Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne le recouvrement des droits de francsfiefs dûs par les roturiers possédant fiefs et autres biens nobles dont les anoblissements, privilèges et exemptions ont été supprimés par les édits des mois de juin et août 1715

[Acte. 1716-01-11. Paris]

Extraits de comptes royaux, du XVe et du XVIe s. principalement relatifs aux chanceliers et aux secrétaires du roi, par Galland.

Missions étrangères.

Arrêt du grand conseil qui fait défenses à tous ceux qui se prétendent créanciers tant des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, que de l'hopital de Saint-Jacques uni auxdits ordres, de faire des saisies et arrêts en d'autres mains qu'en celles du receveur particulier desdits ordres

[Acte. 1724-09-26. Paris]

Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, mémoires, actes royaux, comptes, suppliques, etc., concernant le Béarn, la Navarre, le pays de Soule, le Dauphiné, la Bresse, la Bourgogne, la Lorraine, le Ponthieu, la Normandie et le Berry.

Contient : Pièces relatives au Béarn, et principalement à la réunion du Béarn à la Couronne de France (f. 1), — et au pays de Soule (f. 45). — Navarre, etc. : Supplique orig. des députés des Trois États de la Basse-Navarre (f. 77) ; Pièces diverses, comptes, etc., concernant le domaine de Navarre, notamment : « Estat des sommes que le Roy veult et entend estre doresnavant paiées aux gens de son Conseil d'Estat et privé de ses maison et finances de Navarre et ancien domaine...», 1607 ; « Advis de ce qui se peult faire pour la réduction des officiers de la maison de Navarre et Béarn... » ; Baux du domaine de Navarre ; Pièces relatives aux revenus ecclésiastiques du Béarn ; « Estat de la recepte et despence du domaine de la maison de Navarre, pour l'année 1619 » ; « Mémoire du nomé Du BOURG, touchant les forests de l'antien domaine de Navarre, au resort de Thoulouze » ; Copies d'actes de Henri IV ; Mémoire orig., signé Hurault « de Maisse », concernant une adjudication de l'ancien domaine de Navarre ; Pièces relatives à Bayonne (f. 218), — à Tartas (f. 222), — à Saint-Béat (f. 224), — à Blaye (f. 226). — Dauphiné : « Extrait d'un Registre aux archifs de la Chambre des Comptes et Cour des Finances du Dauphiné, institué [intitulé] Homagia Chalançonis , 1489 et 1490 » (f. 250) ; Pièces relatives à la Bresse (f. 260). — Bourgogne : « Du duché de Bourgogne, et de ceux qui l'ont tenue et possédée... » (f. 282). — Lorraine : « Mémoire au Roy..., des choses qui ce sont passées au gouvernement et ville de Toul » [contre le sieur de Vannes], orig. signé « Vuiry » (f. 294) ; « Remonstrances qu'il fault faire au Roy, pour conserver la ville de Toul en son obéissance... » ; Copie d'un acte de Charles-Quint, 1521 ; Pièces relatives à l'évêché de Metz (f. 316), — notamment, actes orig. de Georges de Bade, évêque de Metz, 1473 (f. 318 et 351) ; « Articles proposez au nom du Roy par Mr [Louis] d'Auzance à Mr le cardinal de Lorraine, pour le suject de la ville et ecclésiastiques de Metz, avec les responses dudict cardinal..., 1565 » ; « Mémoire pour la ville de Verdun, et comme elle est venue souz l'obéissance du Roy... » ; Pièce concernant Épinal, 1463 (f. 349). — Ponthieu : Extraits relatifs à l'abbaye de Sain t-Josse-aux-Bois (f. 352) ; Prisée du comté de Boulogne, 1477 (f. 356). — Normandie : Copie d'un arrêt du Parlement de Rouen, 1643 (f. 374). — Berry : Copie d'un acte de Charles VII pour Issoudun, 1423 (f. 440)

« Le Myroer des dames nobles et illustres, composé à l'instance de... madame Jehanne,... espouse de... Philippe le Bel » (premiere partie), traduction par « maistre YSAMBERD DE SAINCT LEGER, prebstre ».

