Les valeurs afférentes à la Charte canadienne des droits et libertés dans le discours judiciaire : utilisations et sources

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

La lutte au terrorisme international au Canada: panopticon ou banopticon ?

Depuis quelques années, mais surtout depuis le 11 septembre 2001, les contrôles migratoires sont devenus le locus principal d’affirmation du pouvoir souverain dans les pays occidentaux. La mouvance sécuritaire actuelle semble avoir donné les outils conceptuels nécessaires aux États pour leur permettre d’amalgamer des notions autrefois distinctes, comme la sécurité et l’immigration, et d’en inférer des liens qui paraissent désormais naturels et évidents aux yeux du public. Le Canada s’inscrit aussi dans cette mouvance où l’immigrant et l’étranger sont désormais pensés en relation avec l’illégalité, la criminalité et le sujet de non-droit. En pratique, cela se traduit par la mise en œuvre étatique d’un pouvoir souverain qui se manifeste clairement et ouvertement dans le cadre de contrôles migratoires de plus en plus serrés et contraignants. Ainsi, alimenté par la justification sécuritaire, par l’affect de la peur et par la nécessité de combattre le terrorisme international, le Canada applique ses lois et ses politiques de manière à exercer un contrôle accru sur sa population, plus particulièrement sur les migrants en général, mais encore davantage sur les demandeurs d’asile et les réfugiés soupçonnés de terrorisme. La mise en œuvre de pratiques restrictives à l’endroit des demandeurs d’asile et des réfugiés est facilitée par une conviction très tenace. À la lumière de son comportement, le gouvernement canadien semble convaincu que l’exclusion, l’expulsion, voire le refoulement, à l’extérieur du territoire national des personnes jugées être de potentiels terroristes, permettront de renforcer la sécurité nationale. Cette conviction est elle-même supportée par une autre, à savoir la croyance selon laquelle le pouvoir souverain d’exclure quelqu’un du territoire est absolu et, qu’en situation d’exception, il ne peut être limité d’aucune manière par le droit international. Suivant ceci, la lutte antiterroriste s’exécute presque exclusivement par le rejet des éléments potentiellement dangereux à l’extérieur du pays, au détriment d’autres mesures moins attentatoires des droits et libertés, plus légitimes et plus à même de remplir les objectifs liés à la lutte au terrorisme international. Dans notre étude, par une relecture d’une décision paradigmatique de la Cour suprême du Canada, l’affaire Suresh, nous chercherons à ébranler ces convictions. Notre thèse est à l’effet que la prétention du Canada à vouloir en arriver à un monde plus sécuritaire, en excluant d’une protection internationale contre la torture et en refoulant de potentiels terroristes à l'extérieur de son territoire, constitue une entreprise vouée à l’échec allant potentiellement à l’encontre des objectifs de lutte au terrorisme et qui se réalise présentement dans le déni de ses obligations internationales relatives aux droits de l’Homme et à la lutte contre l’impunité. Généralement, à la lumière d’une analyse de certaines obligations du Canada dans ces domaines, notre étude révélera trois éléments, ceux-ci se trouvant en filigrane de toute notre réflexion. Premièrement, le pouvoir souverain du Canada d’exclure des individus de son territoire n’est pas absolu. Deuxièmement, le droit d’une personne à obtenir protection non plus n’est pas absolu et des mécanismes d’équilibrage existant en droit international permettent de protéger les personnes tout en s’assurant que le Canada ne devienne pas un refuge pour les terroristes potentiels. Troisièmement, le Canada est astreint à d’autres obligations internationales. Celles-ci protègent les personnes exclues d’une protection et forcent le gouvernement à lutter contre l’impunité.

Les assises idéologiques du projet conservateur de Stephen Harper

Plusieurs indices permettent de croire que le premier ministre Harper a pour projet de faire du Parti conservateur le parti politique dominant au Canada. À cette fin, il doit transformer l’organisation sociale et politique du pays de façon à le rendre plus conservateur. L’objectif du présent mémoire est de préciser les fondements idéologiques du projet de réforme de l’État canadien du premier ministre en m’appuyant sur les écrits des membres de l’École de Calgary. Je fais l’hypothèse que les politiques publiques mises en place par Harper sont inspirées des convictions des membres de cette école de pensée, dont il est un proche. Dans le premier chapitre, je détermine la signification du concept d’idéologie et établis la pertinence de l’analyse des idéologies pour expliquer les décisions politiques. Je définis ensuite les principaux types de conservatisme, afin de déterminer lequel inspire les membres de l’École de Calgary et le Parti conservateur. Dans le second chapitre, je dresse un portrait de la pensée de l’École de Calgary relativement à quatre thèmes, soit ceux du développement économique et social, du pouvoir judiciaire, de la politique étrangère et de l’identité nationale. Enfin, dans le troisième chapitre, je recense les décisions prises par le gouvernement Harper en relation avec ces quatre mêmes thèmes et vérifie leur concordance avec les idées portées par l’École de Calgary.

