986 resultados para Recours aux tribunaux


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Au Canada, le nombre de travailleurs étrangers temporaires est en forte hausse et ce, depuis 2003. Les travailleurs étrangers temporaires ne disposent ni de la citoyenneté politique, ni de la résidence permanente; leur mobilité professionnelle est restreinte et leur durée de séjour est limitée et prédéterminée. Sur le plan formel, ces travailleurs bénéficient des protections prévues par le droit du travail nonobstant leur statut migratoire. Toutefois, plusieurs travaux ont démontré que les travailleurs étrangers temporaires occupant des emplois qui requièrent un niveau réduit de formation sont généralement moins enclins à dénoncer la violation de leurs droits au travail. Le droit du travail constitue-t-il un rempart utile pour ces travailleurs? À l’aide d’une méthodologie mixte impliquant notamment une enquête de terrain auprès des acteurs-clé, la présente thèse poursuit deux objectifs distincts. Sur le plan empirique, elle permet de mettre en lumière l’incidence du système d’emploi singulier dans lequel s’insèrent les travailleurs étrangers temporaires sur leur usage des ressources proposées par le droit du travail. Le recours à ces ressources n’est pas contingent et prédéterminé; il est inextricablement lié aux opportunités et aux contraintes avec lesquelles ces travailleurs composent. Cette recherche révèle également que les stratégies échafaudées par différents acteurs qui ne sont pas, sur le plan juridique, des parties au rapport salarial, ont une incidence significative sur l’usage du droit par ses destinataires ; leur impact dépend largement du pouvoir dont ces acteurs disposent dans le système d’emploi. Sur le plan théorique, cette thèse s’inscrit dans le champ plus large des études portant sur l’effectivité du droit; elle propose de distinguer entre l’étude des effets du droit et l’analyse de son usage. Elle présente, à cette fin, un cadre analytique permettant de saisir le rapport qu’entretiennent les destinataires avec le droit.

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Cette thèse examine l’interprétation et l’application, par l’Haute Cour d'Israël (HCJ), de principes du droit international de l’occupation et du droit international des droits de la personne dans le traitement de requêtes judiciaires formulées par des justiciables palestiniens. Elle s’intéresse plus particulièrement aux jugements rendus depuis le déclenchement de la deuxième Intifada (2000) suite à des requêtes mettant en cause la légalité des mesures adoptées par les autorités israéliennes au nom d’un besoin prétendu d’accroitre la sécurité des colonies et des colons israéliens dans le territoire occupé de la Cisjordanie. La première question sous étude concerne la mesure dans laquelle la Cour offre un recours effectif aux demandeurs palestiniens face aux violations alléguées de leurs droits internationaux par l’occupant. La recherche fait sienne la position de la HJC selon laquelle le droit de l’occupation est guidé par une logique interne tenant compte de la balance des intérêts en cause, en l’occurrence le besoin de sécurité de l’occupant, d’une part, et les droits fondamentaux de l’occupé, d’autre part. Elle considère, en outre, que cette logique se voit reflétée dans les principes normatifs constituant la base de ce corpus juridique, soit que l’occupation est par sa nature temporaire, que de l’occupation découle un rapport de fiduciaire et, finalement, que l’occupant n’acquiert point de souveraineté sur le territoire. Ainsi, la deuxième question qui est posée est de savoir si l’interprétation du droit par la Cour (HCJ) a eu pour effet de promouvoir ces principes normatifs ou, au contraire, de leur porter préjudice. La réunion de plusieurs facteurs, à savoir la durée prolongée de l’occupation de la Cisjordanie par Israël, la menace accrue à la sécurité depuis 2000 ainsi qu’une politique de colonisation israélienne active, soutenue par l’État, présentent un cas de figure unique pour vérifier l’hypothèse selon laquelle les tribunaux nationaux des États démocratiques, généralement, et ceux jouant le rôle de la plus haute instance judiciaire d’une puissance occupante, spécifiquement, parviennent à assurer la protection des droits et libertés fondamentaux et de la primauté du droit au niveau international. Le premier chapitre présente une étude, à la lumière du premier principe normatif énoncé ci-haut, des jugements rendus par la HCJ dans les dossiers contestant la légalité de la construction du mur à l’intérieur de la Cisjordanie et de la zone dite fermée (Seam Zone), ainsi que des zones de sécurité spéciales entourant les colonies. Le deuxième chapitre analyse, cette fois à la lumière du deuxième principe normatif, des jugements dans les dossiers mettant en cause des restrictions sur les déplacements imposées aux Palestiniens dans le but allégué de protéger la sécurité des colonies et/ou des colons. Le troisième chapitre jette un regard sur les jugements rendus dans les dossiers mettant en cause la légalité du tracé du mur à l’intérieur et sur le pourtour du territoire annexé de Jérusalem-Est. Les conclusions découlant de cette recherche se fondent sur des données tirées d’entrevues menées auprès d’avocats israéliens qui s’adressent régulièrement à la HCJ pour le compte de justiciables palestiniens.

