977 resultados para 1880-1898

Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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Napoléon à Sainte-Hélène, souvenirs de Betzy Balcombe. Traduction annotée et précédée d'une introduction par Léonce Grasilier. (Mars 1898.)

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Les Criées faites en la ville de Genève, en 1560, réimprimées par C. Coulet,... avec notice, par Raoul de Cazenove, 1879. Compte rendu, par Léopold Niepce

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Université de Paris. Faculté de droit. La Question du marchandage, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 novembre 1898... par Justin Allais,...

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[Demande d'une subvention en faveur du Théâtre historique, adressée au Conseil municipal de Paris / par Ernest Allard [juill. 1880]

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Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875) suivi des tarifs de janvier 1880 / Ministère de la marine et des colonies

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[Décret. 1875-06-01]

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Application de la loi du 9 avril 1898. Indemnité des juges de paix, émoluments des greffiers et officiers ministériels Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (exécution de la loi du 9 avril 1898.) Note sur la condition des contrats passés avec la caisse nationale des retraites... concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

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Questions d'aujourd'hui et de demain. Troisième série : Politique. - 1880, (548 p.) / Louis Blanc

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Chasse à tir... 1880

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Bibliothèque administrative du marin. Corps de santé de la marine. Arrêté ministériel du 13 mai 1896. Sommaire : 1° embarquement des officiers du corps de santé de la marine ; 2° désignations des officiers... pour les emplois sédentaires ; déplacement ; 4° désignations... pour le service des troupes en France et aux colonies ; 5° résidence libre... Suivi des tarifs de solde... (Septembre 1898)

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Université de Paris. Faculté de droit. Du recours pour abus au XIXe siècle. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 8 juin 1898... par Jean Labbé...

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Conférence sur la tuberculose... / [signé Dr Palanquin, janvier 1898]

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Une voix du Pacifique. La République et ses imprudents amis. (Signé : Dzan de La Veletta.) Tahiti 10 janvier 1880.])

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Mémoire en défense présenté au président de la République et au conseil des Ministres pour Edouard Mayer (Hartmann) dont l'extradition est demandée par le gouvernement russe. (1880) . (Signé : M. Engelhard)

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La conversion de la rente 5%. (Signé : R. B. [1er février 1880])

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