Commençant par : « Les anciennes dames du temps passé, illustres et heroïques princesses, non seullement de la secte des crestiens... » et finissant par : «... chose ne tresor plus precieux ne qui face plus à desirer » .

« Commemoracion et advertissement de la mort de très crestienne, très haulte, tres puissante et très excellante princesse, ma très redoubtée et souveraine dame, madame Anne, deux foys royne de France, duchesse de Bretaigne, seulle heritière d'icelle noble duché, comtesse de Monfort, de Richemont, d'Estampes et de Vertuz, ensaignement de sa progeniture, et complainte que fait BRETAIGNE, son premier herault et l'un de ses roys d'armes ».

Sous le titre ci-dessus est le récit en prose, mêlé de vers, des cérémonies qui suivirent la mort, arrivée à Blois, le 9 janvier 1514, de la reine Anne de Bretagne, et qui accompagnèrent son corps, depuis le château de Blois jusqu'à l'enterrement à St-Denis, et son coeur jusqu'aux Carmes de Nantes, où le narrateur clôt sa relation, à la date du 1er juin 1514. Cette relation est précédée d'une dédicace en 14 vers, de l'auteur à Louise de Savoie, duchesse d'Angoulême, mère de François Ier. Premiers vers (fol. 1. v°) : « Dame royalle, très excellente princesse, D'Angomays et d'Anjou noble duchesse... » La relation commence et finit par des vers. Premiers vers (fol. 2 r°) : « Noblesse, hélas ! si je n'ai bouche ou langue, Pour faire icy suffisante harangue... » Derniers vers (fol. 57 v°) : « Si les prie et requier de faire à Dieu prière Qu'il mecte ma povre ame en celeste lumiere. Amen ! » Dans le cours de cette relation sont insérés : — fol. 3, « la genealogie de ladite dame » ; — fol. 19 à 21, « rondeaux, en forme d'epitache et complaincte de mort » et « la deploracion des lieux où plus souvent lad. dame frequentoit », par « ung sien secretaire nommé maistre ANDRY DE LA VIGNE » ; — fol. 27, autre « rondeau » du même, « mys à St-Saulveur » de Blois. Ornementation. — L'ornementation de ce ms. mérite d'être décrite Elle se compose de miniatures et d'armoiries peintes. Les miniatures sont au nombre de dix et à pleine page, savoir : — fol. 12 v°, Anne de Bretagne, revêtue de ses habits royaux, est étendue sur un lit de parade « en sa salle d'honneur, au corps de maison neuf, sur le devant dud. chasteau de Bloys, où la noble dame print repos jusques au lundi soir », 16 janvier 1514 ; — fol. 14 v°, la mise en bière, à laquelle assistent, lit-on (fol. 15) : « Piédouant, roy d'armes, et heraulx Bretaigne, Vennes et Hennebont » ; — fol. 16 v°, le cercueil d'Anne de Bretagne entouré de religieux, avec les trois hérauts d'armes au pied dud. cercueil ; — fol. 19 r°, « ung signe qui avoit esté veu sur la ville de Suze, le jour qu'elle mourut » ; — fol. 25 r°, ledit cercueil sous la chapelle ardente établie dans « l'eglise S. Saulveur, hors du chasteau » ; — fol. 38 v°, ledit cercueil porté « soubz ung poisle » dans les rues de Paris : — fol. 40 v°, ledit cercueil sous la chapelle ardente établie dans l'église de N.-D. de Paris ; — fol. 42 v°, ledit cercueil sous la chapelle ardente établie dans l'église de St-Denis; — fol. 51 v°, chapelle ardente établie dans l'église des Carmes de Nantes, pour la cérémonie qui précéda le dépôt du coeur de ladite reine « soubz la voulte où gisoient le père et la mère de lad. dame »; — fol. 55 r°, figure du coeur d'or, dans lequel était placé le coeur d'Anne de Bretagne. Les armoiries peintes sont les suivantes : — fol. 1 v°, écu parti de France et de Bretagne, surmonté de deux couronnes et soutenu à destre par un ange, de l'épaule gauche duquel tombe en arrière une banderole sur laquelle on lit : « Rogo pro te, Anna », et à senestre par un lion de la gueule duquel sort une banderole sur laquelle on lit : « Libera eam de ore leonis » ; et est à noter que ledit écu est entouré d'une cordelière d'or, au-dessous de laquelle est une hermine ayant au col un fanion aux armes de France et de Bretagne, et que cette hermine a au-dessous d'elle un cartouche qui porte ces mots : « A ma vie » ; — fol. 28 r°, armes de Blois ; — fol. 30 v°, armes d'Orléans ; — fol. 31 v°, armes de Janville ; — fol. 32 v°, armes d'Étampes ; — fol. 33 r°, armes d'une famille d'Étampes, tirant son origine de « Hue Le Maire, Sr de Chaillou » ; — fol. 37 v°, armes de la ville de Paris ; — fol. 49 r°, armes de la ville de Nantes et écu parti de France et de Bretagne, écu répété en marge du feuillet 50 v°. Les armoiries de villes ci-dessus indiquées sont placées en marge des endroits où il est question du passage du cortège funèbre à travers lesdites villes.

