1000 resultados para Droit romain


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Résumé Cette étude analyse de façon approfondie la question des auxiliaires gaulois à l'époque tardo-républicaine par le biais des découvertes archéologiques. Elle couvre toutes les Gaules (Transpadane, Transalpine, Celtique et Belgique), ainsi que l'aire alpine. Le corpus est composé de 450 tombes de guerriers provenant de 145 sites répartis entre l'Italie du Nord, la Slovénie, la Suisse, la France, le Luxembourg et l'ouest de l'Allemagne, datables entre le IIe et le Ier siècle av. J.-C. 29 sites de bataille ou d'habitat et 9 sanctuaires, sur lesquels de l'armement a été mis en évidence, s'ajoutent à cet ensemble. Un point fort de cette recherche est l'étude renouvelée d'ensembles souvent découverts anciennement et dont les publications ne répondent plus aujourd'hui aux critères de la recherche archéologique. Le rafraîchissement de cette documentation permet de reprendre l'analyse de l'armement gaulois dans ces régions et de montrer comment, petit à petit, celui-ci est remplacé par une panoplie manifestement romaine. La mise en parallèle ce corpus archéologique avec les informations données par les sources antiques (Polybe, César, etc.), permet d'enrichir l'histoire des auxiliaires gaulois à la période tardo-républicaine en mettant en lumière leur rôle dans l'évolution de la République vers l'Empire.

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Selon un rapport du Conseil fédéral publié en novembre 2011, le droit d'auteur actuel serait adapté à l'ère numérique. Un examen critique de cette conclusion montre qu'il n'en est rien. En effet, le droit positif ne peut pas être mis en oeuvre, pour des raisons qui dépassent de loin la problématique de la protection des données ayant fait l'objet de l'arrêt Logistep. D'une part, il est difficile de prouver les atteintes au droit d'auteur sur internet. D'autre part, les sanctions civiles pécuniaires d'infractions au droit d'auteur sont peu adaptées lorsque des oeuvres sont mises en ligne à titre gratuit.