L’imputation des paiements: étude d’un régime délaissé par la doctrine et la jurisprudence

Le présent texte porte sur les règles régissant l’imputation des paiements dans le Code civil du Québec. Dans l’état actuel du droit, le droit de l’imputation des paiements est essentiellement traité à l’intérieur des ouvrages généraux portant sur le droit des obligations. Quant à la jurisprudence, celle-ci se présente comme étant confuse et de peu d’aide pour qui voudrait comprendre l’application de ces règles. L’objet de ce mémoire est donc de procéder avant tout à une analyse détaillée des articles 1569 à 1572 du Code civil du Québec. Nous expliciterons et expliquerons les termes de chacun de ces articles, nous démontrerons leur mécanisme propre et décrirons leurs applications et leurs limites. Nous procéderons également à une critique, parfois poussée, de ce qui a été écrit sur le sujet par la doctrine et la jurisprudence et nous nous questionnerons à l’occasion sur la rédaction même des dispositions actuelles.

Prévoir la Réussite des Étudiants en Techniques d’inhalothérapie et d’anesthésie

Abstract: Respiratory therapists must be able to care for their patients safely, efficiently and competently. They manage critically ill patients on life support systems. As a member of the anesthesia team they are responsible for the vulnerable patient undergoing surgery. Within all areas of the hospital they are called upon to make decisions and judgements concerning patient treatment. The environment that is found in the modern clinical setting is often stressful and demanding. The respiratory and anesthesia technology program has the responsibility of preparing competent practioners who graduate not only with a broad knowledge base but with the affective competencies that are required to meet these challenges. Faculty and clinical instructors in the program of Respiratory and Anesthesia Technology have been troubled by rising attrition rates and weak performance of students. It is apparent that this is not a problem unique to Vanier College. The rationale for this study was multi-fold; to establish a definition of student success, to determine whether pre-admission academic abilities can predict success in the program and whether scores on a professional behavioural aptitudes tool can predict success in the clinical year of the program. Predictors were sought that could be used either in the pre-program admission policies or during the course of study in order to ensure success throughout the program and beyond. A qualitative analysis involving clinical instructors and faculty (n=5) was carried out to explore what success signified for a student in the respiratory and anesthesia program. While this process revealed that a student who obtained a grade above 77.5% was considered “successful”, the concept surrounding success was a much more complex issue. Affective as well as cognitive and psychomotor abilities complete the model of the successful student. Appropriate behaviour and certain character traits in a respiratory therapy student are considered to be significant elements leading to success. Assessment of students in their clinical year of the respiratory & anesthesia technology program currently include little measurement of abilities in the affective domain, and the resulting grade becomes primarily a measure of academic and procedural skills. A quantitative study of preadmission records and final program grades was obtained from a single cohort of respiratory and anesthesia technology students who began the program in 2005 and graduated in 2008 (n=16). Data was collected and a descriptive analysis (analysis of variance, Pearson correlation) was used to determine the relationship between preadmission grades and success. The lack of association between the high school grades and grades in the program ran contrary to some of the findings in the literature and it can be cautiously inferred that preadmission grades do not predict success in the program. To ascertain the predictive significance of evaluating professional behavioural skills and success in clinical internship, a behaviour assessment tool was used by clinical instructors and faculty to score each student during a rotation in their third year of the program which was clinical internship. The results of this analysis showed that a moderately strong association could be made between a high score on the behavior assessment tool and final clinical grades. Therefore this tool may be effective in predicting success in the clinical year of the program. Refining the admissions process to meet the challenge and responsibility of turning out graduates who are capable of meeting the needs of the profession is difficult but essential. The capacity to predict which students possess the affective competencies necessary to cope and succeed in their clinical year is conceivably more important than their academic abilities. Although these preliminary findings contribute, to some degree, to the literature that exists concerning methods of predicting success in a respiratory and anesthesia technology program, much data is still unknown. Further quantitative and qualitative research is required using a broader population base to substantiate the findings of this small study.