« Commemoracion et advertissement de la mort de très crestienne, très haulte, tres puissante et très excellante princesse, ma très redoubtée et souveraine dame, madame Anne, deux foys royne de France, duchesse de Bretaigne, seulle heritière d'icelle noble duché, comtesse de Monfort, de Richemont, d'Estampes et de Vertuz, ensaignement de sa progeniture, et complainte que fait BRETAIGNE, son premier herault et l'un de ses roys d'armes ».

Sous le titre ci-dessus est le récit en prose, mêlé de vers, des cérémonies qui suivirent la mort, arrivée à Blois, le 9 janvier 1514, de la reine Anne de Bretagne, et qui accompagnèrent son corps, depuis le château de Blois jusqu'à l'enterrement à St-Denis, et son coeur jusqu'aux Carmes de Nantes, où le narrateur clôt sa relation, à la date du 1er juin 1514. Cette relation est précédée d'une dédicace en 14 vers, de l'auteur à Louise de Savoie, duchesse d'Angoulême, mère de François Ier. Premiers vers (fol. 1. v°) : « Dame royalle, très excellente princesse, D'Angomays et d'Anjou noble duchesse... » La relation commence et finit par des vers. Premiers vers (fol. 2 r°) : « Noblesse, hélas ! si je n'ai bouche ou langue, Pour faire icy suffisante harangue... » Derniers vers (fol. 57 v°) : « Si les prie et requier de faire à Dieu prière Qu'il mecte ma povre ame en celeste lumiere. Amen ! » Dans le cours de cette relation sont insérés : — fol. 3, « la genealogie de ladite dame » ; — fol. 19 à 21, « rondeaux, en forme d'epitache et complaincte de mort » et « la deploracion des lieux où plus souvent lad. dame frequentoit », par « ung sien secretaire nommé maistre ANDRY DE LA VIGNE » ; — fol. 27, autre « rondeau » du même, « mys à St-Saulveur » de Blois. Ornementation. — L'ornementation de ce ms. mérite d'être décrite Elle se compose de miniatures et d'armoiries peintes. Les miniatures sont au nombre de dix et à pleine page, savoir : — fol. 12 v°, Anne de Bretagne, revêtue de ses habits royaux, est étendue sur un lit de parade « en sa salle d'honneur, au corps de maison neuf, sur le devant dud. chasteau de Bloys, où la noble dame print repos jusques au lundi soir », 16 janvier 1514 ; — fol. 14 v°, la mise en bière, à laquelle assistent, lit-on (fol. 15) : « Piédouant, roy d'armes, et heraulx Bretaigne, Vennes et Hennebont » ; — fol. 16 v°, le cercueil