980 resultados para California. Constitutional Convention (1878-1879)

A la Convention nationale, sur la loi des émigrés

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Adresse d'un proscrit par la Convention, a l'Assemblée législative ... Le 15 novembre 1795, (style de l'Europe)

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A la Convention nationale

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Mémoires sur les assemblées parlementaires de la Révolution. T. 2. Convention / avec introduction, notices et notes par M. de Lescure

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Collection : Bibliothèque des Mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18e siècle ; 35-36

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Discours prononcé le 20 brumaire, à la section de la Fraternité, par le citoyen Chevallier... - Adresse de la section de la Fraternité à la Convention nationale

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Mémoire justificatif pour Louis XVI, ci-devant roi des français . En réponse à l'acte d'accusation qui lui a été lu à la Convention nationale, le mardi 11 décembre 1792, l'an quatrième de la liberté et le premier de l'égalité. Seconde édition corrigée et augmentée par A.-J. Dugour

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Adresses des marseillois, à la Convention nationale, sur la conspiration de Robespierre et ses complices

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Adresse à la Convention nationale, à tous les clubs et sociétés patriotiques, pour les nègres détenus en esclavage dans les colonies franc̜aises de l'Amérique , sous le régime de la République

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Rapport sur l'utilité de dénoncer la convention internationale sur la propriété industrielle, du 20 mars 1883, présenté à la chambre de commerce de Nancy dans sa séance du 2 octobre 1885, par M. Nathan-Picard,...

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Les Terroristes de :S.: +Saint+ Domingue dénoncés a la Convention nationale

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Acte de Société des auteurs et compositeurs dramatique passé devant Me Thomas... 21 février 1879... modifié par acte passé devant Me Garanger,... 17 mars 1904... et actes déposés à Me Chavane... le 27 mars 1911...

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Acte de Société des auteurs et compositeurs dramatiques, passé devant Me Thomas... en date du 21 février 1879... modifié par acte passé devant Me Garanger... le 17 mars 1904... et actes déposés... le 27 mars 1911, le 20 octobre 1919 et le 29 octobre 1920...

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Les Criées faites en la ville de Genève, en 1560, réimprimées par C. Coulet,... avec notice, par Raoul de Cazenove, 1879. Compte rendu, par Léopold Niepce

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Carnaval 1879. L' canton du Qu'min des Mottes. Chanson nouvelle en patois de Tourcoing, chantée par M. Désiré Tonnel, de la Société du Veau d'or, établie à Tourcoing, chemin des Mottes / Victor Capart

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Mi-Carême 1879. Les buveurs à l'oeil, chanson nouvelle en patois de Tourcoing, chantée par M. Jules Alard, de la Société du Pigeon-d'or, établie chez M. Lecru-Wastine, rue de Menin, à Tourcoing / Victor Capart

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