Papa, maman, bébé et... Fido! L'animal de compagnie en droit civil ou l'émergence d'un nouveau sujet de droit

Faculté de droit

Numérisation des dossiers de santé et protection des renseignements personnels: Impératifs techniques, intérêts économiques, considérations politiques et émergence de nouvelles normes

Un résumé en anglais est également disponible.

L'émergence d'un double régime de subventions dans le système GATT/OMC : analyse du clivage entre subventions agricoles et non agricoles

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M) option recherche"

L'émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de docteur en droit (LL.D.)". Cette thèse a été acceptée à l'unanimité et classée parmi les 10% des thèses de la discipline.

La Russie souterraine : l'émergence de l'iconographie révolutionnaire russe (1855-1917)

La présente thèse étudie la production et la consommation d’images par les révolutionnaires russes avant 1917. L’auteur soutient que l’iconographie révolutionnaire russe émane d’un long processus au cours duquel les révolutionnaires se sont appropriés et ont subverti certaines images et stratégies visuelles, ainsi que leurs moyens de production, déjà disponibles au sein de la culture qu’ils avaient entrepris de transformer. Cette appropriation est comprise comme une tentative d'insuffler une cohérence idéologique à un mouvement révolutionnaire en émergence et, ce faisant, en proie à une relative désorganisation. L’auteur montre comment l’usage de portraits et de stéréotypes visuels joua un rôle important dans la construction de l’identité et de la conscience révolutionnaires, d’une part, et comment un certain imaginaire révolutionnaire fut cristallisé dans la culture visuelle contemporaine, d’autre part.

L'émergence d'un principe de justice distributive en droit international économique : analyse de l'évolution du traitement spécial et différencié du GATT à l'OMC

La libéralisation des échanges a fait augmenter les richesses, mais en réalité, elles se sont concentrées dans les pays développés. La question de la distribution plus équitable des richesses s'est rapidement posée. Le système GATT/OMC a joué un rôle décisif dans la libéralisation des échanges et dans l'articulation des rapports entre les pays développés et les pays en développement (PED). L'émergence et l'incarnation juridique dans le système GATT/OMC d'un principe de justice distributive passe par l'évolution du traitement spécial et différencié (TSD). Sous le GATT, le TSD s'est d'abord manifesté par l'article XVIII et la Partie IV du GATT de 1947, la Clause d'habilitation et le Système de préférences de 1971. Le TSD ainsi proposé appartenait essentiellement à la sof law et a échoué dans sa tentative d'intégrer les PED au système SCM. Sous l'OMC, le TSD a changé de paradigme et de mandat. Le TSD est passé d'un outil voué à mettre au développement des PED à un mécanisme employé à aider les PED à mettre en œuvre les nouvelles politiques de libéralisation découlant des accords de l'OMC. Les dispositions TSD seront alors dispersées dans l'ensemble des accords de l'OMC, mais sans jamais transcender la forme «soft law» qui les caractérisait sous le GATT. L'échec de la Conférence de Seattle, en 1999, engendrera le «Programme de Doha pour le développement», en 2001. La Déclaration de Doha était alors perçue comme l'incarnation de la transformation de l'OMC en organisation qui se préoccupe désormais de justice distributive. En observant de près le texte de la Déclaration de Doha et en analysant sa valeur juridique, on ne constate pas de progrès significatifs. Encore une fois, les mesures proposées le sont sous forme de déclarations d'intention et de promesses, voire d'engagement à négocier. Actuellement, le Cycle de Doha tarde à aboutir et tout nous porte à croire que l'avènement de l'OMC n'a pas concrétisé la volonté des PED d'une répartition plus équitable des richesses.

