1000 resultados para ordre de troncation

Extrait des minutes de la municipalité du Cap. Réquisitoire de M. le Procureur de la Commune, prononcé pour la première fois à la séance du 29 avril 1792 et dont la lecture a été répétée à celle du 30, en présence des gardes nationales du Cap, convoquées par ordre de la municipalité pour entendre cette lecture, et déclarer en conséquence, s'il exprimait leur voeu, présenté verbalement l'avant veille...

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Instruction pour l'ordre à observer le jour de la fête de la réunion, au 10 août l'an II...

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Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement des infractions commises par la voie de la presse, ou par tous autres moyens de publication, suivie du texte de ces mêmes lois par ordre chronologique, par E.-C.-G. de Berny,...

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Manière de se servir des tablettes fébrifuges [du sieur Guérin], distribuées par ordre du Roi dans les hôpitaux militaires. Vû par ordre de Monseigneur le Marquis de Paulmy, pour être distribué aux Hôpitaux militaires & aux Chirurgiens majors des régimens

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Publication patriotique. La Monarchie et l'émeute, l'ordre et la République. (Signé : Jules Berrier.)

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La Vie de la mère Alix Le Clerc : fondatrice, première mère et religieuse de l'Ordre de la Congrégation de Notre Dame... / rééditée par A. Gandelet,...

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Comprend : Relation

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Répertoire général du théâtre français. Britannicus, Bérénice, Bajazet, Mithridate / , composé des tragédies, comédies et drames... Théâtre du premier ordre. Racine

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Répertoire général du théâtre français. La Thébaïde, Alexandre le Grand, Andromaque, les Plaideurs / , composé des tragédies, comédies et drames... Théâtre du premier ordre. Racine

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Répertoire général du théâtre français. Iphigénie, Phèdre, Esther, Athalie, Plan du 1er acte d'Iphigénie en Tauride. Poésies diverses / , composé des tragédies, comédies et drames... Théâtre du premier ordre. Racine

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Répertoire général du théâtre français. Lettres sur les "Imaginaires", Abrégé de l'Histoire de Port-Royal. Discours académiques, Extrait du traité de Lucien / , composé des tragédies, comédies et drames... Théâtre du premier ordre. Racine

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Répertoire général du théâtre français. Lettres / , composé des tragédies, comédies et drames... Théâtre du premier ordre. Racine

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Emprunt de 100 millions. Motion d'ordre sur l'exécution de la loi relative à cet emprunt, et projet de loi additionnel pour en faciliter la perception

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Travaux de la 1re section du suprême conseil pour l'Amérique. Fête de l'ordre. Inauguration du buste de S. M. Louis XVIII et de celui de son auguste frère Monsieur. (27 décembre.)

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Quelques Notes sur la situation de la France, sur les moyens de raffermir l'administration publique et l'ordre judiciaire, et sur la possibilité de payer la contribution de guerre, sans surcharge nouvelle pour le trésor public ; par un ancien magistrat . (Signé : R. D.)

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Opinion énoncée à la Société de 1789, sur les loix constitutionnelles, leurs caractères distinctifs, leur ordre naturel, leur stabilité relative, leur révision solennelle . Par L. Ramond,... Première partie

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