||Résumé: Les inhalothérapeutes doivent être capables de prodiguer des soins à leurs patients d’une manière sécuritaire, efficace et compétente. Ils/elles peuvent être appelé(e)s à gérer les soins aux personnes gravement malades branchées à un respirateur artificiel. En tant que membres de l’équipe d’anesthésie, ils/elles sont responsables des patients qui subissent une chirurgie. Ils/elles sont sollicité(e)s par tous les secteurs de l’hôpital pour décider ou juger des traitements à apporter aux malades. L’environnement dans lequel ils/elles travaillent est souvent stressant et exigeant. Le programme de Techniques d’inhalothérapie et d’anesthésie vise à former des inhalothérapeutes compétent(e)s qui possèdent non seulement les connaissances propres à la discipline mais également les aptitudes affectives nécessaires pour faire face à ces défis. Les enseignant(e)s et instructeur(e)s cliniques en Techniques d’inhalothérapie et d’anesthésie sont préoccupé(e)s par le taux d’abandon croissant et la faible performance des étudiant(e)s dans le programme. Il semble que ce problème ne soit pas unique au Collège Vanier. Le but de cette recherche est multiple : définir ce qu’est «réussir» pour les étudiant(e)s de ce programme; déterminer si les aptitudes scolaires acquises avant l’admission au programme peuvent aider à prévoir le succès des étudiant(e)s dans le programme; et si les résultats obtenus à un test mesurant les aptitudes comportementales professionnelles permettent de prévoir le succès des étudiant(e)s dans le stage clinique du programme. On a essayé d’identifier des facteurs qui pourraient être utilisés dans les politiques d’admission au programme ou celles régissant le cheminement dans le programme qui permettraient d’assurer le succès au cours du programme et par la suite. Une analyse qualitative a été conduite auprès des instructeur(e)s cliniques et des enseignant(e)s (n=5) afin d’étudier la notion de « réussite » des étudiant(e)s dans le programme. Bien qu’un(e) étudiant(e) ayant obtenu une note supérieure à 77.5% soit considéré(e) comme ayant « réussi », la notion de « réussite » est beaucoup plus complexe. Des aptitudes affectives, autant que cognitives et psychomotrices complètent le modèle d’un(e) étudiant(e) ayant réussi. Un comportement approprié et certains traits de caractère sont considérés comme des facteurs importants pour la réussite d’un(e) étudiant(e) en techniques d’inhalothérapie et d’anesthésie. L’évaluation qui se fait actuellement des étudiant(e)s dans le stage clinique du programme ne porte que peu sur les aptitudes affectives, et le résultat obtenu témoigne essentiellement des aptitudes scolaires et procédurales. Une analyse quantitative des dossiers des étudiant(e)s avant leur admission au programme et leurs notes finales a été conduite auprès d’une cohorte d’étudiant(e)s ayant commencé le programme en 2005 et gradué en 2008 (n=16). Des données ont été recueillies et une analyse descriptive (analyse de la variance, corrélation de Pearson) ont été faites afin de déterminer l’existence d’un lien entre les notes obtenues au secondaire et celles obtenues dans le programme. L’absence de corrélation entre les deux catégories de notes va à l’encontre de certaines recherches publiées et on peut déduire avec réserve que les notes obtenues avant l’admission au programme ne permettent pas de prévoir la réussite dans le programme. Afin de vérifier la portée de l’évaluation du comportement professionnel et de la réussite en milieu clinique quant à la prévision de réussite dans le programme, une méthode d’évaluation du comportement a été appliquée par les instructeurs(e) cliniques et les enseignant(e)s pour évaluer chaque étudiant(e) au cours d’une rotation dans leur troisième année de stage clinique. Les résultats de cette analyse ont démontré qu’une corrélation moyennement forte pouvait être faite entre une bonne note à l’évaluation comportementale et les notes finales du stage clinique. Perfectionner le processus d’admission au programme afin d’assumer la responsabilité de former des diplômé(e)s capables de répondre aux besoins de la profession est difficile mais essentiel. Avoir les moyens de prévoir quels/quelles étudiant(e)s ont les compétences affectives nécessaires pour faire face à la réussite de leur année de stage clinique est peut être plus important que d’avoir les aptitudes scolaires. Bien que ces observations préliminaires contribuent, à un certain degré, à la littérature existante sur les méthodes de prévoir la réussite dans le programme d’inhalothérapie et d’anesthésie, plusieurs données restent inconnues. Une recherche quantitative et qualitative plus élaborée, conduite sur un échantillon plus large de la population, est nécessaire afin de corroborer les résultats de cette étude limitée.

