999 resultados para Parlements -- France -- 1789-.... -- Sources

Précis historique du triumvirat qui exerce sa tyrannie dans le Porrentruy, adressé à la convention nationale et à toutes les sociétés des amis de la liberté et de l'égalité de la république française, par celles établies dans les quatre villes de la Rauracie, ou pays de Porrentruy ; avec les pièces justificatives

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Discours prononcé par Audouin, à la société des Jacobins de Paris, le 7 vendémiaire, l'an 3me. de la république, une et indivisible

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(Recueil de 5 pièces relatives au système électoral sous la Restauration et dont la première a pour auteur le Mis A.-F. de Frémilly.). Volume 2

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(Recueil de 5 pièces relatives au système électoral sous la Restauration et dont la première a pour auteur le Mis A.-F. de Frémilly.). Volume 5

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A messieurs les représentants de l'Assemblée Nationale. Considérations sur le mode de paiement des frais de guerre, sur la réorganisation de l'armée et les fortifications de Paris par M. Ange de Léon

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Cercle viennois de la ligue de l'enseignement. Troisième conférence par M. Jules Ronjat. La guerre de 1870. Organisation militaire

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Proposition de loi pour le règlement définitif des budgets de 1815, 1816, 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818 : discours du Ministre des finances à la Chambre des députés et rapport au roi sur le projet de cette loi

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Mémoire présenté au gouvernement et aux Chambres par le conservatoire de la Bibliothèque du roi, et relatif à l'état et aux besoins de cet établissement

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Rapport fait à la Société des amis de la Constitution de Paris, le 11 mars 1791, an nom des commissaires nommés pour l'examen du mémoire de Léonard Bourdon, sur l'instruction et sur l'éducation nationales . Par Alexandre Beauharnois,...

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Aux citoyens Biroteau et Lesage, membres de la Convention, les administrateurs de la commune de Paris

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District des Minimes. Assemblée générale...

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M. le président. MM., il s'est offert aujourd'hui à notre district...

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MM., nous avons l'honneur de vous adresser ci-joint...

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Proclamation du corps des officiers civils et militaires du district et bataillon de Saint-André-des-Arcs. Justification de M. Husson de Broutières,... (5 janvier 1790.)

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Remboursement des billets de la caisse d'escompte, proposé en motion par un soldat citoyen au district Sainte-Opportune

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