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Résumé: Problématique : En réponse à la prévalence accrue de la maladie du diabète et au fardeau économique important que représente cette maladie sur le système de santé international, des programmes incitatifs pour les maladies chroniques furent instaurés à travers le monde. Ces programmes visent à inciter les médecins à appliquer les lignes directrices chez leurs patients avec besoin complexe en vue d’améliorer la santé des patients et par la suite de réduire les coûts incombés par le système de santé. Les programmes incitatifs étant nombreux et différents d’un pays à l’autre, les études actuelles ne semblent pas s’entendre sur les répercussions de tels programmes sur la santé des patients atteints de diabète. L’objectif de cette étude est d’évaluer les retombées d’un incitatif financier sur le contrôle glycémique de la population atteinte de diabète du Nouveau-Brunswick, au Canada. Méthodes : Cette étude transversale répétée et de cohorte a été menée grâce à des bases de données administratives du Nouveau-Brunswick contenant des données sur dix ans pour 83 580 patients adultes atteints de diabète et 583 médecins de famille éligibles. La santé des patients a été évaluée au niveau du contrôle glycémique, en mesurant les valeurs moyennes d’A1C annuelles à l’aide de régressions linéaires multivariées. Afin d’évaluer si les médecins changeaient leur pratique avec l’implantation du programme incitatif, nous regardions au niveau de la probabilité de recours annuel à au moins deux tests d’A1C en utilisant des régressions logistiques multivariées. Résultats : La probabilité de recours annuel à au moins deux tests d’A1C était plus élevée dans quatre sous-groupes étudiés : les patients nouvellement diagnostiqués après l’implantation du programme avaient des cotes plus élevées comparées aux nouveaux patients avant l’implantation du programme (OR=1.23 [1.18-1.28]); les patients pour lesquels un médecin avait réclamé l’incitatif comparés aux patients pour lesquels aucun médecin n’avait réclamé l’incitatif (OR=2.73 [2.64-2.81]); les patients pour lesquels un médecin avait réclamé l’incitatif avaient des cotes plus élevées après l’implantation du programme comparé à avant (OR=1.89 [1.80-1.98]); et finalement, les patients suivis par un médecin de famille qui a déjà réclamé l’incitatif avaient des cotes 24% plus élevées (OR=1.24 [1.15-1.34]). Il n’y avait pas de différence dans les valeurs d’A1C annuelles entre les 4 sous-groupes étudiés. Conclusion : L’implantation du programme incitatif a démontré que les médecins ont une meilleure probabilité de prescrire au moins deux tests d’A1C, ce qui suggère une meilleure prise en charge des patients. Cependant, le manque de changement au niveau du contrôle glycémique du patient suggère que l’étude des répercussions de l’incitatif devra être poursuivie afin de voir si elle mène à une amélioration d’issues cliniques chez les patients.

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Cet essai se divisera en deux parties. D'une part, nous tenterons de situer la provocation parmi les différents appels publicitaires. Ensuite nous étudierons la provocation et ses différentes composantes (Vézina et Paul, 1994) à l'intérieur d'un modèle spécifique de persuasion. Dans un premier temps, la provocation sera donc comparée, de façon quantitative aux autres appels répertoriés ci-dessus. L'objectif de cette étape est de pouvoir saisir et établir une base de comparaison sur les différentes perceptions des consommateurs de la provocation par rapport aux autres appels et de plus, vérifier si les composantes suggérées par Vézina et Paul (1994) sont bel et bien présentes dans le concept de provocation. La première étape de cet essai a aussi pour but la sélection d'annonces spécifiques pour la bonne marche de la deuxième étape de l'essai. La deuxième étude, quant à elle, est le coeur du présent ouvrage. Elle mesurera l'usage de la provocation auprès des différentes composantes du modèle intégrateur qui sera proposé ultérieurement. Cette étape permettra de déterminer l'impact de la provocation et de ses composantes sur l'attitude envers l'annonce (variable médiatrice du modèle) et l'attitude envers la marque (dimension affective), de même que l'intention d'achat. Une section répertoriera, analysera et traitera des réponses cognitives suscitées par les annonces sélectionnées afin de mesurer la dimension cognitive du modèle présenté. L'essai tentera de répondre à des besoins autant théoriques que pragmatiques. Nous tenterons de faire la lumière sur l'utilisation de la provocation en publicité imprimée de même que ses implications pour les gestionnaires en publicité.