Élaboration d'un plan de gestion des matières résiduelles - Communauté de Long Point First Nation, Winneway

L’objectif de cet essai repose sur l’élaboration d’un plan de gestion des matières résiduelles pour la communauté algonquine de Long Point First Nation, située dans la Municipalité régionale de comté de Témiscamingue. La Politique québécoise de gestion des matières résiduelles n’établit pas clairement à qui revient la responsabilité d’une saine gestion dans le cas des communautés autochtones. Le flou législatif derrière cet enjeu ne fait qu’accentuer l’isolement de ces communautés dans leur aspiration à développer des actions précises et à les concrétiser. Pourtant, le milieu autochtone se doit de poursuivre la voie de l’amélioration continue de son administration à ce sujet puisque celui-ci participe également au bilan provincial. Cet essai s’inscrit dans le but précis d’accompagner Long Point First Nation dans son cheminement vers une gestion éclairée de ses matières résiduelles. La communauté de Long Point First Nation a introduit la collecte sélective depuis quelques années déjà et en assure elle-même sa gestion. Néanmoins, elle est aux prises avec des situations problématiques limitant la gestion adéquate de ses matières résiduelles. L’éloignement géographique, les partenariats laborieux, les coûts élevés reliés à la gestion et l’instabilité au niveau de la collecte hebdomadaire freinent sa facilité administrative et son déploiement. L’usage des dépôts sauvages pour éliminer les matières non collectées amplifie les problèmes environnementaux et de santé publique. La désuétude de certaines installations et l’absence de campagnes usuelles d’information, de sensibilisation et d’éducation n’assurent pas une gestion optimale ni sa pérennité. Un plan d’action a été réalisé dans le but ultime de contrer ces enjeux. Ce plan priorise deux objectifs fondamentaux, celui d’instaurer un système de récupération des matières organiques au niveau résidentiel et celui de développer des infrastructures pouvant accueillir les matières résiduelles non collectées par la collecte sélective actuellement en place. En plus de ces priorités, cinq autres objectifs sont mis de l’avant, soit le regroupement d’informations concernant la gestion des matières résiduelles et son suivi, la qualité de gestion de la collecte municipale, l’assurance de la qualité environnementale de son territoire, l’affinement du tri des matières recyclables et l’amélioration de la transmission d’informations auprès des résidents. Le tout représente un essai se voulant pragmatique colligeant objectifs et mesures afin d’élaborer un plan d’action réaliste à caractère environnemental.

La performance environnementale des entreprises et le risque de réputation : une approche axée sur le comportement

Un consensus peut être observé dans la littérature au sujet de l’augmentation du risque financier due à la mauvaise performance environnementale ainsi que la diminution du risque due à la bonne performance environnementale. Autant les chercheurs que les investisseurs s’entendent pour dire que la réputation de l’entreprise a un impact sur ses activités et sa performance. Les marchés financiers ajustent donc leur appréciation du risque des entreprises selon leur performance environnementale telle que mesurée par les cotes MSCI-KLD. Toutefois, est-ce que ces cotes sont véritablement liées au risque environnemental vécu par les entreprises? C’est la question de recherche abordée par ce mémoire. Plus spécifiquement, cette étude tente de déterminer si le niveau de performance environnementale d’une entreprise, telle que mesurée par la cote MSCI-KLD, a un impact sur sa probabilité d’expérimenter un événement environnemental, et donc sur sa réputation et son risque.