d'Anne de Bretagne entouré de religieux, avec les trois hérauts d'armes au pied dud. cercueil ; — fol. 19 r°, « ung signe qui avoit esté veu sur la ville de Suze, le jour qu'elle mourut » ; — fol. 25 r°, ledit cercueil sous la chapelle ardente établie dans « l'eglise S. Saulveur, hors du chasteau » ; — fol. 38 v°, ledit cercueil porté « soubz ung poisle » dans les rues de Paris : — fol. 40 v°, ledit cercueil sous la chapelle ardente établie dans l'église de N.-D. de Paris ; — fol. 42 v°, ledit cercueil sous la chapelle ardente établie dans l'église de St-Denis; — fol. 51 v°, chapelle ardente établie dans l'église des Carmes de Nantes, pour la cérémonie qui précéda le dépôt du coeur de ladite reine « soubz la voulte où gisoient le père et la mère de lad. dame »; — fol. 55 r°, figure du coeur d'or, dans lequel était placé le coeur d'Anne de Bretagne. Les armoiries peintes sont les suivantes : — fol. 1 v°, écu parti de France et de Bretagne, surmonté de deux couronnes et soutenu à destre par un ange, de l'épaule gauche duquel tombe en arrière une banderole sur laquelle on lit : « Rogo pro te, Anna », et à senestre par un lion de la gueule duquel sort une banderole sur laquelle on lit : « Libera eam de ore leonis » ; et est à noter que ledit écu est entouré d'une cordelière d'or, au-dessous de laquelle est une hermine ayant au col un fanion aux armes de France et de Bretagne, et que cette hermine a au-dessous d'elle un cartouche qui porte ces mots : « A ma vie » ; — fol. 28 r°, armes de Blois ; — fol. 30 v°, armes d'Orléans ; — fol. 31 v°, armes de Janville ; — fol. 32 v°, armes d'Étampes ; — fol. 33 r°, armes d'une famille d'Étampes, tirant son origine de « Hue Le Maire, Sr de Chaillou » ; — fol. 37 v°, armes de la ville de Paris ; — fol. 49 r°, armes de la ville de Nantes et écu parti de France et de Bretagne, écu répété en marge du feuillet 50 v°. Les armoiries de villes ci-dessus indiquées sont placées en marge des endroits où il est question du passage du cortège funèbre à travers lesdites villes.

Pièces et mémoires concernant l'histoire de France, principalement pendant le XVe et le XVIe siècles ; droits et prétentions de la Couronne de France sur divers pays ; relations diplomatiques de la France avec la Savoie, au XVe siècle, avec l'Espagne et l'Empire, au XVIe.

