995 resultados para Downstream Protection Values

De la Protection des enfants légitimes après le prédécès de leur père ou de leur mère, par M. Marc Desserteaux,...

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Barreau de Lyon. De la Protection des enfants moralement abandonnés, étude de la loi du 24 juillet 1889, par Claudius Anglois,... discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats stagiaires, le 14 décembre 1891

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Moyens de crédit public, en donnant aux biens nationaux la valeur des biens patrimoniaux, d'après les principes consacrés par les chambres, et développés dans une proposition de M. le maréchal duc de Tarente, pair de France, ou système général d'indemnités, (évaluées à 15 ou 20 millions par année, dont l'État sera dédommagé par l'augmentation du produit des droits de mutation et l'amélioration du crédit public), pour dotations perdues et biens de famille vendus comme nationaux . (Signé : D*** G., ancien magistrat.)

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Cessation du choléra à Garéoult par la protection visible de Saint Félix son patron. (Signé : P. G.)

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La loi Roussel, ses bienfaits, ses imperfections, modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter : communication présentée au IIIe Congrès international pour la protection de l'enfance du premier âge, Berlin, 10-15 septembre 1911 / par le Dr Daniel Paterne,...

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Protection internationale des oeuvres littéraires et artistiques : étude de législation comparée / par Louis Rivière,...

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La Protection des dessins et modèles de fabrique dans la législation ancienne, actuelle et future, par Michel Pelletier,...

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Congrès international de la propriété industrielle, organisé par la commission permanente internationale de la propriété industrielle avec le concours de l'Association internationale pour la protection de la propriété industrielle et de l'Union des fabricants, à Paris, du 23 au 28 juillet 1900

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Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et télégraphes. Exposition universelle internationale de 1900. Direction générale de l'exploitation. Congrès international pour la Protection légale des travailleurs, tenu à Paris, au Musée social, du 25 au 28 juillet 1900. Compte rendu analytique des séances

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Considérations sur la loi du 30 janvier 1893 relative à la marine marchande. Protection de l'armement. Protection de l'industrie des constructions navales

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L'Union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des auteurs et des artistes... / par Lucien Bastide,...

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Rapport lu en la tenue plénière des L L. Ecoss @ à l'Or @ de Paris, sous la Direction du Vén @ et des Off @ de la R @ L @ Les amis inséparables, le... 9 avril 1884. De la protection des indigènes des colonies . (Signé : Armand Lévy)

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Preuves sensibles de la protection de Dieu sur l'église de France, par les miracles qu'il y opère tous les jours par l'intercession du vénérable B.-J. Labre

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A MM. les membres de la Chambre des Députés. De la protection des nationaux à l'étranger. [Signé : P.-M. Prieu.]

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Spoliation des indigènes de la Nouvelle-Calédonie. Mémoire du Comité de protection et de défense des indigènes

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