Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives; précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances, et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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Statistique des églises réformées de France. Suivie des lois, arrêtés, ordonnances, circulaires et instructions qui les concernent; de l'indication des sociétés religieuses et des écoles.

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Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

De la nécessité des lois religieuses,

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Dictionnaire des bourgmestres et échevins, etc., contenant les dispositions encore en vigeur des lois, décrets, arrêtes et règlements, les opinions des auteurs, la jurisprudence des cours, avec les formules des actes administratifs.

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Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche.

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Pisciceptologie : ou, L'art de la pêche a la ligne : discours sur les poissons, la manière de les prendre et de les accommoder : la pêche aux filets et autres instrumens ... et terminé par un précis des lois et règlemens sur la pêche /

Bound with Pigoreau, C.-B. Nouveau traité de la pêche dans les fleuves et rivières navigables. 1828.

Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse, et sur la pêche,

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De l'esprit des lois.

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Code des notaires, ou Recueil des lois, décrets, arrêtés, etc., actuellement en vigueur dans les Pays-Bas, 1791-1830.

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De l'esprit des lois /

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Collection des lois, sénatus-consultes, décrets impériaux et avis du Conseil d'état relatifs aux cultes : publies depuis le Concordat jusqu'au Ier janvier 1813; suivie des bulles et brefs d'institution de nouveaux Evêques, d'indult concernant la réduction des fêtes, et de la convention passé entre le gouvernement et Sa Sainteté Pie VII.

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Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.

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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

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