Cahiers de doléances du Beaujolais pour les Etats-généraux de 1789 ([Reprod.]) / publ. par le Conseil général du Rhône à l'occasion du 150e anniversaire de la Révolution française ; introd. et notes par Claude Faure,...

[Cahiers de doléances. Beaujolais1789]

Carte routière du département de la Dordogne : comprenant les routes royales, les routes départementales les chemins vicinaux de grande communication classés par le Conseil général / Dressée par A. Bardon Géog[rap]he des Ponts et Ch[aus]sées

Échelle(s) : [ca 1:200 000], échelle de 0,01 pour 2000 mètres

Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Du 12 octobre 1700. Concernant les sucres bruts & non raffinez, provenants de l'isle de Cayenne, qui seront déchargez à Nantes & voiturez sans séjour à droiture par le bureau d'Ingrande...

[Acte. 1700-10-12. Fontainebleau]

Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

[Acte. 1761-06-11. Paris]

Arrest du conseil d'Etat du Roy, pour la seureté des sommes dûës à ceux qui sont compris dans les brevets d'assurance accordezs par le Roy sur les charges de sa Maison, & autres charges de cette nature ou gouvernemens . Du vingt-cinquiéme janvier 1694

[Acte. 1694-01-25. Versailles]

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « État de la noblesse de la Généralité d'Alençon, suivant l'arrest du Conseil du 22 mars 1666... », par M. de Marle.

Il y a une table alphabétique des noms à la fin du volume.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Cathalogue des gentilshommes des provinces de Touraine, Anjou et Mayne, qui ont représenté, en exécution de l'arrest du Conseil du 22 mars 1666, leurs titres de noblesse ; ... ensemble le blazon de leurs armes ».

Il y a une table alphabétique des noms à la fin du volume.