Musées et monuments de France : revue mensuelle d'art ancien et moderne.

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Droit public et administratif romain; ou institutions poliques, administratives, économiques, et sociales de l'empire romain du iva au vie siècle (de Constantin a Justinien) ;ouvrage suivi d'un mémoire sur le régime municipal en France dans les villages... /

Contiene :T. 1.

Exposé des droits, honneurs, préséances et immunités de l'ancien clergé de France; avec le dénombrement et les revenus des anciens archevêchés, évêchés, chapitres, collégiales, cures, paroisses, abbayes et communautés d'hommes et de filles, comparés à l'état et aux revenus du clergé actuel, etc.

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Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France.

Goldsmiths'-Kress no. 10147.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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De la Guyane Française, de sonétat physique, de son agriculture, de son régime intérieur, et du projet de la peupler avec des laboureurs européens; ou, Examen d'un écrit de M. le marquis de Barbé-Marbois, sur le même sujet. Suivi de considérations sur le commerce colonial de la France et sur l'adminstration spéciale de ses colonies.

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Vie de Messire Antoine Éléonore Léon Leclerc de Juigné, archevêque de Paris, duc et pair de France, et ancien évêque de Chalons-sur-Marne.

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Coup d'oeil sur le régime répressif et pénitentiaire des principaux états de l'Ancien et du Nouveau monde [microform] /

Master microform held by: LCP.

Histoire de l'éducation dans l'ancien oratoire de France.

Includes bibliography.

Le régime des prisonniers de guerre en France et en Allemagne au regard des conventions internationales, 1914-1916;

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Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1922 (SER2,T30).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1921 (SER2,T29).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1889 (SER2,T4).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1924/01/01 (SER2,T32)-1924/03/31 (SER2,T32).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1906 (SER2,T15).