L'étendue internationale des nouvelles firmes de hautes technologies: le rôle du capital humain et de l'intention stratégique des fondateurs

De récentes recherches ont mis l’accent sur l’importance pour les nouvelles entreprises internationales de l’existence de ressources et de compétences spécifiques. La présente recherche, qui s’inscrit dans ce courant, montre en particulier l’importance du capital humain acquis par les entrepreneurs sur base de leur expérience internationale passée. Mais nous montrons en même temps que ces organisations sont soutenues par une intention délibérée d’internationalisation dès l’origine. Notre recherche empirique est basée sur l’analyse d’un échantillon de 466 nouvelles entreprises de hautes technologies anglaises et allemandes. Nous montrons que ce capital humain est un actif qui facilite la pénétration rapide des marchés étrangers, et plus encore quand l’entreprise nouvelle est accompagnée d’une intention stratégique délibérée d’internationalisation. Des conclusions similaires peuvent être étendues au niveau des ressources que l’entrepreneur consacre à la start-up : plus ces ressources sont importantes, plus le processus d’internationalisation tend à se faire à grande échelle ; et là aussi, l’influence de ces ressources est augmenté par l’intention stratégique d’internationalisation. Dans le cadre des études empiriques sur les born-globals (entreprises qui démarrent sur un marché globalisé), cette recherche fournit une des premières études empiriques reliant l’influence des conditions initiales de création aux probabilités de croissance internationale rapide.

Ein Beitrag zur Methode der ergonomischen Beurteilung des Einstiegs ausgewählter Nutzfahrzeuge

Ergonomic and biomechanical conditions of ingress-egress were investigated and modelled for lorry drivers. A variable buck and a motion capture system were developped and built. Ingress - egress motion was captured and analyzed for conditons representitive for a majority of lorries, and a cohort of male subjects. A fuzzy-neural network classifier was developed to assess the motion and advise optimum dimensions for lorry package design, based on minimum human stress and optimum comfort.

L’internationalisation des jeunes entreprises de hautes technologies : Le rôle des compétences internationales des fondateurs [The internationalization of new technology based firms : the role of the international skills of founding teams]

Extending recent research on the importance of specific resources and skills for the internationalization of start-ups, this article tests a negative binomial model on a sample of 520 recently created high technology firms from the UK and Germany. The results show that previous international experience of entrepreneurs facilitates the rapid penetration of foreign markets, especially when the company features a clear and deliberate strategic intent of internationalization from the outset. This research provides one of the first empirical studies linking the influence of entrepreneurial teams to a high probability of success in the internationalization of high-technology ventures.

Apprendre à bien lire : une étude coût efficacité des Actions Lecture

How to Improve Pupils' Literacy? A Cost-Effectiveness Analysis of the Action Lecture This article presents a cost-effectiveness analysis of an innovative teaching method run in some nursery and primary schools in Paris. This project, named Action Lecture, is designed to improve pupils' abilities and taste on literacy. We report the results of an evaluation of this program. We describe the experimental protocol that was built to estimate the program's impact on several types of indicators (academic abilities, attitude toward reading, school life) by comparing the evolution of treatment schools and control schools. Data were processed following a Differences-in-Differences (DID) method. Then we use the estimation of the impact on academic achievement to conduct a cost-effectiveness analysis and take a reduction of the class size program as a benchmark. The results are positive for the Action Lecture program both in terms of impact's evaluation and in terms of cost-effectiveness ratio.

