Social Movement Casework and the Law and Organizing Ideal : Toward a modified law and organizing model

En Amérique du Nord, les militants et les juristes ont longtemps cru que les avocats progressistes pourraient offrir des avantages tactiques importants aux mouvements sociaux. Cette perspective optimiste a cédé la place pendant les années 1970 à une attitude critique à l'égard des avocats et des litiges. Les chercheurs se sont interrogés sur l’efficacité d’assimiler les revendications politiques à des atteintes aux droits individuels, pour être ensuite présentées devant les tribunaux. Le litige était perçu comme source d’une influence négative qui favorise l’isolement et l’individualisme. De plus, les chercheurs ont remarqué qu’il y avait le potentiel pour les avocats militants – bien qu’ils soient bien intentionnés – d’exercer leur profession d’une manière qui pourrait donner un sentiment d’impuissance aux autres participants du mouvement social. Les premières versions de cette critique vont souvent assimiler la « stratégie juridique » avec le litige présenté devant les tribunaux judiciaires et géré par les avocats. Une réponse inspirante à cette critique a développée au début des années 2000, avec l'émergence d’un modèle de pratique que les chercheurs aux États-Unis ont nommé « law and organizing ». Des études normatives sur ce modèle offrent des arguments nuancés en faveur d’une pratique militante interdisciplinaire, partagée entre les avocats et les organisateurs. Ces études continuent à attribuer les risques d’individualisation et d’impuissance aux avocats et aux litiges. Selon ce modèle, au lieu de diriger la stratégie, les avocats travaillent en collaboration avec les travailleurs sociaux, les organisateurs et les citoyens pour planifier la stratégie du mouvement social, tout en favorisant l'autonomisation et la mobilisation de la collectivité. La présente thèse offre un examen critique de ce modèle, à travers l'une de ses tactiques bien connues: le traitement des problèmes juridiques individuels par les organisations militantes. La thèse examine les hypothèses fondatrices du modèle « law and organizing », en réinterprétant les problèmes d’individualisation et d’impuissance comme étant des enjeux reconnus dans de multiples disciplines, partout où les acteurs font de l’intervention sur une base individuelle afin de provoquer un changement systémique. La thèse soutient qu’un modèle de la pratique engagée du droit qui associe l'individualisation et l'impuissance exclusivement à la profession d'avocat risque de répondre de façon inadéquate aux deux problèmes. La recherche propose un modèle modifié qui met l'accent sur les options juridiques accessibles aux militants, tout en reconnaissant que la mobilisation et l'autonomisation sont des priorités qui sont partagées entre plusieurs disciplines, même si elles peuvent être traitées de façon particulière à l’intérieur de la profession juridique.

La diffamation sur Internet : actualiser la responsabilité en droit civil et en common law au Canada

En cette ère que plusieurs surnomment le « Web 2.0 », les usagers se sont emparés avec enthousiasme des fonctions liées aux communications et au partage sur Internet, ce médium devenant ainsi une nouvelle plate-forme pour les enjeux liés à la vie privée et à la réputation. La diffamation constitue justement un des problèmes prédominants constatés en lien avec ce contenu électronique, plus particulièrement lorsqu’il est question de contenu généré par les utilisateurs. Face à cet outil permettant une diffusion et une intéractivité sans précédent, comment devons-nous aborder Internet au regard des règles de droit applicables au Canada en matière de diffamation? L’analyse juridique traditionnelle sied-elle aux nouvelles réalités introduites par ce médium? Le bijuridisme canadien nous impose d’étudier parallèlement les régimes de droit civil et de common law et ce, dans une optique comparative afin de comprendre les concepts et le fonctionnement propres à chacune des approches juridiques cohabitant au pays. Cette analyse nous permettra de mettre en lumière les particularités du médium électronique qui se révèlent pertinentes lorsqu’il est question de diffamation et qui font la spécificité des situations et des acteurs en ligne, distinguant ainsi Internet des modes de communications traditionnels que le droit connaît. Cette approche comparative permet de poser un regard critique sur chacun des régimes de droit en vigueur au Canada, considérant la réalité propre à Internet et au contenu généré par les utilisateurs, mais surtout, vise à promouvoir le développement de méthodes d’analyse véritablement ancrées dans le fonctionnement du médium en cause et susceptibles d’évoluer avec celui-ci.

