Sentence de la Prevôté de l'Hôtel... et grande prévôté de France, qui déclare la saisie d'un carosse et de deux chevaux, faite sur le nommé Graille-loueur... à Paris, bonne et valable, ordonne la confiscation des choses saisies, au profit des Fermiers des voitures de la cour...

[Acte. 1778-09-02. Paris]

Le Traité d'Utrecht réclamé par la France ou Coup d'oeil sur le systême maritime de Napoléon Bonaparte et analyse du rapport de son ministre des relations extérieures ([Reprod.]) / communiqué au Sénat de France dans sa séance du 10 mars 1812

Comprend : Dépêche de Lord Whitworth, ambassadeur d'Angleterre en France, au cabinet britannique (Lord Hawkesbury) ; Déclaration adressée au ministre des Etats-Unis, ainsi qu'aux autres ministres et agens de puissances neutres, près le Gouvernement britannique ; Décret de Berlin, en notre camp impérial de Berlin ; Ordre du Conseil britannique ; Ordre du Conseil britannique ; Décret de Milan, en notre palais royal de Milan ; Ordre du Conseil britannique ; Ordre du Conseil britannique ; Rapport adressé à l'Empereur Napoléon par son ministre des relations extérieures / et communiqué au Sénat françois, dans la séance du 10 mars 1812 ; Déclaration du Gouvernement britannique ; Extrait du Traité de navigation et de commerce ; Extrait du Traité maritime conclu entre la Russie et l'Angleterre ; Déclaration de S. M. l'Impératrice de toutes les Russies aux Cours de Londres, de Versailles, et de Madrid ; Extrait de la déclaration de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, publiée à St. Petersbourg

Eclaircissemens sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par M. François de Torcy,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.751

Examen des principes de la constitution civile du clergé, ou du Réglement décrété par l'Assemblée nationale de France sur les formes extérieures du culte catholique ([Reprod.]) / par M. l'Evêque de Viviers

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.875

Examen des principes de la Constitution civile du clergé, ou du Règlement décrété par l'Assemblée nationale de France sur les formes extérieures du culte catholique ([Reprod.]) / par M. l'évêque de Viviers

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.873

Notice historique sur Joseph Decaisne : lue dans la séance publique annuelle du 18 décembre 1893 / par M. Berthelot,... ; Institut de France, Académie des Sciences

Collection : Institut ; 1893, 26 bis

Observation touchant le vuide, faite pour la première fois en France , contenue en une lettre écrite à Monsieur Chanut,... Par Monsieur Petit intendant des fortifications, le 10 novembre 1646. Avec le discours qui en a esté imprimé Pologne sur le mesme sujet, en juillet 1647

Comprend : Demonstratio ocularis, Ioci sine locato, corporis successive moti in vacuo...