Les premiers textes de Miron, Gauvreau, Giguère, Lefrançois et Hébert : poétique des commencements et de l'émergence

L’objectif de cette thèse est d’analyser les modes d’émergence de la voix chez cinq écrivains québécois ayant initié, durant les années 1940-1970, leur parcours littéraire à travers la pratique de la poésie. Cette thèse puise à même les ressources de la poétique telle qu’alimentée par les penseurs contemporains (Agamben, Blanchot, Didi-Huberman, Lyotard, Rey, Anzieu) et utilise certains outils d’analyse que fournissent la psychanalyse, la sociocritique, la linguistique et la philosophie. Aussi, certains documents personnels exhumés de divers fonds d’archives des cinq auteurs (lettres, journal, notes, brouillons) concourent à éclairer les modes d’émergence à l’oeuvre dans les premiers poèmes, afin de démontrer comment les écrits à venir se trouvent entièrement préfigurés dans ces textes initiaux. Il s’agit, en somme, de montrer comment ces poètes furent aux prises avec certaines problématiques communes, notamment le grand défi de fonder une parole authentique au sein d’une communauté poétique si longtemps réservée aux élites. Ayant tous amorcé un processus d’écriture à la moitié du XXe siècle, Gaston Miron, Alexis Lefrançois, Claude Gauvreau, Roland Giguère et Anne Hébert n’en demeurent pas moins déterminés par la culture qui les a formés; leurs oeuvres respectives sont, par conséquent, fondamentalement ancrées dans une quête d’élucidation de soi et de l’autre qui ne saurait s’élaborer qu’en suivant les chemins les plus intimes, et dont je tenterai, à travers une lecture personnelle de leurs premiers textes, de rendre toute la portée.

Les voies de signalisation utérines à l'émergence de la diapause embryonnaire chez le vison américain

La diapause embryonnaire se manifeste par un arrêt réversible du développement embryonnaire durant la période de préimplantation et induit un retard de l’implantation. Chez le vison américain, une diapause embryonnaire obligatoire caractérise chaque gestation. Si les mécanismes de contrôle de la diapause embryonnaire obligatoire chez cette espèce sont bien connus, le rôle utérin impliqué dans la réactivation de l’embryon demeure, quant à lui, encore inconnu. Le sujet de ce doctorat a consisté dans un premier temps à explorer l’environnement utérin à la sortie de la diapause embryonnaire afin de caractériser, dans un deuxième temps, les principaux acteurs utérins qui provoquent la réactivation de l’embryon. Nous avons effectué une analyse du transcriptome utérin à l’émergence de la diapause embryonnaire ce qui a permis de construire une librairie de 123 séquences d’ADNc utérines différentiellement exprimées à la réactivation de l’embryon et homologues à des séquences de gènes connues chez d’autres espèces. Ces gènes sont impliqués dans la régulation du métabolisme (25 %), de l’expression génique (21 %), de la transduction de signal (15 %), du cycle cellulaire (15 %), du transport (10 %) et de la structure cellulaire (9 %), reflétant ainsi d’importantes modifications utérines à la réactivation embryonnaire. Nous avons validé l’expression différentielle de dix gènes ainsi identifiés : GDF3 (growth and differentiation 3), ALCAM (activated leukocyte cell adhesion molecule), ADIPOR1 (adiponectin receptor 1), HMGN1 (high mobility group N1), TXNL1 (thioredoxin like 1), TGM2 (tissue transglutaminase 2), SPARC (secreted protein acidic rich in cystein), et trois gènes codant pour AZIN1 (antizyme inhibitor 1), ODC1 (ornithine decarboxylase 1) et SAT1 (spermidine/spermine N1-acetyltransferase), des enzymes impliquées dans la biosynthèse des polyamines. Le patron de l’expression spatio-temporel de SPARC et d’HMGN1 illustrent spécifiquement un remodelage tissulaire et de la chromatine au niveau utérin à la sortie de la diapause embryonnaire. Ayant mesuré une augmentation des concentrations utérines en polyamines à la reprise du développement embryonnaire, nous avons émis l’hypothèse que les polyamines seraient impliquées dans les événements menant à la sortie de la diapause. L’inhibition de la biosynthèse des polyamines par un traitement à l’ α-difluoromethylornithine (DFMO) a provoqué une diminution significative de la proliferation cellulaire dans les embryons à la réactivation, un retard du moment de l’implantation, mais n’a pas affecté le succès de la reproduction. De manière similaire, nous avons induit un état de dormance dans les cellules de trophoblaste de vison en présence DFMO dans le milieu de culture, et constaté que cet état était réversible. En conclusion, cette étude a non seulement ouvert de nouveaux horizons quant à la compréhension du rôle utérin dans les événements menant à la sortie de la diapause embryonnaire, mais a démontré pour la première fois, l’existence de facteurs utérins indispensables à la réactivation de l’embryon: les polyamines.