Shari'a Commercial Law : "old wine in new bottles?"

Suite à la crise financière globale de 2008, ainsi qu’aux différents facteurs qui y ont mené, il est étonnant qu’une alternative éthique et juste pour une finance lucrative et stable n’existe toujours pas (ou du moins, demeure oubliée). Ayant décidé de contribuer au domaine pluri-centenaire du Droit Commercial de la Chari’a, nous avons été surpris par la découverte d’une problématique à l’origine de cette thèse. En France, nous avons suivi des débats doctrinaux intéressants dont les conclusions se rapprochent de la perception générale Occidentale quand à la nature de la finance Islamique, que ce soit au niveau de la finance basée sur le Droit de la Chari’a ou encore les exigences de sa pleine introduction dans le système juridique français de l’époque. Cet intérêt initial dans la finance islamique a ensuite mené à un intérêt dans la question des avantages d’éthique et de justice du Droit Commercial de la Chari’a dans son ensemble, qui est au coeur de cette thèse. Dans le monde moderne du commerce et de la finance d’aujourd’hui, les transactions sont marquées par une prise de risque excessive et un esprit de spéculation qui s’apparente aux jeux de hasard, et menant à des pertes colossales. Pire encore, ces pertes sont ensuite transférées à la collectivité. Par conséquent, y at-il des préceptes, des principes ou des règles éthiques et juridiques qui peuvent fournir une certaine forme de sécurité et de protection dans les marchés financiers d'aujourd'hui? Est-ce réalisable? Cette thèse soutient que la richesse de la jurisprudence islamique ainsi que ses règles dont les avantages n’ont pas encore été pleinement saisis et régénérés en réponse aux nouveaux défis d’aujourd'hui, peuvent encore fournir continuellement des solutions, et réformer des produits financiers de façon à refléter des principes de justice et d'équité. Dans ce processus, un éclairage nouveau sera apporté à certains sujets déjà connus dans le cadre de la contribution prévue de cette thèse, mais ne sera pas le principal objectif de la thèse.

L'arbitrage impliquant les personnes publiques : tendances et perspectives

Cette étude aborde la problématique de la participation des personnes morales de droit public à l’arbitrage à l’occasion des litiges relatifs aux relations qu’elles entretiennent avec les personnes privées étrangères. Par opportunisme économique, un certain nombre de pays développés et en développement se montrent tout à fait favorables à ce que l’État se soumette au contentieux arbitral. Dans d’autres pays, tels qu’en Amérique latine et dans le monde arabe, il se manifeste des tendances nettement hostiles gravitant entre l’interdiction totale et une adhésion conditionnelle de l’État à l’arbitrage. Deux écoles s’affrontent, celle des privatistes qui considèrent l’arbitre international comme le juge naturel du milieu des affaires, face à celle des étatistes qui postulent que les juridictions étatiques demeurent les seules habiles à connaitre souverainement des litiges opposants les personnes publiques à leur interlocuteur privé. Les raisons qui sous-tendent l’assouplissement de certains gouvernements vers un élan libéral de l’arbitrage en droit public, résultent du phénomène globalisant de l’économie qui tend à réduire à néant les règles internes des États dans le cadre du nouvel ordre économique mondial. Par contre, les conséquences sociales, financières et juridiques des sentences arbitrales portent certains gouvernements à adopter une position réfractaire à l’arbitrage mettant en cause les entités publiques. Ils brandissent le droit à l’autodétermination des peuples pour éviter le bradage de leurs ressources au détriment des droits économiques, sociaux et culturels de leurs populations, et ce, en dépit du fait que l’investissement direct étranger joue un rôle considérable dans le développement des pays en émergence. Notre défi ultime dans ce travail est d’explorer les diverses avenues permettant d’atteindre un juste équilibre entre les intérêts publics et la protection des investissements privés. Ceci exige un changement de paradigme qui prendra en compte les dimensions plurielles que constitue le contentieux investisseurs-États.

