952 resultados para Droit des animaux

Recueil des cours / Académie de droit international de La Haye

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1939 (T67).

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1927 (T16).

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1938 (T64).

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1937 (T62,T4).

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Des régimes pénitentiaires envisagés au point de vue de l'amendement, étude de droit comparé : thèse pour le doctorat... / par Charles Lamy,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Des régimes pénitentiaires envisagés au point de vue de l'amendement, étude de droit comparé : thèse pour le doctorat... / par Charles Lamy,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Des stipulations pour autrui, en droit romain et en droit français : thèse... soutenue... / par Pierre-Arsène Laurent... ; Faculté de droit de Paris

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Les salaires des ouvriers au point de vue du droit civil : thèse pour le doctorat... / par Daniel Le Hire,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Sur le Sénat des États-Unis de l'Amérique du Nord : thèse pour le doctorat... / par A. Lelièvre,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

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Recueil des cours - Académie de droit international de La Haye

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1924 (T2).

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Du principe de la non-restitution des droits d'enregistrement régulièrement perçus, et de ses exceptions : thèse... pour le doctorat... / par Gaston Nicolle,... ; Université de Lille, Faculté de droit

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Supplément au Cours de droit civil positif français . Tome premier. (3e édition, 1938.) (Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux.) Mis au courant de la législation à la date du 1er octobre 1938 (Décrets-lois de 1938.)

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Pécule castrens. Droit français : du Recrutement des armées de terre et de mer, commentaire de la loi du 27 juillet 1872... Par M. de La Bigne-Villeneuve (Marcel-Marie)...

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Recherches sur l'histoire du droit de succession des femmes / par B.-E.-J. Rathery,...

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