1000 resultados para France -- Colonies -- Administration -- Histoire

Commis de l'administration pénitentiaire. Leur situation. Motifs de leurs réclamations, exposé des améliorations qui pourraient être apportées. (4 juin 1885.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Discours prononcé par le président de l'administration centrale... de l'Escaut, le jour de la fête de la réunion de la Belgique à la France, célébrée à Gand... le 9 vendémiaire 5e année

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Étude sur les colonies et la colonisation au regard de la France, par M. Raboisson

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Gouvernement général de l'Indochine. Administration des douanes et régies. Tableau du commerce extérieur de l'Indochine...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Quelques Notes sur la situation de la France, sur les moyens de raffermir l'administration publique et l'ordre judiciaire, et sur la possibilité de payer la contribution de guerre, sans surcharge nouvelle pour le trésor public ; par un ancien magistrat . (Signé : R. D.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Première Lettre adressée à S. E. le chancelier de France, président de la cour des pairs, sur l'administration de la justice criminelle dans cette cour, et sur la nécessité absolue d'un règlement pour la forme d'y procéder, surtout pour consommer l'instruction et le jugement contre Louvel. (Signé : S..... [24 mars.])

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Des Pronunciamientos, de leur passé, de leur avenir en France, de leurs rapports avec l'administration militaire

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Notes destinées à être mises sous les yeux de MM. les membres du Conseil d'administration du Mont-de-Piété d'Alger

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Déclaration des colons de Saint-Domingue. (Pièce insérée dans le journal politique, moral, etc., dit L'Ami du Roi, à la date du 14 avril 1814.) Ministère de la Marine et des Colonies. Colonie française de Saint-Domingue. A S. M. Louis XVIII, roi de France et de Navarre. (Paris, 8 avril-15 mai 1814)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Arrest du Conseil d'Etat du roi et lettres patentes portant règlement pour l'administration des revenus du collège de Navarre [1738]

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

[Acte royal. 1738]

Veja mais

Collection complète des mémoires relatifs à l'histoire de France. T. XIII

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

Comprend : Mémoires de Jean de Roye

Veja mais

Tahiti et les colonies françaises de la Polynésie / par H. Le Chartier,... ; précédé d'une lettre-préface par M. Ferdinand de Lesseps

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

Collection : Bibliothèque instructive

Veja mais

Histoire de France sous Napoléon, dernière époque, depuis le commencement de la guerre de Russie jusqu'à la deuxième restauration. Tome 11 / par M. Bignon

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Histoire de France sous Napoléon, dernière époque, depuis le commencement de la guerre de Russie jusqu'à la deuxième restauration. Tome 14 / par M. Bignon

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Situation financière des départements en ... / présentée par M..., Directeur de l'administration départementale et communale à M..., Ministre de l'intérieur

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

1917.

Veja mais