La rencontre d'Assise de 1986 pour la paix dans le monde : préparatifs, déroulement et suites. Analyse praxéologique d'une pratique de dialogue interreligieux.

En 1986, à Assise, le pape Jean-Paul II a innové en rassemblant des chefs religieux du monde entier pour une prière pour la paix dans le monde. Ce mémoire s'attarde sur cette pratique particulière de dialogue interreligieux à Assise. L'analyse praxéologique de la rencontre d'Assise a permis, dans une première partie appelée observation, après une contextualisation de la rencontre, d'en suivre pas à pas les préparatifs et le déroulement pour terminer sur les suites d'Assise dans le monde. Cette observation nous a permis de soulever une problématique fondamentale à savoir comment l'Eglise peut-elle contribuer pleinement au dialogue interreligieux tout en conservant intactes son identité et sa mission? En d'autres termes, la rencontre d'Assise a-t-elle été une pratique de dialogue interreligieux en conformité avec les convictions de la foi chrétienne? Sur la base de notre problématique et dans une deuxième partie appelée interprétation, nous avons procédé à une analyse théologique de la rencontre d'Assise en regard de thèmes majeurs de la Christologie que sont la Révélation, le Salut, la Vérité et la missiologie. De cette interprétation découle, qu'à Assise, la Christologie catholique a été repensée dans un sens plus pneumatique et plus inclusif. A la lumière de notre interprétation théologique, et dans une troisième partie appelée intervention, nous sommes revenu sur ce qui nous semble être les points forts et les points faibles de la rencontre, avant d'élargir l'horizon sur des initiatives similaires au Québec en s'inspirant d'Assise. A cet effet, nous avons proposé que l'Oratoire Saint-Joseph qui, de par sa fréquentation multireligieuse et de par la fraternité qui s'y vit quotidiennement pourrait être le théâtre d'une rencontre interreligieuse inspirée d'Assise.

French Kiss : les fêtes nationales françaises et américaines dans la France en guerre (1914-1918)

La fête nationale française, décrétée en 1880, vise à consolider l’adhésion à la Troisième République, régime né dix ans auparavant et toujours en déficit de légitimité. Malgré les efforts du gouvernement pour rejoindre les Français de toutes allégeances, des discordes idéologiques persistent et la fête nationale du 14-Juillet ne parvient pas à faire l'unanimité. Telle est la situation sociale et politique de la France à l’aube de la Grande Guerre. Alors que se multiplient les batailles et les pertes militaires, la conviction d'une guerre courte fait place à la réalité d'une guerre aussi destructrice qu’interminable. Les 14-Juillet de ces années-là démontrent la nécessité d'adapter les célébrations nationales à la réalité de la guerre totale et des besoins qu'elle engendre. Parallèlement, le deuil et la souffrance de la guerre ravivent les oppositions sociales et politiques d'avant-guerre, remettant en question les capacités du gouvernement à faire face à la situation, menaçant tant l'Union Sacrée que la République. L'entrée en guerre des États-Unis, en avril 1917, offre l'occasion à quelques hommes politiques prévoyants de rétablir la cohésion sociale autour des valeurs républicaines. En 1917, puis en 1918, le gouvernement mise sur l'union des fêtes nationales républicaines française et américaine pour ranimer l'espoir, le courage et le patriotisme de tous les Français. Au-delà de l'hommage rendu à un allié que l'on espérait plus, l'union des deux fêtes devient le symbole de la solidarité et de la fraternité qui unit les deux Républiques-sœurs, et réaffirme la force et la légitimité du régime français en place. Le 14-Juillet, emblème du parcours social et politique français, connaît donc, à l’occasion de la Grande Guerre, une mutation, une redéfinition de sens. À l'image de la France, « moderne », le 14-Juillet tel que développé lors du conflit, ne cesse de s'adapter aux besoins et à l'image d'une société en constante évolution.

