHg/g (poids frais) recommandé par l’OMS. Ces niveaux sont susceptibles de présenter des risques toxicologiques pour les poissons et pour leurs consommateurs. En considérant l’antagonisme Se/Hg, 99 % des échantillons de poisson seraient moins exposés à la toxicité du Hg dû à la présence simultanée du sélénium dans le milieu et pourraient être consommés sans risque. Cependant, les effets potentiels de l’antagonisme As/Se pourraient réduire les effets bénéfiques du Se et ramener cette proportion à 83 %. L’application des mesures de signatures en isotopes stables d’azote (δ15N) et de carbone (δ13C) des organismes aquatiques a permis le traçage des voies de transfert du Hg et du Se dans les réseaux trophiques. On y observe des chaînes trophiques très courtes (3 - 4 niveaux trophiques) et des poissons majoritairement benthiques. L’approche isotopique n’a cependant pas permis de détecter les variations saisonnières des niveaux de contamination en Hg des poissons. L’exploration des contenus stomacaux des poissons a permis de mieux expliquer la baisse des concentrations en Hg et Se observées chez certains poissons au cours de la saison sèche en lien avec la variation de la composition des proies que l’analyse isotopique n’a pas cerné. L’étude suggère que l’analyse de contenus stomacaux ainsi que l’étude de la dynamique des communautés d’invertébrés couplées à celle des métaux pourraient améliorer la compréhension du fonctionnement des écosystèmes étudiés. Enfin, l’évaluation expérimentale de l’exposition au Hg indique que les modes de traitement avant consommation ainsi que l’usage de composés alimentaires tels le thé, le café lors de repas de poisson par certaines communautés humaines ont un impact sur la bioaccessibilité du Hg de poisson. Ces résultats, sous réserve de validation par des modèles animaux, suggèrent la prise en compte des habitudes alimentaires des communautés dans l’élaboration adéquat des avis de consommation de poisson.