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Cour de cassation : Notes tenues aux audiences des 8 et 9 avril 1868 de la cour impériale de Grenoble... M. le procureur impérial contre : 1° Benoît-Napoléon-Jules Poulin de Maisonville,... 2° Frédéric Poulin de Maisonville,... prévenus du délit de publication de fausses nouvelles

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Les Pensions de retraite des employés des postes, des télégraphes et des téléphones (agents et sous-agents). Loi organique du 9 juin 1853, décret du 9 novembre 1853, modifications et additions, tableaux du montant des retraites, services militaires et pensions civiles, lois en vigueur. Tarifs

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A M. Étienne Arago. Paris, le 12 août 1846. - Au clergé français. Paris, ce 9 juillet 1847. - A MM. les membres des Conseils généraux des départements. Paris, ce 25 août 1847. - A mes compatriotes de la Martinique. Paris, le 10 juin 1848. (Lettres de C.-C.-A. Bissette sur la question de l'esclavage dans les colonies.)

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A MM. les membres du Gouvernement de la défense nationale. (9 novembre.)

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Le Portrait, comédie représentée par les comédiens italiens ordinaires du roi, le jeudi 9 janvier 1727

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Événemens de Lyon, pendant les fatales journées des 9, 10, 11, 12, 13 et 14 avril, rendus jour par jour et distribués par Rève

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L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Extrait du "Régime des cultes", guide pratique, par Marc Réville,... Léonce Armbruster,...

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Prévention des accidents. Décret du 9 Août 1925 sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs accompagné de recommandations complémentaires...

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Récit des événements arrivés à la Martinique depuis le 3 juin jusqu'au 9, contradictoirement à la relation publiée par MM. Ruste et Corio, députés de Saint-Pierre. (Signé : Blanchetière-Bellevue, député extraordinaire de la Martinique.)

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Rectifications a apporter au texte de l'instruction du 24 juin 1868, sur le harnachement de la gendarmerie dont sont pourvus les officiers et les brigades à cheval, en vertu de la décision ministérielle du 21 août de la même année. Décision ministérielle du 9 juillet 1872

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Du Salut social par l'eucharistie et par la disposition providentielle aux pèlerinages. (9 mars.)

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Faculté de droit de Paris... Thèse pour le doctorat (par Charles de Boeck). L'acte public sera soutenu le... 9 mars 1892.... Le préteur pérégrin

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Faculté de droit de Paris... Thèse pour le doctorat (par Charles de Boeck). L'acte public sera soutenu le... 9 mars 1892.... De la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi

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Observations sur le projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents le seize fructidor an VI , tendant à rapporter la loi du 9 brumaire précédent relative au domaine congéable, et sur le message du Directoire exécutif du 5 pluviôse an VII tendant à faire maintenir cette même loi... par Bohan,...

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Notice historique sur mon cher élève Hippolyte de La Chouë de La Mettrie, décédé le 9 janvier 1854... (Signé : P. Rimasson.)

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