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Les français en Italie : histoire des interventions françaises en Italie depuis Pépin le Bref, jusqu'à nos jours, 721-1849 / par Robert Hyenne

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Collection : Bibliothèque pour tous illustrée

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De la propriété littéraire et artistique au point de vue international : aperçu sur les législations étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon : suivi d'un appendice contenant le texte des conventions diplomatiques conclues par la France avec la Grande-Bretagne, la Sardaigne, le Portugal et le Hanovre, par la Grande-Bretagne avec la Prusse et le Hanovre [et] le texte en français de la loi portugaise sur la propriété littéraire / par Alfred Villefort,...

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Le "mandatum pecuniae credenlae", en droit romain. L'Hypothèque maritime, en droit français (loi du 10 décembre 1874) / thèse pour le doctorat... par Emmanuel Jeanbernat ; Faculté de droit de Paris

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Pacte de constitut. Droit civil français : des Garanties du trésor sur les biens des comptables. Thèse... par Hippolyte-Henri Marmonier,...

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Faculté de droit de Paris. De l'Occupation, en droit romain. Des Conditions de validité des brevets d'invention, en droit français, thèse pour le doctorat... par Paul-Stanislas Martin Saint-Léon,...

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Faculté de droit de Paris. De la légitime, en droit romain. De la réserve et de la quotité disponible, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue par Henri Martini...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Hypothèque de la chose d'autrui. Droit français : de l'Autorité au civil de la chose jugée au criminel. Thèse... par René Mesnier,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation. Droit français : Le Droit des pauvres ; de la redevance prélevée au profit des hospices et des bureaux de bienfaisance sur la recette des spectacles publics, thèse pour le doctorat... par Georges Pector,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Assemblées législatives à Rome. Droit français : du Droit de réunion. Thèse pour le doctorat par René Petit,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Assemblées législatives à Rome. Droit français : du Droit de réunion. Thèse pour le doctorat par René Petit,...

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Dynamique normative du français en usage en Suisse romande

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Droit romain : des Avaries communes. Droit français : du Sauvetage et de l'assistance maritime, étude de droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Paul Tronche-Macaire,...

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Jusqu'où le délitement du nom de famille ?: les exemples suisse et français

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Jus romanum : De Jure dotium. - Droit civil français : Du régime en communauté, de ce qui compose la communauté légale. - Droit criminel : De l'exception péremptoire de la démence et de celle de la contrainte.]

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Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse... par Alexandre Vincent,...

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