Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux travaux de défense de Paris, par le colonel Lamy. Séance du 22 avril 1833.

At head of title: No. 223. Chambre des députés. Session 1832.

Du projet de loi sur les successions et les substitutions, pour comparaison, quelques idées sur des institutions appropriées à l'ordre de choses qui nous régit, et qui en seraient les garanties et les appuis.

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Projet pour perfectioner l'ortografe des langues d'Europe /

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Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5 /

Goldsmiths'-Kress no. 17079.14-4, suppl.

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la pêche de la baleine,

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Observaciones sobre la respuesta de Juan Antonio Llorente publicada por Jose Antonio de Grassot, á la censura que por órden del tribunal eclesiástico de Barcelona se dió de la obra intittulada: projet d'une constitution religieuse, considérée comme faisant partie de la constitution civile d'une nation libre indépendante, écrit par un Americain,

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De la liberté commerciale du crédit et des banques avec projet d'une banque générale du crédit et de l'industrie /

Goldsmiths'-Kress no. 31598.18.

Réponse critique par M.r A.F. à un ouvrage intitulé: Projet de réunion de tous les cultes, publié par M.r Feuillade.

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Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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Projet de repression de la mendicité /

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Constitution de la république française : accompagnée de notes sommaires explicatives du texte, et suivie de diverses pièces et de quelque discours prononcés dans la discussion du projet /

Bibliography: p. [251]-260.

Organisation communale et centrale de la république : projet présenté a la nation pour l'organisation de la commune, de l'Enseignement, de la Force publique, de la Justice, des Finances, de l'État.

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Histoire critique de la grande entreprise de Christophe Colomb, comment il aurait conçu et formé son projet, sa présentation à différentes cours, son acceptation finale, sa mise a exécution.--Son véritablé caractère,

"Tirage à 550 exemplaires dont: 500 sur papier Alfa (vélin anglais). 25 [sur papier] de Japon, numérotés de 1 à 25. 25 [sur papier] de Hollande, numérotés de 26 à 50."

De la Guyane Française, de sonétat physique, de son agriculture, de son régime intérieur, et du projet de la peupler avec des laboureurs européens; ou, Examen d'un écrit de M. le marquis de Barbé-Marbois, sur le même sujet. Suivi de considérations sur le commerce colonial de la France et sur l'adminstration spéciale de ses colonies.

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La réalité du projet de Bourg-Fontaine, démontrée par l'exécution ...

"Lettre a l'auteur des huit lettres à un ami, sur la réalité de projet de Bourg-Fontaine [par C. Clemencet]": v. 2, p. [251]-294.