Arrêt du grand conseil qui juge que les brefs de pénitencerie de cour de Rome fulminés par les nonces de Sa Sainteté, quoique confirmés par les brefs de la daterie, n'ont point lieu en France pour le fore extérieur. En conséquence a déclaré la translation d'un hermite de Saint-Augustin dans l'ordre de Saint-Benoît nulle et abusive, et renvoyé ledit hermite dans le couvent de sa profession, à Paris, au faubourg Saint-Germain. Qui maintient un gradué régulier de l'ordre Cluny dans la possession du prieuré de Sainte-Gemme dont il était pourvu comme gradué. Et qui juge nulles tant la permutation faite en fraude des gradués que les collations faites au compermutant, contre les maximes du droit et les termes de l'indult du collateur

[Acte. 1694-09-20. Paris]

Catalogue d'une collection très importante de planches gravées en tous genres par les maîtres et artsites les plus célèbres du XVe au XIXe siècle, formant la 1re partie du fonds de commerce d'éditeur d'estampes de Mme veuve Auguste Jean, dont la vente, par cessation définitive de commerce, aura lieu... les lundi 2, mardi 3, mercredi 4 et jeudi 5 février 1846... Hôtel de ventes mobilières, place de la Bourse, 2... / Me Merlin, commissaire-priseur ; M. Vallée, expert, rue de Chartres-Saint-Honoré, n° 8...

[Vente. Art. 1846-02-02 - 1846-02-05. Paris]

Catalogue des planches gravées en tous genres par les plus célèbres graveurs du XVe au XIXe siècle, composant le fonds de commerce d'éditeur d'estampes de Mme Vve Auguste Jean. Deuxième partie dont la vente, par continuation et par suite de cessation de commerce, aura lieu les mardi 16, mercredi 17, jeudi 18 et vendredi 19 juin 1846 et le lundi suivant, 22 juin, pour les cartes géographiques... Hôtel de ventes mobilières, place de la Bourse, n° 2... / Me Merlin, commissaire-priseur ; M. J. Vallée, expert, rue de Chartres-Dt.-Honoré, 8

[Vente. Art. 1846-06-16 - 1846-06-22. Paris]

Catalogue des planches gravées en tous genres par les plus célèbres graveurs du XVe au XIXe siècle, composant le fonds de commerce d'éditeur d'estampes de Mme Vve Auguste Jean. Troisième partie dont la vente, par continuation et par suite de cessation de commerce, aura lieu les mardi 24, mercredi 25, jeudi 26, vendredi 27 et samedi 28 novembre 1846... Hôtel de ventes mobilières, place de la Bourse, n° 2... / Me Merlin, commissaire-priseur ; M. J. Vallée, expert, rue de Chartres-Dt.-Honoré, 8

[Vente (Art). 1846-11-24 - 1846-11-28. Paris]

Catalogue du Cabinet de feu M. A. V., architecte. Estampes, maitres anonymes et à monogrammes ; oeuvres d'Androuet Du Cerceau... A. Durer, Callot,... Livres à figures, architecture... dont la vente aura lieu... les mercredi 16, jeudi 17 et vendredi 18 juillet 1862...

[Vente (Art). 1862-07-16 - 1862-07-18. Paris]