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L’admissibilité aux services à domicile d'un CLSC : les effets psychologiques et sociaux du délai d'attente sur les personnes âgées requérantes Le délai d'attente à recevoir des services d'aide à domicile chez la personne âgée requérante dans un CLSC influence-t-il le niveau d'anxiété situationnelle de la personne âgée? Cette anxiété variera-t-elle en fonction de la présence forte ou faible de son réseau de soutien informel? La présente étude se penche sur le thème et tente d'explorer les liens pouvant exister entre ces variables. De plus et de façon plus sommaire, cette recherche aborde la perception des conséquences qu'a la personne âgée de l'attente prolongée sur elle-même comme ressource, sur son réseau de soutien informel et sur le réseau formel autre que le CLSC tel que les urgences des hôpitaux. L'échantillon se compose de vingt-cinq (25) sujets, hommes et femmes émettant une demande d'aide de services auprès d'un CLSC. L'anxiété situationnelle est mesurée au moyen du test ASTA, tandis que les recours sociaux sont mesurés à partir d'un instrument non validé. Des tests d'ANOVA entre l'anxiété situationnelle et le délai d'attente court ou long et avec la présence forte ou faible du réseau de soutien informel, ont démontré certains liens non significatifs cependant, mais permettant de dégager des tendances. Ainsi, le délai d'attente, qu'il soit long ou court, influence l'anxiété situationnelle à la baisse en post-test dans les deux cas. Par ailleurs, la présence forte ou faible du réseau informel en lien avec l'anxiété situationnelle, démontre que cette dernière est moins élevée chez les sujets bénéficiant du soutien fort du réseau informel. De plus, certaines variables telles que la perception d'un mauvais état de santé, vivre seul et le fait que la personne reçoit son congé de l'hôpital influencent à la hausse l'anxiété situationnelle des sujets. L'étude permet de proposer des avenues nouvelles du point de vue clinique et jette un peu de lumière sur ce phénomène vécu par la majorité des CLSC soit le délai d'attente que doivent subir les usagers avant une prise en charge.

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Cette thèse examine l’interprétation et l’application, par l’Haute Cour d'Israël (HCJ), de principes du droit international de l’occupation et du droit international des droits de la personne dans le traitement de requêtes judiciaires formulées par des justiciables palestiniens. Elle s’intéresse plus particulièrement aux jugements rendus depuis le déclenchement de la deuxième Intifada (2000) suite à des requêtes mettant en cause la légalité des mesures adoptées par les autorités israéliennes au nom d’un besoin prétendu d’accroitre la sécurité des colonies et des colons israéliens dans le territoire occupé de la Cisjordanie. La première question sous étude concerne la mesure dans laquelle la Cour offre un recours effectif aux demandeurs palestiniens face aux violations alléguées de leurs droits internationaux par l’occupant. La recherche fait sienne la position de la HJC selon laquelle le droit de l’occupation est guidé par une logique interne tenant compte de la balance des intérêts en cause, en l’occurrence le besoin de sécurité de l’occupant, d’une part, et les droits fondamentaux de l’occupé, d’autre part. Elle considère, en outre, que cette logique se voit reflétée dans les principes normatifs constituant la base de ce corpus juridique, soit que l’occupation est par sa nature temporaire, que de l’occupation découle un rapport de fiduciaire et, finalement, que l’occupant n’acquiert point de souveraineté sur le territoire. Ainsi, la deuxième question qui est posée est de savoir si l’interprétation du droit par la Cour (HCJ) a eu pour effet de promouvoir ces principes normatifs ou, au contraire, de leur porter préjudice. La réunion de plusieurs facteurs, à savoir la durée prolongée de l’occupation de la Cisjordanie par Israël, la menace accrue à la sécurité depuis 2000 ainsi qu’une politique de colonisation israélienne active, soutenue par l’État, présentent un cas de figure unique pour vérifier l’hypothèse selon laquelle les tribunaux nationaux des États démocratiques, généralement, et ceux jouant le rôle de la plus haute instance judiciaire d’une puissance occupante, spécifiquement, parviennent à assurer la protection des droits et libertés fondamentaux et de la primauté du droit au niveau international. Le premier chapitre présente une étude, à la lumière du premier principe normatif énoncé ci-haut, des jugements rendus par la HCJ dans les dossiers contestant la légalité de la construction du mur à l’intérieur de la Cisjordanie et de la zone dite fermée (Seam Zone), ainsi que des zones de sécurité spéciales entourant les colonies. Le deuxième chapitre analyse, cette fois à la lumière du deuxième principe normatif, des jugements dans les dossiers mettant en cause des restrictions sur les déplacements imposées aux Palestiniens dans le but allégué de protéger la sécurité des colonies et/ou des colons. Le troisième chapitre jette un regard sur les jugements rendus dans les dossiers mettant en cause la légalité du tracé du mur à l’intérieur et sur le pourtour du territoire annexé de Jérusalem-Est. Les conclusions découlant de cette recherche se fondent sur des données tirées d’entrevues menées auprès d’avocats israéliens qui s’adressent régulièrement à la HCJ pour le compte de justiciables palestiniens.

