986 resultados para Siege, 1779-1783

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 2 / par J. J. Burlamaqui... ; nouv. éd. rev., corr., et augm. d'une table générale analytique... par M. Dupin,...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 3 / par J. J. Burlamaqui... ; nouv. éd. rev., corr., et augm. d'une table générale analytique... par M. Dupin,...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès (10 novembre 1865). Tome 1 / publiés par son frère, le baron Charles Dupin ; avec le concours de M. L. Ménard,... et de M. Gautrot,...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès (10 novembre 1865). Tome 2 / publiés par son frère, le baron Charles Dupin ; avec le concours de M. L. Ménard,... et de M. Gautrot,...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Cour de cassation. Affaire du monument du duc de Berry... Mémoire de M. Pardessus, plaidoyer de M. Mandaroux-Vertamy, réquisitoire de M. Dupin...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Réquisitoire du procureur général Dupin, dans l'affaire du "Carlo-Alberto"...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Réponse de M. Dupin aîné, avocat, à M. le duc de Choiseul, et consultation sur un acte de la censure

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Défense du "Constitutionnel" prononcée à l'audience de la Cour royale du 17 juillet 1827 / , par Me Dupin aîné,...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

La liberté individuelle, ou Plaidoyer et réplique prononcés par Me Dupin aîné,... aux audiences des 5 et 9 décembre 1826 dans la cause de Me Isambert

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Plaidoyer de Me Dupin, avocat, pour Me Isambert, prononcé devant la Cour royale de Paris... à l'audience du 13 mars 1827...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Resumo:

[Factum. Isambert, François-André. 1827]

Veja mais

Réplique de Me Dupin, avocat, pour Me Isambert, prononcée à l'audience de la Cour royale du... 27 mars 1827...

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Analyse du plaidoyer prononcé par M. Dupin,... pour le sieur Marinet, dans l'affaire du coup de pistolet prétendu tiré sur la voiture du duc de Wellington

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Liberté de la presse, compétence du jury, attaques contre les fonctionnaires, preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin dans l'affaire du sieur Ach. Marrast,... prononcé devant la Cour de cassation (chambre civile)... audience du 5 mai 1847... avec l'arrêt de la Cour

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais

Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le Cte de Montlosier

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Resumo:

[Factum. Montlosier, François-Dominique de Reynaud (Comte de). 1826]

Veja mais

Consultation pour M. le Cte de Montlosier [contre les congrégations et les partis ultramontains . Signé : Dupin, Delacroix-Frainville, Berryer, etc.]

Relevância:

10.00% 10.00%

Publicador:

Veja mais