Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras, opposante à l'exécution des arrêts de la cour des 22 janvier, 2 et 27 mai, et 10 juin derniers (1732)... / (Signé : Hussenot.)

[Factum. Chivot de Coullemont, Marie-Marguerite de Pally, veuve de Maximilien de. 1732?]

Arrêt du conseil d'état qui maintient et garde Monsieur le duc d'Orléans au droit de nommer et pourvoir aux offices de son apanage, terres patrimoniales, mentionnés audit arrêt ainsi qu'il faisait avant l'arrêt du conseil d'état du 25 septembre 1718 dans lequel Sa Majesté n'a entendu comprendre lesdits offices

[Acte. 1719-03-24. Paris]

« La Vie des roys et empereurs de Rome, depuys Eneas jusques à Maximilien ».

Commençant par : « L'an quatre mille vingt et huyt apres la creation du monde... » et finissant par : «... sa vie est de fresche memoire et congnue à tous » .

« La Vie des roys et empereurs de Rome, depuys Eneas jusques à Maximilien ».

Commençant par : « L'an quatre mille vingt et huyt apres la creation du monde... » et finissant par : «... sa vie est de fresche memoire et congnue à tous » .