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En dépit des efforts déployés pour diminuer la prévalence de la maltraitance à l’enfance, celle-ci serait associée à des difficultés non négligeables, dont la manifestation d’agression. La réactivité émotionnelle et comportementale, incluant la colère, la peur et l’évitement, est proposée comme mécanisme expliquant la relation unissant la maltraitance à l’agression. Quatre objectifs sont poursuivis à cette fin, soit d’examiner la relation notée entre: (1) la maltraitance et l’agression, (2) la maltraitance et la colère, la peur, ainsi que l’évitement, (3) la colère, la peur, ainsi que l’évitement et l’agression et (4) tester formellement le rôle médiateur et modérateur de la colère, la peur et l’évitement à cette relation. Les données de 160 hommes âgés de 18 à 35 ans ayant été exposés ou non à de la maltraitance ont été colligées par le biais de questionnaires et d’une tâche de provocation sociale permettant de mesurer les expressions faciales de colère et de peur, ainsi que les comportements d’évitement. Les résultats suggèrent que la maltraitance et les comportements d’évitement sont associés à l’agression. La maltraitance ne serait toutefois pas liée à la colère, à la peur et à l’évitement. Alors que les résultats suggèrent que ces indices n’aient pas de rôles médiateurs dans la relation entre la maltraitance et l’agression, la réactivité aux plans de la colère et de l’évitement magnifierait cette relation. Ainsi, les résultats invitent à prendre en compte les expériences de maltraitance et l’intensité de la réactivité émotionnelle et comportementale dans les interventions afin de cibler les individus plus à risque d’avoir recours à l’agression.

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Rapport de stage présenté en vue de l’obtention du grade Maître ès sciences (M.Sc.) en criminologie option stage en intervention clinique.

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En dépit des efforts déployés pour diminuer la prévalence de la maltraitance à l’enfance, celle-ci serait associée à des difficultés non négligeables, dont la manifestation d’agression. La réactivité émotionnelle et comportementale, incluant la colère, la peur et l’évitement, est proposée comme mécanisme expliquant la relation unissant la maltraitance à l’agression. Quatre objectifs sont poursuivis à cette fin, soit d’examiner la relation notée entre: (1) la maltraitance et l’agression, (2) la maltraitance et la colère, la peur, ainsi que l’évitement, (3) la colère, la peur, ainsi que l’évitement et l’agression et (4) tester formellement le rôle médiateur et modérateur de la colère, la peur et l’évitement à cette relation. Les données de 160 hommes âgés de 18 à 35 ans ayant été exposés ou non à de la maltraitance ont été colligées par le biais de questionnaires et d’une tâche de provocation sociale permettant de mesurer les expressions faciales de colère et de peur, ainsi que les comportements d’évitement. Les résultats suggèrent que la maltraitance et les comportements d’évitement sont associés à l’agression. La maltraitance ne serait toutefois pas liée à la colère, à la peur et à l’évitement. Alors que les résultats suggèrent que ces indices n’aient pas de rôles médiateurs dans la relation entre la maltraitance et l’agression, la réactivité aux plans de la colère et de l’évitement magnifierait cette relation. Ainsi, les résultats invitent à prendre en compte les expériences de maltraitance et l’intensité de la réactivité émotionnelle et comportementale dans les interventions afin de cibler les individus plus à risque d’avoir recours à l’agression.

