908 resultados para Kansas. Public Utilities Commission

Que doit-on boire ? : boissons bienfaisantes, boissons à redouter, falsifications / rédigé par une commission... Dr Ladreit de Lacharrière et A. Joltrain, rapporteurs

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Commission de secours fraternels pour les familles des détenus politiques. (Signé : Les membres de la commission, président, Joly, représentant du peuple, etc.)

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Simple Réponse à Messieurs 1. Auber,... 2. Carafa,... 3. Clapisson,... 4. Ermes,... membres de la commission de surveillance de l'enseignement du chant dans les écoles communales de Paris... par Émile Chevé,...

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Société nationale et centrale d'agriculture. Rapport sur le bouillon de la Compagnie hollandaise, fait à l'Académie des sciences par M. Chevreul, au nom de la commission de la gélatine... le 19 mars 1832

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Rapport fait au nom de la 4e commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état général des travaux publics (sous-commission des travaux d'amélioration agricole et du service hydraulique) par M. Eugène Tallon,...

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Rapport sur le choléra-morbus de Paris, présenté à M. le maire et au Conseil municipal de Lyon, par MM. Trolliet, Polinière et Bottex,... formant la commission envoyée à Paris par la ville de Lyon et désignée par l'Intendance sanitaire et la Société de médecine

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Commission des conférences régimentaires

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A Messieurs les membres de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur le cautionnement et sur le timbre des journaux et brochures

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Le Service de santé de notre armée, les réformes urgentes. Observations présentées par le docteur Doyen, le 7 juillet 1915, à la commission de l'armée du Sénat (service de santé) et à la Commission d'hygiène de la Chambre des députés. 2e édition

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Impressions sur le rapport de la Commission internationale réunie au Caire... : les capitulations et la réforme judiciaire [en Égypte]

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Impressions sur le rapport de la Commission internationale réunie au Caire... : les capitulations et la réforme judiciaire [en Égypte]

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Consultation pour MM. de Caix de Saint-Aymour en instance devant S. E. M. le ministre de la justice et la Commission des titres, par M. Nibelle...

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Chambre des pairs. Loi sur la réduction des rentes. Croquis d'un projet de rapport à faire à la Chambre des Pairs au nom de la commission chargée de l'examen de la loi de réduction des rentes déjà approuvée par la Chambre des Députés. (Signé : le chevalier de Fonvieille, 20 mai 1820.)

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Des Réformes à introduire dans les études de la licence et du doctorat, rapport présenté par M. Gabriel Alix, au nom de la commission. Délibération de la Faculté

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(Pétition pour le maintien de la charte de 1814, présentée au Corps législatif par le colonel Alix, le 20 décembre 1820. - Lettre du même, du 11 février 1821, à M. Bertin-Devaux, député, rapporteur de la commission des pétitions.)

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