La détention provisoire au Québec : portrait de l’évolution d’une mesure sur une décennie et de la population qui en est l’objet en 2011-2012

L’objectif de ce mémoire est de dresser un portrait de l’évolution du recours à la détention provisoire au Québec depuis 2002 jusqu’à 2012, pour ensuite préciser les caractéristiques des personnes prévenues en comparaison à celles détenues tel qu’elles se dessinent en 2012, pour la population générale en détention dans les institutions carcérales de juridiction provinciale au Québec, et pour les populations spécifiques que forment les femmes et les personnes autochtones en regard de leur proportion dans la population générale. Pour ce faire, les tendances actuelles en matière de recours à la détention provisoire sont établies et comparées à celle de 2002. Aussi, un portrait des personnes en détention provisoire au Québec en 2011-2012 est dressé à partir de certaines caractéristiques sociodémographiques et criminelles liées à la détention provisoire selon les écrits précédents sur la question. Ce portrait est comparé à celui des personnes incarcérées dans les mêmes institutions suite à une condamnation à une peine de prison de deux ans moins un jour ou moins. Par la suite, des analyses bivariées sont effectuées dans le but de comprendre la relation entre la détention provisoire et l’issue du processus pénal, qui consiste, dans la présente étude, à la condamnation à une sentence de détention ou une sentence autre des personnes admises en détention provisoire dans un premier temps. Des analyses de régression logistiques viennent préciser quelles variables permettent le plus clairement de prédire l’imposition d’une sentence de détention aux personnes prévenues dans les institutions carcérales provinciales, au Québec en 2012. Les résultats de nos analyses indiquent qu’il y a une surreprésentation des hommes et des Autochtones en détention provisoire au Québec. De plus, certaines caractéristiques sociodémographiques et criminelles se révèlent significativement liées à la condamnation à la détention comme le fait d’être un prévenu d’origine autochtone, de posséder des antécédents judiciaires, d’avoir commis un ou des délits de système et de faire partie d’un groupe criminel. Il s’agit du même coup de bons prédicteurs de l’imposition d’une sentence de prison suivant la détention provisoire. Lorsqu’un individu cumule ces caractéristiques, il fera face à une sentence d’incarcération dans le trois quarts des cas. Finalement, il apparaît que malgré la volonté exprimée de longue date et reprise à l’entrée en vigueur de la Loi C-25 de faire de la détention provisoire une mesure de dernier recours, le recours à cette mesure ne cesse de croître, alors même que la détention découlant d’une condamnation paraît diminuer, ce qui se traduit par un rapport de plus en plus disproportionné entre personnes prévenues et personnes condamnées au sein des prisons du Québec, le ratio jouant en défaveur des personnes prévenues.

D’une révolution l’autre : figures de l’engagement chez Hubert Aquin et Mordecai Richler

Dans le contexte littéraire québécois, on osera rarement comparer les oeuvres d’Hubert Aquin et de Mordecai Richler, écrivains aux convictions politiques radicalement opposées. Mais n’y aurait-il pas lieu de quitter le territoire de la politique nationale pour mieux réfléchir aux représentations de la révolution qui traversent leurs oeuvres respectives ? Aussi éloignées soient-elles, leurs oeuvres partagent une certaine fascination pour l’engagement révolutionnaire, lequel emprunte souvent la forme d’un idéal inatteignable, voire d’une pure fiction. Entre la révolution du Québec, appelée de ses voeux par le héros aquinien de « Prochain épisode », et le spectre de la Révolution espagnole, fantasmée et reconstruite par plusieurs personnages richleriens, est-il possible d’établir des liens, d’esquisser des passages, de relever des effets d’écho? Dans le cadre de cet article, il s’agira de se prêter au jeu de la comparaison, de se hasarder à formuler des pistes de lecture et de tenter de contourner le piège de la nationalisation de l’engagement littéraire.

Fundamental Right to Freedom of Conscience without Objection? Some Notes for its Recognition as a Fundamental Guarantee

Conscientious objection is defined as the ability to depart from statutory mandates because of intimate convictions based on ethical or religious convictions. A discussion of this issue presents the conflict between the idea of a State concerned with the promotion of individual rights or the protection of general interests and an idea of law based on the maintenance of order and against a view of the law as a means to claim the protection of minimum conditions of the person. From this conflict is drawn the possibility to argue whether conscientious objection should be guaranteed as a fundamental right of freedom of conscience or as a statutory authority legislatively conferred upon persons. This paper sets out a discussion around the two views so as to develop a position that is more consistent with the context of social and constitutional law.