The Application of a Pluralist Approach of Global Administrative Law on the Governance of Doping in Sport

Plusieurs problèmes liés à l'utilisation de substances et méthodes interdites de dopage dans les sports posent de grands défis à la gouvernance antidopage. Afin de lutter contre le dopage, certains pays ont mis en oeuvre des cadres juridiques basés exclusivement sur le droit pénal tandis que d'autres pays ont plutôt misé sur des mécanismes et organismes spécialisés trouvant fondement en droit privé ou sur un régime hybride de droit public et privé. Ces différentes approches réglementaires ont pour conséquence de faire en sorte qu’il est très difficile de lutter efficacement contre le dopage dans les sports, notamment parce que leur exécution requiert un degré de collaboration internationale et une participation concertée des autorités publiques qui est difficile à mettre en place. À l’heure actuelle, on peut par exemple observer que les États n’arrivent pas à contrer efficacement la participation des syndicats et organisations transnationales liés au crime organisé dans le marché du dopage, ni à éliminer des substances et méthodes de dopage interdites par la réglementation. Par ailleurs, la gouvernance antidopage basée sur les règles prescrites par l’Agence mondiale antidopage prévoit des règles et des normes distinctes de dopage distinguant entre deux catégories de personnes, les athlètes et les autres, plaçant ainsi les premiers dans une position désavantageuse. Par exemple, le standard de responsabilité stricte sans faute ou négligence imposé aux athlètes exige moins que la preuve hors de tout doute raisonnable et permet l'utilisation de preuves circonstancielles pour établir la violation des règles antidopages. S'appliquant pour prouver le dopage, ce standard mine le principe de la présomption d'innocence et le principe suivant lequel une personne ne devrait pas se voir imposer une peine sans loi. D’ailleurs, le nouveau Code de 2015 de l’Agence attribuera aux organisations nationales antidopage (ONADs) des pouvoirs d'enquête et de collecte de renseignements et ajoutera de nouvelles catégories de dopage non-analytiques, réduisant encore plus les droits des athlètes. Dans cette thèse, nous discutons plus particulièrement du régime réglementaire de l’Agence et fondé sur le droit privé parce qu’il ne parvient pas à répondre aux besoins actuels de gouvernance mondiale antidopage. Nous préconisons donc l’adoption d’une nouvelle approche de gouvernance antidopage où la nature publique et pénale mondiale du dopage est clairement reconnue. Cette reconnaissance combiné avec un modèle de gouvernance adapté basé sur une approche pluraliste du droit administratif global produira une réglementation et une administration antidopage mieux acceptée chez les athlètes et plus efficace sur le plan des résultats. Le nouveau modèle de gouvernance que nous proposons nécessitera toutefois que tous les acteurs étatiques et non-étatiques ajustent leur cadre de gouvernance en tenant compte de cette nouvelle approche, et ce, afin de confronter les défis actuels et de régler de manière plus satisfaisante les problèmes liés à la gouvernance mondiale du dopage dans les sports.

Aggression and accountability : how caregivers and law enforcers cope

Objectif. L’objectif est de comprendre comment les intervenants en relation d’aide et les agents des forces de l’ordre composent avec la violence au travail et le stress lié à l’imputabilité. Un cadre théorique basé sur l’identité professionnelle est proposé afin de comprendre la modulation de la santé psychologique au travail et testé via le Professional Quality of Life des intervenants en protection de la jeunesse. Les facteurs de prédiction de la banalisation de la violence au travail et des impacts psychologiques de cette banalisation sont également étudiés. Méthodologie. Un sondage mené auprès d’un échantillon représentatif constitué de 301 intervenants en protection de la jeunesse a permis d’examiner le Professional Quality of Life. Les effets de l’exposition à la violence en milieu de travail, à l’exposition au matériel traumatique et du stress lié à l’imputabilité sur la fatigue de compassion ont été analysés à l’aide d’équation structurelle. Les effets indirects attribuables au genre, au soutien organisationnel perçu, à l’adhésion à l’identité professionnelle, aux stratégies d’adaptation et à la confiance en ses moyens pour gérer un client agressif ont été mesurés. Pour l’examen des facteurs de prédiction de la banalisation de la violence au travail, les résultats d’un sondage mené auprès de 1141 intervenants en relation d’aide et des forces de l’ordre ont été analysés à l’aide de régression linéaire. L’analyse des réponses des 376 intervenants de cet échantillon ayant rapporté avoir été perturbé par un acte de violence au travail a permis de mesurer l’impact de la banalisation sur les conséquences psychologiques suite à une victimisation au travail. Les effets indirects attribuables à la banalisation de la violence ont été mesurés. Des analyses différenciées en fonction du sexe ont également été menées. Résultats. L’exposition à la violence, le sentiment d’imputabilité et l’évitement amplifiaient la fatigue de compassion chez les intervenants en protection de la jeunesse sondés. Les attitudes masculines, l’adhésion à l’identité professionnelle, la confiance en ses moyens pour gérer les clients agressifs l’atténuaient. Quant aux facteurs de prédiction de la banalisation de la violence au travail, les participants masculins étaient plus enclins que les femmes à la normaliser. Les agents des forces de l’ordre percevaient davantage la violence comme tabou que les intervenants en relation d’aide. Les facteurs organisationnels avaient tous un effet négatif sur le tabou entourant la violence au travail. Finalement, l’âge, les victimisations antérieures, les blessures graves et percevoir la violence au travail comme un tabou augmentaient le nombre de conséquences psychologiques suite à une victimisation. Les analyses différenciées en fonction du sexe ont identifié des facteurs de prédiction spécifiques aux hommes et aux femmes. Implications. Lors de déploiement de stratégies organisationnelles afin d’aider les employés à gérer avec les stress liés au travail, les organisations doivent considérer l’identité professionnelle de leur travailleur ainsi que des différences en fonction du sexe et du genre.