Contient : « Genealogiacomitum Provincie, ex qua facile cognoscitur jus pertinensad Christianissimum regem Francie in pluribus regnis..., ratione successionis ejusdem comitatus » ; « Compendiosa demonstratio, qua clare dignoscitur civitatem Avinionis et comitatum Venaysini esse de comitatu Provinciæ, et ad Christianissimum dominum nostrum regem comitem pertinere » ; « Jura Christianissimi regis in comitatibus Nicie, Vintimilii et in Terra nova » ; « Designatio jurium regiorum comitatus Pedimontis et quarundam civitatum... Lombardie » ; « Demonstratio juris Christianissimi regis in regnis Aragonum, Valentie, Corsice, Sardinie, Majoricarum, Minoricarum, Evice, comitatus Barchinonensis [et] aliis pluribus dominiis » ; « Discours fait par Jean de Selva [Selve], premier président du Parlement de Paris, ambassadeur vers Charles-Quint, empereur, pour la délivrance du roy François premier » [cf, mss français 18055, f. 79 ; 18059, f. 1, etc.] ; Entrevues de François de Tournon, archevêque d'Embrun, et du président de Selve, avec le chancelier de l'Empereur, et procès-verbal de négociations diverses, au sujet de la même affaire, 1525 [cf. mss français 18058, 18059, f. 5, etc.] ; « La descente et succession des princes de France et de Bourgogne » [cf, ms. français 18563, 2e partie, f. 88] ; Négociations des traités de Madrid, 1525 (f. 88), — et de Cambrai, 1529 (f. 127 v) ; Traité des privilèges qu'ont les rois de France sur les églises de leur royaume ; « Degrez et branchages pour monstrer que la duché de Bourgoigne est par succession escheue au roy Jehan et unye à la Couronne... » ; Recueil de pièces et de mémoires concernant le duché d'Alençon et le Perche ; « Mémoire pour remonstrer au Roy les grandes usurpations que faict le duc de Savoye et ses officiers sur les terres de l'archevesque de Lyon estant oultre le fleuve de la Saonne » ; « Mémoire touchant la duché de Bar et de Lorraine » ; « De Sabaudia et confinibus regni Francie et Imperii disputatio cum oratoribus ducis Sabaudie » (f. 252 v), — et pièces diverses, concernant les relations diplomatiques entre la France et la Savoie au XVe siècle, notamment actes de Louis, duc de Savoie (f. 300 v et suiv.), et de Louis XI (f. 304) ; Pièces relatives aux foires de Brie et de Champagne, actes royaux, etc. (f. 316), — notamment actes de Louis XI (f. 332) ; « Privilèges de la ville de Paris, confirmez par le roy Charles VIIIe », 1483 ; Table récente pour une partie du volume, en tête ; Table ancienne pour l'autre partie, « tabula hujus secundi voluminis », en tête de cette seconde partie

« Formulaire de touttes sortes d'expéditions ; requêtes au Parlement... ; mariages », testaments, donations, « transactions, arbitrages et autres actes de Palais ».

Nombreux actes ou extraicts d'actes de Louis XIII, principalement de l'année 1637 (f. 97, 103, etc., 135 et suiv., et 310 et suiv.) ; — Actes de Henri III, 1589 (f. 99), — et de Henri IV, 1592 (f. 99 v) ; — Quelques pièces imprimées, parmi lesquelles on remarque des actes d'officialité (f. 90 bis et suiv.). Table à la fin du volume. — Ce manuscrit provient des Galland.

Protocole ou formulaire des lettres royaux sous le règne de Charles VII, à l'usage des notaires et secrétaires du roi, composé en 1426 par « maistre ODART MORCHESNE, clerc, notaire et secretaire du roy Charles, VIIe de son nom ».

Contient : 1° d'une liste des archevêchés et évêchés de France et d'Angleterre (fol. 198-199) ; 2° d'une liste de différents pays de France et d'Europe (fol. 200) ; 3° de la mention de différents événements survenus depuis 1407 jusqu'en 1424 (fol. 201-203)

« L'ancien herault breton, contenant les genealogie (sic) des anciens rois, ducs et princes de Bretagne, avec le blason de toutes les familles nobles et anciennes dudit pays, faits et blasonné (sic) par moy F. DE LONGCHAMPS, genealogiste et commissaire des guerres, 1689 ».

Contient : « Genealogie historique des anciens rois, ducs et princes de Bretagne » ; « Armorial ancien trouvé dans l'eglise cathédrale de Bayeux... lequel peut avoir esté fait depuis l'an 1330 jusques à environ l'an 1370 » ; « Armorial de l'ancienne noblesse de Rennes » ; « Armorial des eveschés de Leon et Saint Malo », dressé pour l'évêché de Léon sur les « montres generalles des nobles de l'evesché de Leon », faites en 1467, pour l'évêché de St-Malo sur les « montres generalles » faites en 1470. Aux pages 203-212, l'auteur du recueil a inséré un récit de la « bataille de 30 Bretons contre 30 Anglais, donné en la ville de Ploermel et celle de Josselin » ; « Armorial de l'evesché de Cornoailles », dressé sur les « montres generalles » faites en 1483 ; « Plusieurs quittances ancienne (sic) tirées de la chambre des comptes de Paris »