La salud y la promoción de la salud: una aproximación a su desarrollo histórico y social

Dado que el concepto de salud-enfermedad puede ser abordado desde diversas perspectivas teóricas, en este apartado se presentan de manera sucinta los principales enfoques que se han desarrollado en torno a éste, con la intención de identificar sus alcances. Se busca evidenciar las perspectivas conceptuales de la salud y la promoción de la salud, como un hecho histórico circunscrito y afectado por una realidad social, y en esa medida constructoras no sólo de un saber, sino también de una práctica institucional, que determina los diferentes movimientos desde los cuales las comunidades se dirigen hacia modos de entender y manejar su salud, lo cual no quiere decir que los individuos y colectivos, como seres históricos y activos, no ejerzan de manera autónoma sus propias convicciones y decisiones frente al curso de su vida.

O Marquês de Pombal e o perdão aos judeus : Inquisição, legislação e solução final da questão do perdão aos judeus com o novo enquadramento jurídico pombalino

O presente trabalho tem como principal objectivo tratar da questão do perdão aos judeus no contexto pombalino. Desde a formação da nacionalidade portuguesa há sinais da presença dos judeus. No entanto, a trajetória desta minoria em Portugal nem sempre foi pacífica. Na época de D. Manuel I os judeus conversos ao cristianismo foram chamados de cristãos-novos, numa clara demonstração de desigualdade com os demais cristãos. Com a implantação da Inquisição em Portugal, os cristãos-novos de origem judaíca passaram a ser alvo prioritário das perseguições, inquirições, acusações e condenações. A trajetória dos critãos-novos em Portugal foi marcada por marchas e contramarchas dos monarcas portugueses e dos pontífices na concessão ou não dos perdões. No contexto de perseguição e ódio da Inquisição em Portugal aparece a figura do padre António Vieira que se posicionou em defesa dos judeus e dos cristãos-novos, além de propor a reestruração da Inquisição portuguesa. Como ponto de chegada nuclear do presente trabalho tratamos do período pombalino, com destaque para os vários diplomas promulgados por D. José. Estes diplomas que beneficiaram os cristãos-novos traziam um novo enquadramento jurídico decorrente da promulgação da Lei da Boa Razão, parte integrante da formação do direito português moderno.

Conclure la série d'essais terminologiques proposés au minom comme aux muséologues en général c'est renvoyer tout le monde dos à dos afin d'alimenter de véritables échanges

Nous ne croyons pas qu’il soit réaliste de penser parvenir à un concensus solide, tellement les points de vue, tenant en partie aux nuances, sont partagés sur les orientations idéologiques du MINOM, sur la crainte que l’idéologie ne prenne le dessus sur les considérations professionnelles ou éthiques. Il faut seulement espérer que la voix univoque qui s’est permise, selon un mandat du mouvement, de lancer la ligne à l’eau, ne sera pas entièrement perdue, qu’elle produira à la longue une rérflexion stimulante sur les convictions, sur l’imaginatioin créatrice qui nous amènent à faire usage de tel ou tel langage, d’entrer plus profondément dans nos univers respectifs, mais également de renforcer notre système de valeurs communes. Il ne s’agit pas d’instituer, à travers l’imposition d’un langage commun, soit un monopole, soit une dictature de la pensée unique, mais plutôt d’amener le débat sur la viabilité d’un pluriel dialectique. Une dernière tentative de sondage auprès des membres actuels du Conseil d’administration (musealogando) et de personnes qui y sont associées, sur la définition du musée, n’aura donné aucun résultat.

Trans/national dis/connections: silenced networks and strained belongings with reference to Albinia Catherine MacKay and Una Marson

This paper seeks to examine the particular operations of gender and cultural politics that both shaped and restrained possible 'networked' interactions between Jamaican women and their British 'motherlands' during the first forty years of the twentieth century. Paying particular attention to the poetry of Albinia Catherine MacKay (a Scots Creole) and the political journalism of Una Marson (a black Jamaica), I shall seek to examine why both writers speak in and of voices out of place. MacKay's poems work against the critical pull of transnational modernism to reveal aesthetic and cultural isolation through a model of strained belonging in relation to both her Jamaica home and an ancestral Scotland. A small number of poems from her 1912 collection that are dedicated to the historical struggle between the English and Scots for the rule of Scotland and cultural self-determination, some of which are written in a Scottish idiom, may help us to read the complex cultural negotiations that silently inform the seemingly in commensurability of location and locution revealed in these works. In contrast, Marson's journalism, although less known even than her creative writings, is both politically and intellectually radical in its arguments concerning the mutual articulation of race and gender empowerment. However, Marson remains aware of her inability to articulate these convictions with force in a British context and thereby of the way in which speaking out of place also silences her.