L'œuvre d'art dans l'école au Québec : similitudes entre l'enfant et l'œuvre dans l'aperception de l'adulte

Des quelques 850 œuvres acquises par les écoles primaires et secondaires du Québec depuis les années 1980, en vertu de la Politique d’intégration des arts à l’architecture, il semble que peu d’entre elles s’adressent aux publics, enfant et adulte, qui les côtoient. La compréhension des enfants n’est pas toujours prise en compte dans le choix des œuvres commandées par un comité adulte. De même, lorsque les jeunes les rencontrent, leur sentiment spontané peut être refoulé par l’interprétation qu’en fait l’autorité – éducateur, surveillant ou parent – au profit d’un sens induit par la culture d’une société de droit. On remarque alors que le regard de l’enfant qui le pousse vers l’œuvre pour en parfaire la connaissance par l’expérience de ses sens – vision, toucher, audition, spatialité – est discrédité par celui de l’adulte qui a pour mission d'instruire et de socialiser l’élève en l’amenant à adopter un certain civisme. Comparant la volonté institutionnelle inscrite dans les textes législatifs et les rapports des comités d’intégration des œuvres à l’architecture, en amont, et les comportements et discours des enfants et adultes autour des œuvres, en aval, l’aperception des enfants dans le système scolaire peut être mise en adéquation avec l’aperception des œuvres intégrées aux écoles. L’enfant et l’œuvre dans l’institution sont-ils considérés pour eux-mêmes ou ne sont-ils vus par l’adulte qu’à travers une projection idéelle de ce qu’ils doivent être? Ainsi sera étudiée, théoriquement et empiriquement, la place laissée à l’enfant comme à l’œuvre dans l’espace scolaire afin de déterminer l’autonomie de chacun dans la relation avec l’adulte. Les théories de l’expérience matérielle, le pragmatisme deweyen et le socioconstructivisme vygotskien permettront de mettre en doute le constructivisme, le behaviorisme et le prétendu socioconstructivisme mis en œuvre dans l’institution. Par le biais de l’étude, il est compris que l’œuvre est synonyme de la place de l’enfant dans l’espace scolaire. L’adulte réserve à l’enfant, tout comme à l’œuvre, une place légitimant la sienne. À l’inverse, l’enfant intègre l’espace à sa représentation sans discrimination innée de genre, d’espèce ou de forme, comprenant l’œuvre comme lui-même.

Une application mobile pour les victimes d'intimidation par les pairs : examen des récits d'expérience et perceptions d'utilité.

