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Curation de l'aliénation mentale, par Jules Allix. Lettre au Sénat. (8 juillet 1867.) - Commentaires et réponses. (16 août 1867.)

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Association internationale de droit pénal. Le Congrès pénitentiaire international de Londres (Conférence faite à l'Université de Rome le 16 novembre 1925), par M. Enrico Ferri,...

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Discours prononcé par les représentants du peuple envoyés dans la Belgique, le 16 thermidor, en publiant la paix avec le roi d'Espagne...

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Observations sur la résolution du 16 prairial, relative au partage des biens des ascendants d'émigrés

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Histoire de France. 16, Louis XV. 1724-1757 / Jules Michelet

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Collection : Histoire de France

Archives nationales. Décret et arrêté relatifs à l'organisation des archives nationales. (14-16 mai 1887.)

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Cour de Cassation. Chambre criminelle. Observations. Pour Louis Volny (de la Martinique). Demandeur en cassation de deux arrêts de la Cour d'assises de Saint-Pierre, en date des 16 et 19 Mars 1846

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Lettre d'un Français aux monarques alliés. (Signé : Alphonse F*******. [16 juillet.])

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(Circulaire de convocation au sujet de la réunion de tous les corps d'états d'ouvriers au Champ-de-Mars, le dimanche 16 avril... commençant par ces mots :) Citoyen, il a été décidé, dans le conseil des délégués...

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Avis aux amateurs de nouveautés. Rapport fait le 16 Juin 1833, par un partisan de l'eau de Sedlitz. A son docteur. Première édition

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(Lettre de G. Andrieux, secrétaire du Comité de défense des intérêts algériens, au docteur Warnier, pour lui notifier la délibération du Comité le désignant comme délégué. 16 mars 1863.)

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(Les 363). Dissolution. Appel aux électeurs. Le 16 mai 1877. Le ministère du duc de Broglie . Discours de MM. Bethmont, Gambetta, Jules Ferry, Louis Blanc, Léon Renault,...

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Les Commis-voyageurs et la Politique du 16 mai ; par un Gaudissart (Louis Jeannin)

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L'Administration avant le 16 mai : 1875-1876 / discours et allocutions prononcés par M. Lagrange de Langre

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Du 16 Mai au 2 septembre 1877. Notes à consulter

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