997 resultados para Droit constitutionnel mondial

Éléments de droit public et administratif. 3, Éléments de droit public et administratif, ou Exposition méthodique des principes du droit public positif, précédé de la Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Tome III / par E.-V. Foucart,...

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Faculté de droit Paris. Thèse pour la licence... par M. Eusèbe Du Portail,... ["Jus romanum : De his qui alieni juris sunt". - Droit français : Du mariage, des droits qu'il confère et des devoirs qu'il impose.]

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Jusromanum : Commodati vel contra". - Droit français : Code Nap., art. 1708-1778, 1874-1914.]

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Conférences de droit international, organisation internationale, droit de la guerre sur terre, faites par Charles Dupuis / École supérieure de l'intendance

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[Portrait de femme, à mi-jambes, assise, de trois-quarts à gauche, l'avant-bras droit reposant sur une table] : [photographie] / Non identifié

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Ancien possesseur : Gilles, Albert (1873-1959)

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Le droit de la guerre maritime d'après les conférences de La Haye et de Londres / par Charles Dupuis,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Acquisition du droit de cité à titre individuel. - Droit français : De l'Influence du changement de nationalité des parents sur la nationalité de leurs enfants mineurs. Thèse pour le doctorat... 11 juin 1892... par Edmond Alix,...

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[Portrait de femme jeune, à mi-genoux, assise, de troi-quarts à gauche, l'avant-bras droit reposant sur une table] : [photographie] / Non identifié

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Ancien possesseur : Gilles, Albert (1873-1959)

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[Portrait de femme, à mi-genoux, assise, de trois-quarts à gauche, l'avant-bras droit reposant sur une table décorée d'un petit panier] : [photographie] / Non identifié

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Ancien possesseur : Gilles, Albert (1873-1959)

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Jus romanum : De usufructis et quemadmodum quisutatur funatur". - Droit français : De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation.]

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour la licence. ["Jus romanum : De Actionibus empti et venditi". - Droit français. Code Napoléon : Des obligations du vendeur et de l'acheteur... Code de commerce : Des achats et ventes]... Par M. Durand (Henri-Léopold),...

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[Etude de nu masculin, debout, le pied droit en appui sur une chaise] : [photographie] / [non identifié]

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[Etude de nu masculin, debout, le pied droit en appui sur une chaise] : [photographie] / [non identifié]

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Université de Paris. Faculté de droit. La Question du marchandage, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 novembre 1898... par Justin Allais,...

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De la Torsion du pédicule des kystes dermoïdes de l'ovaire droit, diagnostic avec l'appendicite

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