Au Canada, la prévalence de l'intimidation par les pairs (IPP) est estimée à environ 20 %. L'IPP est associée à de nombreuses difficultés sur le rendement scolaire et le fonctionnement émotionnel, cognitif et comportemental de la victime. Afin de s'investir dans la lutte contre l'IPP, le Québec a promulgué en 2012 la Loi visant à lutter contre l'intimidation et la violence à l'école. Ainsi, les écoles ont pour obligation d'instaurer un plan d'action contre l'intimidation. Toutefois, les services d'aide aux victimes sont parfois limités. C'est pourquoi l'application mobile « +Fort » a été développée. +Fort vise à soutenir les victimes d'IPP à réduire leurs expériences et à prévenir les difficultés associées. Le présent mémoire a trois objectifs: (1) décrire l'expérience des victimes d'IPP ayant utilisé +Fort pendant quatre semaines, (2) effectuer une première appréciation de l'utilité de +Fort à partir des récits des victimes et (3) décrire comment +Fort soutien les jeunes à réduire leurs expériences d'intimidation. Des entrevues semi-dirigées ont été menées auprès de 12 victimes d'IPP (12 à 16 ans) de la région de Montréal puis analysées thématiquement. Les résultats suggèrent que +Fort agirait comme un facilitateur dans les démarches de changement des victimes pour réduire l'IPP. Les ressources offertes par +Fort procureraient aussi une impression de soutien aux victimes qui influencerait ensuite leur désir et leur motivation à entreprendre des actions pour que cesse l'intimidation. Ainsi, les technologies mobiles représenteraient une plateforme attrayante pour soutenir le mieux-être des jeunes vivant de l'intimidation.

Elementary School Principals in Low-Socioeconomic-Status Schools: A University-Based Research Program Designed to Support Mandated Reform

This paper presents a reform initiative, the Supporting Montreal Schools Program (SMSP), created by the government of Quebec to assist 184 low socio-economic-status schools in Montreal implement seven reform strategies prescribed by the government. On a regular basis, the professional team of the SMSP engages in reflection and research with universities concerning one or more of the strategies they are charged with helping schools implement or the functioning of the SMSP more generally. The present research programme is part of the team’s ongoing reflection on a component of Strategy 4: professional development of school administrators and the school team. In this paper, we detail results from this initial and subsequent studies on the work of principals in low-performing schools. We also describe our collaborative relationship with the SMSP team, discuss the effectiveness of the SMSP in promoting the implementation of the seven governmentmandated strategies and critique the utility of our partnership with the SMSP and our use of that programme as a vehicle for linking research to practice.

How Principals Exercise Transformative Leadership in Urban Schools in Disadvantaged Areas in Montréal, Canada

This study aims at understanding how elementary school principals in disadvantaged areas implement transformative leadership for social justice. Our previous studies showed that social justice is rarely present in principals’ discourse. Using a transformative leadership framework, we analysed data from the observation of these school principals. Data failed to show evidence of transformative behaviour on the part of principals. Because of some concerns and questions that arose from these findings, we found and interviewed three outstanding elementary school principals who are implementing transformative leadership in their schools. In contrast with our previous data, our present data shows that these principals have a rich view of social justice, that they see instances of inequities in their schools, that they identify situations in which they can implement transformative leadership, and that they report intervening to fight inequities. We also discuss the implications of these results in the follow-up of our research programme.

Absent From the Convention: Libraries, Law and Political Philosophy: John Adams and Thomas Jefferson

Presentation by Professor Mary Sarah Bilder, as commentator, at the conference "John Adams & Thomas Jefferson: Libraries, Leadership & Legacy," held in Boston and Charlottesville, June 21-17, 2009.

The Snail Darter, The Tellico Dam, and Sustainable Democracy — Lessons for the Next President From a Classic Environmental Law Controversy.

This presentation was the product of an invitation to speak at a symposium for students and faculty from a variety of different non-law departments at the University of Tennessee, where in 1973 I had started what became a six-year legal campaign to divert the Tennessee Valley Authority from impounding the last flowing 33 miles of the Little Tennessee River behind TVA’s Tellico Dam.

Boston College Law School 75th Celebration Event Salutes J. Donald Monan, S.J., Chancellor of Boston College

On September 13, 2005, in front of a standing-room only crowd of students and faculty, J. Donald Monan, S.J., accepted the Boston College Law School's 75th anniversary Distinguished Service Award from Dean John Garvey for more than thirty years of dedication to the school. Currently Chancellor of Boston College, a position he acquired in 1996, Monan holds the distinction of having been Boston College president for 24 years, the longest tenure in school history.