1000 resultados para droit disciplinaire

Études historiques sur le droit de Justinien. 4, La procédure par libelle / par Paul Collinet,...

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Jusromanum : De Compensationibus"... - Droit français : De la Compensation... Par M. Du Laurens de La Barre (Ernest),...

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Du mandat en droit romain et en droit français... : acte public pour le doctorat / par G.-A. Dumay,...

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[Portrait de jeune garçon, à mi-genoux, debout, de trois-quarts à gauche, l'avant-bras droit reposant sur une balustrade] : [photographie] / Derussy

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Ancien possesseur : Gilles, Albert (1873-1959)

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Marie-Aubin Dumoustier,... ["Jus romanum : Quando dies legatorum vel fidei, commissorum cedat ?". - Droit français : De la Révocation des testaments et de leur caducité. 1

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par M. Jean-Louis Lodoïx Du Périer de Larsan,... ["Jus romanum : De Tutelis". - Droit français. Du Prêt, du dépôt et du mandat.]

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[Portrait d'homme, à mi-jambes, assis, de trois-quarts à droite, l'avant-bras droit posé sur une table] : [photographie] / Vivance

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Ange-Aimable-Jacques Duperrouzel, [Jus romarum : De Condictione sine causa... ob turpem causam... causa data, causa non secuta. - Droit français : Des Contrats ou des obligations conventionnelles en général...]

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Principes philosophiques et pratiques de droit pénal extraits et traduits des oeuvres de Niccola Nicolini,... et précédés d'une introduction sur l'histoire de la législation criminelle dans le royaume des Deux-Siciles et sur les opinions philosophiques de l'auteur, par Eugène Flotard,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du droit d'arrestation à Rome. Droit français : des arrestations arbitraires, thèse... par Armand Nicolle,...

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[Portrait de femme, à mi-jambes, assise, de trois-quarts à gauche, l'avant-bras droit reposant sur un livre] : [photographie] / Non identifié

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[Portrait d'homme au globe terrestre, assis, l'avant-bras droit reposant sur des livres] : [photographie] / Louis Auguste Bisson

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Eléments de droit public et administratif. 2, Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Tome II / par E.-V. Foucart,...

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Éléments de droit public et administratif. 3, Éléments de droit public et administratif, ou Exposition méthodique des principes du droit public positif, précédé de la Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Tome III / par E.-V. Foucart,...

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Faculté de droit Paris. Thèse pour la licence... par M. Eusèbe Du Portail,... ["Jus romanum : De his qui alieni juris sunt". - Droit français : Du mariage, des droits qu'il confère et des devoirs qu'il impose.]

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