996 resultados para Colburn, Warren, 1793-1833.

Observations de M. C. de Beauregard sur le projet de loi tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833, sur le régime législatif des colonies

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Cour de cassation. Consultations et mémoires à l'appui du recours en cassation des hommes de couleur Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe du 28 mars 1827 ; suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 août 1793, qui casse un jugement semblable rendu à la Martinique en 1792

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Pétition des délégués des colonies françaises à la Chambre des Députés. (28 mars 1833.)

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Lettre ou instructions de l'assemblée générale coloniale de l'île Saint-Lucie-la-Fidèle à J.-B. Thounens, son député extraordinaire auprès de la Convention nationale ; suivie de quelques autres pièces sur le même sujet. (18 février-17 mars 1793.)

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Extrait des registres du conseil supérieur de Pondichéry, du 9 janvier 1793

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Défense de Sa Majesté Louis XVI faite en janvier 1793 ; distribuée nuitamment par l'auteur, M. Bellanger, conseiller d'État et copiée sur le seul exemplaire qu'il ait pu retrouver dans un dépôt des pièces du temps. Ce petit ouvrage... est sorti des presses de M. Le Normant, quelques jours avant le 21 janvier 1793. 2e édition

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Programme des instructions pour la commission spéciale à envoyer en Afrique. 22 juin 1833

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Hymne et station ou serment de la République Française, une et indivisible au champ de la fédération, l'anniversaire du 10 Août 1793

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Essai sur la lithotritie, par A. Benvenuti, mémoire présenté à l'Institut (Académie des sciences), le 4 février 1833...

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L'équipage de "la Rosette", épisodes de la guerre franco-anglaise (1793-1802), d'après le manuscrit rédigé en 1805, par Jean de la Tour, grand père de l'auteur... / Gonzague Privat

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L. Prudhomme aux patriotes, le 13 juin 1793,... Arrestation, emprisonnement, violation de tous les principes dans ma personne et ma propriété, le 2 juin 1793

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Notice historique sur M. Sallier, ancien maire d'Aix, lue dans la séance publique annuelle de l'Académie du 8 juin 1833 / par E. Rouard,...

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Justification de Lucrèce Borgia, de Victor Hugo. (12 février 1833.)

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Mémoire adressé à la république française en la personne de ses représentants composant la convention nationale et plus spécialement aux membres du comité colonial. [6 mai 1793]

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Adresse de la section des Arcis à la Convention nationale, présentée le 29 mai 1793...

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