996 resultados para 1806.

De jure dotium, en droit romain : thèse pour le doctorat / par Prosper Audonnet,... ; Faculté de droit de Paris

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Faculté de droit de Paris. Des Dispositions en faveur de personnes incertaines en Droit romain et en Droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 23 janvier 1890... par Émile Audouin,...

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Faculté de droit de Paris. "De collatione dotis"... De la responsabilité du fait d'autrui. Thèse pour le doctorat... par Victor-Albert Payen,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Pierre-Alexis Rerolle...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Perte de la liberté par le citoyen romain. Droit français : L'Erreur judiciaire. Thèse pour le doctorat... par Gaston Péan,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : la Confiscation. Droit français : les Délits fiscaux. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 25 mai 1895... par Jules Salva,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Juan Scheult,... ["Jus romanum : De Tutela". - Droit français : De la Tutelle.]

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Jus romanum : De Condictione causa data, causa non secuta"... - Droit français : Des contrats ou des obligations conventionnelles en général.]

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Denis-Magloire Sevestre,... ["Jus romanum : Familiae erciscumdae". - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Alfred Siquot,... ["Jus romanum : Finium regus dorum". - Droit français : De la Propriété.]

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Commentaire de la loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux dans la succession de son conjoint prédécédé. Droit civil et droit fiscal. Cours professé à l'Ecole de notariat de Paris, publié par la "Nouvelle Revue mensuelle des droits d'enregistrement et de timbre"

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Caution "praedibus praediisque". Droit français : du Gage immobilier dans le très ancien droit français. Thèse pour le doctorat... par Frédéric Peltier,...

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1834. Situation politique de la France. Principes d'une alliance politique ayant pour but de mettre fin à la lutte révolutionnaire par l'initiative du progrès social

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Faculté de droit de Paris. De la Puissance paternelle relativement à la personne de l'enfant en droit romain et en droit français et de l'administration légale, thèse pour le doctorat, par Léon Petit-Dossaris,...

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Dialogue entre l'auteur et un frondeur ; sur les ennemis des lettres & les faiseurs de libelles anonymes

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