You Shall Have No Other Gods Before Me: Covenant in Faith and History

In this paper I have attempted to explore "covenant" in faith and history, as it extends throughout the entire framework of the Bible and the entire history of the people who produced it. With such a monstrous topic, a comprehensive analysis of the material could take a lifetime to do it justice. Therefore, I have taken a very specific approach to the material in order to investigate the evolution of covenant from the Hebrew Bible (Old Testament) to the Christian Scriptures (New Testament). I have made every effort to approach this thesis as a text-based, non-doctrinal discussion. However, having my own religious convictions, it has, at times, been difficult to recognize and escape my biases. Nevertheless, I am confident that this final product is, for the most part, objective and free from dogmatism. Of course, I have brought my own perspective and understanding to the material, which may be different from the reader's, so there may be matters of interpretation on which we differ, but c 'est fa vie in the world of religious dialogue. The structure of this paper is symmetrical: Part I examines the traditions of the Torah and the Prophets; Part II, the Gospels and Paul's letters. I have balanced the Old Testament against the New Testament (the Torah against the Gospels; the Prophets against Paul) in order to give approximately equal weight to the two traditions, and establish a sense of parallelism in the structure of my overall work. A word should also be said about three matters of style. First, instead of the customary Christian designation of time as B.C. or A.D., I have opted to use the more modem B.C.E. (Before the Common Era) and C.E. (Common Era) notations. This more recent system is less traditional; however, more acceptable in academic and, certainly, more appropriate for a non-doctrinal discussion. Second, in the body of this paper I have chosen to highlight several texts using a variety of colors. This highlighting serves (1) to call the reader's attention to specific passages, and (2) to compare the language and imagery of similar texts. All highlighting has been added to the texts at my own discretion. Finally, the divine name, traditionally vocalized as "Yahweh," is a verbal form of the Hebrew "to be," and means, approximately, "I am who I am." This name was considered too holy to pronounce by the ancient Israelites, and, the word adonai ("My LORD") was used in its stead. In respect of this tradition, I have left the divine name in its original Hebrew form. Accordingly, should be read as "the LORD" throughout this paper. All Hebrew and Greek translations, where they occur, are my own. The Greek translations are based on the New Revised Standard Version (NRSV) of the Bible.

Similaridades entre a psicoterapia centrada no cliente e o pensamento existencial de Soren Kierkegaard

Com o objetivo de contactar a existência de similaridades entre a terapia de Carl Rogers e o posicionamento existencial de Sören Kierkegaard, partiu-se do exame da obra do pensador dinamarquês, sua preocupação com o concreto, o singular, o homem como subjetividade, e os estágios - estético, ético e religioso - maneira como se processa sua existência. A seguir, após estudo do evoluir da teoria psicoterápica de Rogers, abrangendo as três fases, assinala-se a convergência de intuições e convicções que refletem perspectivas comuns aos dois pensadores. O próprio Rogers em artigo publicado em 1955 expressa seu agradecimento a Kierkegaard que, através de sua posição, levou-o a confiar e exprimir sua experiência. A análise da abordagem existenciaI da terapia rogeriana ressalta que, muito embora ele tenha nascido um século após Kierkegaard há várias pautas convergentes entre eles.

Teixeira de Freitas leitor de Savigny

The international circulation and reception of the works of Friedrich Carl von Savigny (1779-1861) constitute one of the main features of the first globalization of legal thought. Reaching law professors and practitioners from Brazil to Japan, readings of Savigny’s books offer a promising perspective for understanding how legal cultures around the world coped with the challenges of modernity. By focusing empirically on the circulation of books and analytically on the adaptation of texts to local contexts, the approach forwarded here tries to capture the creative aspects of the diffusion of knowledge. For this purpose, it concentrates on Brazilian readers of Savigny in the 19th Century, especially on the celebrated lawyer Augusto Teixeira de Freitas (1816-1883). It argues that Savigny’s works provided a decisive argumentative framework for some of the main issues discussed in Brazilian jurisprudence of the time. Freitas’ work documents a productive reading of Savigny that shaped his views on both normative and methodological issues, from slavery to codification. By tracing Freitas’ selective appropriation of Savigny’s texts, the article concludes that he was able both to reproduce and to subvert Savigny’s conception of private law, whenever the local context and his personal convictions demanded him to.