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1000 resultados para rapport à l’histoire

Le Marquis de Sá da Bandeira. Extrait du rapport lu dans la première séance solennelle de la "Société de géographie de Lisbonne", le 7 mars 1877... par le second secrétaire général Rodrigo Affonso Pequito,...

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Rapport de M. Azemard,... sur cette question : Puisque chacun est réputé savoir la loi, ne faudrait-il pas chercher le moyen d'en populariser la connaissance ? Quel serait ce moyen ?

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Troisième Congrès de la propriété bâtie de France. Paris, 1897. Section II. Simplification de la procédure d'expulsion. Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon. Rapport

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Réfutation du rapport du capitaine Goy, capitaine de voltigeurs au 45e de ligne, instructeur délégué, pour Belleville et ses environs, sur l'insurrection de Belleville pendant les journées de juin et du mot de réponse de M. Lepeut, ancien adjoint, par B.-A.-J. Périer,...

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Ministère de l'Agriculture et du Commerce. Exposition universelle internationale de 1878 à Paris. Groupe VI-classe 67. Rapport sur le matériel de la navigation et du sauvetage, par M. E. Pérignon

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Rapport fait à la chambre des avoués de la Cour royale de Paris, par Me Périn, doyen de la Compagnie, sur la question de savoir si les qualités d'un arrêt contradictoire doivent être signifiées, lorsque l'avoué de la partie condamnée ayant cessé ses fonctions, aucun autre avoué n'a été constitué à ses lieu et place. (18 décembre 1838.)

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Rapport sur la constitution médicale et la mortalité de la ville de Metz pendant l'année 1867, par M. le Dr Périn,...

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Agence Havas.... Rapport spécial sur l'importance de l'indemnité à accorder à l'Agence Havas, pour la translation de trois de ses services techniques, rendue nécessaire par l'expropriation. [Signé : S. Périssé.]

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Considérations sur le projet de faire juger les procès sur rapport dans les tribunaux civils

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Athénée des arts, sciences et belles-lettres de Paris... Rapport sur les "Heures de loisir, fables, contes et pensées" par Mme Marie-Virginie Menier, lu à l'Hôtel de Ville, séance du 12 juin 1865... par l'auteur, Mlle Louise Bader,...

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Plainte et éclaircissemens sur un déni de justice, dont on veut rendre victime le Dr Péronnaux de Besson, relativement à l'emploi qu'il fait du nitrate d'argent solide, dans les inflammations aiguës de la gorge... - Quelques mots de réponse au rapport de MM. Baffors, Guersent et Collineau

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Plainte et éclaircissemens sur un déni de justice, dont on veut rendre victime le Dr Péronnaux de Besson, relativement à l'emploi qu'il fait du nitrate d'argent solide, dans les inflammations aiguës de la gorge... - Quelques mots de réponse au rapport de MM. Baffors, Guersent et Collineau

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Plainte et éclaircissemens sur un déni de justice, dont on veut rendre victime le Dr Péronnaux de Besson, relativement à l'emploi qu'il fait du nitrate d'argent solide, dans les inflammations aiguës de la gorge... - Quelques mots de réponse au rapport de MM. Baffors, Guersent et Collineau

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Du rapport de M. Janvier et du mémoire du maréchal Clausel

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Rentes dites cinq pour cent sur l'État, remboursement, conversion, retranchement. Observations sur le rapport de M. Lacave-Laplagne,... fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition du remboursement ou de la conversion de la rente dite cinq pour cent (par Bailleul). Séance du 14 mars 1836

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