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Relation de la fête donnée le 28 pluviôse an IX (17 février 1801) à Paris, par le ministre des affaires étrangères, à l'occasion de la paix de Lunéville / par Arthur Benoît

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Influence du ministère anglais dans l'usurpation de don Miguel

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Nouvelle Consultation pour M. l'abbé Régnier, curé de Salbris, et réponse canonique aux allégations produites contre lui par son évêque, son métropolitain et le ministre des cultes, devant le conseil d'État . (Signé : L'abbé J.-H.-R. Prompsault.)

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Ministère de l'agriculture et du commerce. Exposition universelle internationale de 1878 à Paris. Congrès et conférences du palais du Trocadéro. Comptes rendus sténographiques... Conférences sur le Tong-King et ses peuples par M. l'abbé Durand,... 27 août 1878

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Instruction pratique sur la défense passive. Modificatif à l'annexe n°... de... (Ministère de la défense nationale et de la guerre. Direction de la défense passive)

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Ministère du Commerce. Comité consultatif d'hygiène publique de France. Instructions contre le choléra. [Signé : le rapporteur, A. Proust.]

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Compte rendu de l'ouvrage "La France dans l'Afrique occidentale" publié par le ministre de la marine , par M. Paul Crepy,...

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Les chemins de fer au Sénégal. Etude critique du projet de loi présenté à la chambre des députés, le 5 février 1880 , par M. le Ministre de la Marine et des colonies (Signé : H. Le Merre)

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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

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Notes prises par M. Fontana au ministère des colonies sur les pièces extraites du dossier de la "Grande Comore" pour être communiquées à M. Fontana

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Extraits de la correspondance du Sr Thierrée, au ministère des finances en 1824 ; 2 ° du tocsin commercial en 1830 ; 3 ° d'un mémoire relatif aux achats de toiles faits à Rouen, mars 1830... 4 ° du plaidoyer de Me Guill. Dufays,...

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Il est tems de le mettre au jour. Dialogue logographique entre un député de Saint-Domingue, un ministre d'Etat, et un mulâtre. Paris, 16 juin 1791

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Lettre du citoyen Quatremère-Disjonval, adjudant-général batave, au c[itoy]en Cochon, ministre de la Police générale de la République française. Au Collège de France, le 12 messidor an IV

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Lettre du citoyen Quatremère-Disjonval, adjudant-général batave, au c[itoy]en Cochon, ministre de la Police générale de la République française. Au Collège de France, le 12 messidor an IV

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A Monsieur l'amiral Krantz, Ministre de la Marine. Paris. (Signé : G. Thube - 5 juillet 1889.)

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