De l'enseignement du droit en France et des réformes dont il a besoin /

Includes quotations in Latin.

Considerations historiques sur le développement du droit ecclésiastique protestant en France.

Thèse--Strasbourg.

Examen de la question du refus de la sépulture ecclésiastique dans ses rapports avec la discipline de l'église catholique et le droit public de la France.

At head of title: A.M.D.G.

Dictionnaire raisonné du droit de chasse, ou Nouveau code des chasses, suivant le droit commun de la France, de la Lorraine & des provinces privilégiées, suivi d'une notice des principes sur le droit de pêche ...

Half-title: Nouveau code des chasses.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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Les Loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du Droit canonique, conférez avec les usages de l'Église gallicane ... /

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Analyse des conciles généraux et particuliers, contenant leurs canons sur le dogme, la morale, & la discipline tant ancienne que moderne, expliqués par des notes, conférés avec le droit nouveau, notamment avec le droit particulier de la France, & précédés d'un traité des conciles en général, pour servir d'introduction. Ouvrage utile au clergé seculier & régulier, ainsi qu'aux juriconsultes.

Vols. 3-4 have title: Analyse des conciles généraux et particuliers, partie seconde, contenant, selon l'ordre alphabetique, & rapprochées du droit nouveau de la France principalement, toutes les matieres dogmatiques, morales ou de discipline, dont il est traité dans les conciles.

La nationalité au point de vue de la législation comparée et du droit privé humain;

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Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant vn recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralité, de commerce, d'échange ... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations imperiales et royales ... le tout tiré en partie des archives de la ... maison d'Autriche, & en partie de celles de quelques autres princes & etats; comme aussi des protocolles de quelques grands ministres; des manuscrits de la Bibliotheque royale de Berlin; des meilleures collections, qui ont déja paru tant en Allemagne, qu'en France, en Angleterre, en Hollande, & ailleurs; sur tout des actes de Rymer; & enfin les plus estimés, soit en histoire, en politique, ou en droit;

Vol. 1 contains "Histoire des anciens traitez ... par Mr. Barbeyrac," in 2 parts, each with special t.-p. and separate paging; vols. 4-5, "Le ceremonial diplomatique des cours de l'Europe ... " with special t.-p. and general half-title.

La condition de la propriété dans le nord de la France. Le droit de marché.

Bibliography: p. [213]-217.

Comparaison des constitutions de la Pologne et de la France de 1791 : étude de droit constitutionnel.

Thèse -- Univ. de Neuchatel.

Le code dv treschrestien et tresvictorievx roy de France et de Navarre, Henry IIII, du droit civil iadis descrit, & à nous delaissé confusement par l'empereur Iustinian: & maintenant reduit & composé en bon & certain ordre, auec le droit ciuil de France,

In double columns.

Histoire du droit municipal en France,

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L'application en France du droit des pratiques anticoncurrentielles

no abstract

L'Ancien Testament légitime-t-il un "droit du sol" ou un "droit du sang"?

(Résumé de l'ouvrage) Résister aux extrémismes racistes et xénophobes : c'est dans une telle perspective que cet ouvrage s'inscrit. Ecrit à plusieurs voix, dans une pluralité d'approches historique, théologique, témoignages..., ce livre aide chaque lecteur à débusquer la tentation du rejet de l'autre, à se forger une opinion sur cette question, à nourrir ses engagements, à discerner les chemins de sa fidélité ; il appelle aussi chaque communauté à devenir lieu de guérison, de réconciliation et de pardon. Le livre ne fait pas de l'Evangile une valeur d'où le lecteur déduirait des valeurs opposables à l'idéologie de l'extrême droite, mais il le recentre sur l'essentiel : la rencontre avec le Christ, l'écoute de sa Parole qui toujours et d'abord appelle à sa propre conversion. C'est donc fondamentalement une parole théologique qui résonne ici."