The making of control : an ethnomethodology of choosing management accounting systems [La fabrique du controle : une ethnomethodologie du choix des outils de gestion]

This paper sets out to contribute to the literature on the design and the implementation of management control systems. To this end, we question what is discussed when a management control system is to be chosen and on what decision-making eventually rests. This study rests upon an ethnomethodology of the Salvation Army’s French branch. Operating in the dual capacity of a researcher and a counsellor to management, between 2000 and 2007, we have unrestricted access to internal data revealing the backstage of management control: discussions and interactions surrounding the choosing of control devices. We contribute to understanding the arising of a need for control, the steps and process followed to decide upon a management control system, and controls in nonprofits. [Cet article vise à contribuer à la littérature sur la mise en place des systèmes de contrôle de gestion. À cette fin, nous questionnons ce qui est discuté lors du choix d’un système de contrôle et sur quoi repose in fine la décision. Cet article est fondé sur une approche ethnométhodologique de l’Armée du Salut en France permise par notre double qualité de chercheurs mais également de conseiller auprès de la direction de l’organisation entre 2000 et 2007. Un accès illimité à des données internes nous permet ainsi de mettre en lumière les aspects méconnus et invisibles du contrôle de gestion : les discussions et interactions entourant le choix d’outils. Nous contribuons à la compréhension de l’émergence du besoin de contrôle, des étapes et du processus de choix d’outils et enfin du contrôle de gestion dans une organisation à but non lucratif.]

Devenir plurilingue : la perspective des littératies multiples

Abstract - English Multiple literacies refers to reading, reading the world and self. This article proposes an understanding of reading that goes beyond its definition in psychology and applied linguistics. This longitudinal project is interested in a conceptualisation of what reading is, how it functions and what it produces in becoming multilingual. Reading is explored through the lens of an empirical study involving five female pupils from senior Kindergarten to Grade 3 observed and interviewed in relation to activities at school and at home. The study took place in Ottawa schools where French is the sole language of instruction. Reading in the context of multiple literacies is conceptualised to disrupt /deterritorialise and to be immanent, offering the potentiality to go beyond what is to what could be. Becoming multilingual is a continuous movement involving networks of rhizomatic connections and reading the world and self. Résumé - Francais Les littératies multiples se réfèrent à la lecture, la lecture du monde et la lecture de soi. Cet article propose une compréhension de la lecture qui dépasse sa définition usuelle en psychologie et en linguistique appliquée. Ce projet longitudinal porte sur la conceptualisation de la lecture, son fonctionnement et ce qu’elle produit dans le devenir plurilingue. La lecture est examinée selon l’optique d’une étude empirique durant laquelle cinq écolières du jardin d’enfants à la 3e année étaient observées et interviewées par rapport à des activités à l’école et à la maison. L’étude a eu lieu dans des écoles d’Ottawa dont la seule langue d’enseignement est le français. Dans le contexte des littératies multiples, la lecture est conceptualisée comme étant perturbatrice/déterritorialisante et immanente. Elle offre la potentialité d’aller au-delà de ce qui est vers ce qui pourrait être. Devenir plurilingue est un mouvement continu faisant appel à des réseaux de connexions rhizomatiques et à la lecture du monde et de soi.

Protection of rabbits against lapinized rinderpest virus with purified envelope glycoproteins of peste-des-petits-ruminants and rinderpest viruses

Haemagglutinin (HA) and fusion (F) proteins of peste-des-petits-ruminants virus (PPRV) and rinderpest virus (RPV) were purified by immunoaffinity chromatography. The purified proteins were characterized by polyacrylamide gel electrophoresis in the presence of sodium dodecyl sulfate (SDS-PAGE). Rabbit hyperimmune sera were raised against the purified HA and F proteins and assayed by enzyme-linked immunosorbent assay (ELISA), haemagglutination-inhibition (HAI) and virus neutralization (VN) tests. The immunized animals were challenged with a virulent lapinized (rabbit-adapted) strain of RPV: Both HA and F proteins of PPRV protected rabbits against a lethal challenge with lapinized RPV. As expected, RPV HA and F proteins also conferred a similar protection against the homologous challenge. The postchallenge antibody responses were of a true anamnestic type.