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Rapport de stage présenté en vue de l’obtention du grade Maître ès sciences (M.Sc.) en criminologie option stage en intervention clinique.

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RÉSUMÉ. La prise en compte des troubles de la communication dans l’utilisation des systèmes de recherche d’information tels qu’on peut en trouver sur le Web est généralement réalisée par des interfaces utilisant des modalités n’impliquant pas la lecture et l’écriture. Peu d’applications existent pour aider l’utilisateur en difficulté dans la modalité textuelle. Nous proposons la prise en compte de la conscience phonologique pour assister l’utilisateur en difficulté d’écriture de requêtes (dysorthographie) ou de lecture de documents (dyslexie). En premier lieu un système de réécriture et d’interprétation des requêtes entrées au clavier par l’utilisateur est proposé : en s’appuyant sur les causes de la dysorthographie et sur les exemples à notre disposition, il est apparu qu’un système combinant une approche éditoriale (type correcteur orthographique) et une approche orale (système de transcription automatique) était plus approprié. En second lieu une méthode d’apprentissage automatique utilise des critères spécifiques , tels que la cohésion grapho-phonémique, pour estimer la lisibilité d’une phrase, puis d’un texte. ABSTRACT. Most applications intend to help disabled users in the information retrieval process by proposing non-textual modalities. This paper introduces specific parameters linked to phonological awareness in the textual modality. This will enhance the ability of systems to deal with orthographic issues and with the adaptation of results to the reader when for example the reader is dyslexic. We propose a phonology based sentence level rewriting system that combines spelling correction, speech synthesis and automatic speech recognition. This has been evaluated on a corpus of questions we get from dyslexic children. We propose a specific sentence readability measure that involves phonetic parameters such as grapho-phonemic cohesion. This has been learned on a corpus of reading time of sentences read by dyslexic children.

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Providing a positive user experience (UX) has become the key differentiator for products to win a competition in mature markets. To ensure that a product will support enjoyable experiences for its users, assessment of UX should be conducted early during the design and development process. However, most UX frameworks and evaluation techniques focus on understanding and assessing user’s experience with functional prototypes or existing products. This situation delays UX assessment until the late phases of product development which may result in costly design modifications and less desirable products. A qualitative study was conducted to investigate anticipated user experience (AUX) to address this issue. Twenty pairs of participants were asked to imagine an interactive product, draw their product concept, and anticipate their interactions and experiences with it. The data was analyzed to identify general characteristics of AUX. We found that while positive AUX was mostly related to an imagined/desired product, negative AUX was mainly associated with existing products. It was evident that the pragmatic quality of product was fundamental, and significantly influenced user’s anticipated experiences. Furthermore, the hedonic quality of product received more focus in positive than negative AUX. The results also showed that context, user profile, experiential knowledge, and anticipated emotion could be reflected in AUX. The understanding of AUX will help product designers to better foresee the users’ underlying needs and to focus on the most important aspects of their positive experiences, which in turn facilitates the designers to ensure pleasurable UX from the start of the design process.

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Positive user experience (UX) has become a key factor in designing interactive products. It acts as a differentiator which can determine a product’s success on the mature market. However, current UX frameworks and methods do not fully support the early stages of product design and development. During these phases, assessment of UX is challenging as no actual user-product interaction can be tested. This qualitative study investigated anticipated user experience (AUX) to address this problem. Using the co-discovery method, participants were asked to imagine a desired product, anticipate experiences with it, and discuss their views with another participant. Fourteen sub-categories emerged from the data, and relationships among them were defined through co-occurrence analysis. These data formed the basis of the AUX framework which consists of two networks which elucidate 1) how users imagine a desired product and 2) how they anticipate positive experiences with that product. Through this AUX framework, important factors in the process of imagining future products and experiences were learnt, including the way in which these factors interrelate. Focusing on and exploring each component of the two networks in the framework will allow designers to obtain a deeper understanding of the required pragmatic and hedonic qualities of product, intended uses of product, user characteristics, potential contexts of experience, and anticipated emotions embedded within the experience. This understanding, in turn, will help designers to better foresee users’ underlying needs and to focus on the most important aspects of their positive experience. Therefore, the use of the AUX framework in the early stages of product development will contribute to the design for pleasurable UX.

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Tunable synthesis of bimetallic AuxAg1-x alloyed nanoparticles and in situ monitoring of their plasmonic responses is presented. This is a new conceptual approach based on green and energy efficient, reactive, and highly-non-equilibrium microplasma chemistry.