Émergence du fumisme dans la production d'un nouvel esprit littéraire

La présente thèse se veut une relecture du fumisme en tant que concept et mouvement historique daté (années 1860-1880) et situé (la France), ou moment qui représente une économie de sens qui a bouleversé les habitudes perceptuelles et intellectuelles de la réception depuis la seconde moitié du dix-neuvième siècle. Selon la lecture habituelle du fumisme, les productions des poètes et artistes fumistes, qualifiées de « fumisteries », ne forment qu’un chapitre, ou une catégorie négligeable, de l’histoire littéraire. Cette histoire confond le fumisme en tant que mouvement littéraire éphémère avec les épisodes décadent et symboliste pour le réduire à un concours de mystifications de bourgeois par des bohèmes en marge par rapport à l’institution littéraire organisées par le comédien Sapeck et l’écrivain Alphonse Allais, tous deux nommés ironiquement chefs de « l’École fumiste » vers 1880. Or, en offusquant la conception positiviste du langage qu’elle lui applique afin de le réduire à une simple provocation sans but, et en assimilant Rimbaud aux « fumisteries » des « décadents », la critique littéraire nous donne l’outil principal de démystification du fumisme en tant que pratique ou mode de production d’une économie de sens. C’est cette économie qui constitue notre principal point d’intérêt. Contemporain des épisodes décadent et symboliste, le moment fumiste oblige la réception à reconfigurer la façon de produire du sens. Les productions fumistes (essentiellement des poèmes et des caricatures, comme dans l’Album zutique, notre corpus principal) sont fondées sur une économie du rébus. Exemplifiée par le sonnet de Rimbaud intitulé « Voyelles », cette économie, qui crée des « documents », des textes inséparables de leur matière, introduit l’économie artistique du vingtième siècle – en particulier, au mode de perception cinématographique tel que fabriqué par le fumiste Émile Cohl.

La perception de l'URSS dans quatre quotidiens français lors de l'émergence de l'Allemagne nazie, juin 1932 — mars 1934

Les relations franco-soviétiques font l'objet de nouvelles études depuis l'ouverture des archives russes après la chute du communisme au début des années 1990. La présente étude vise à cerner comment la presse française percevait l'URSS et ses relations avec la France entre 1932 et 1934. Cette période est cruciale, car elle correspond à l'arrivée du nazisme en Allemagne et à un certain rapprochement franco-soviétique. La prise du pouvoir par Hitler eut un impact majeur sur les relations entre les deux pays, mais ce ne fut pas toujours compris rapidement en entièrement. Les journaux analysaient la situation avec une perspective compromise par leurs opinions politiques ou leurs intérêts financiers. Néanmoins, nous observons une nette évolution de leurs points de vue sur les 21 mois étudiés ici. Cela est dû à l'aggravation de la menace allemande et à la politique menée par l'URSS et par une partie du corps politique français. Afin d'avoir un échantillon viable, nous nous intéresserons à quatre quotidiens majeurs : Le Figaro, Le Temps, Le Populaire et L'Humanité. Mis ensemble, ces journaux représentent l'essentiel du panorama politique français. Les journaux de droite se firent de moins en moins critiques vis-à-vis de l'URSS, sans pour autant abandonner leur méfiance. Ceux de gauche soutinrent le rapprochement, tout en restant incrédules quant à la situation réelle. Cette recherche en est une de la perspective de l'autre, du rôle des médias dans la société et de l'influence de l'idéologie politique.