Recueil des lois, ordonnances, décrets et règlements relatifs aux alignements, à l'expropriation pour cause d'utilité publique, spécialement dans les voies de Paris / dressé sous la direction de M. Alphand,... par MM. A. Deville,... L. Rez,...

[Acte royal. 1607-1885]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... V. [1778-1788] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... III. [1737-1767] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... IV. [1768-1778] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... II. [1694-1736] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... I. [420-1693] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Analyse comparée et synthèse des lois sanitaires cantonales suisses

1. Introduction. 2. Matériel et méthode (tableau 1). 3. Résultats. 4. Comparaison. 4.1. Cadre général de la loi (tableau 2). 4.2. Prévention des maladies et accidents (PMA) au sein des lois (tableau 3). 4.3. Domaines abordés I et II (tableaux 4 et 5). 4.4. Autorisation de pratique (tableau 6). 5. Conclusions. Annexes: tableaux 1 à 6

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1811 (T4).