992 resultados para Mémoire auditive à court terme (MACT)

Mémoire du conseil des délégués des colonies sur le projet de loi concernant la perception de l'impôt sur le sucre indigène

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Mémoire historique et politique sur les Indes Orientales, ou l'exposé succinct des grands avantages que la république française pourrait retirer de ses nouveaux établissements dans cette partie du monde pour y balancer le pouvoir britannique et y faire respecter les décrets d'un peuple souverain. Présenté à la Convention nationale , par le citoyen P.-L. Mline,...

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Conseil d'État. Comité du contentieux. Mémoire pour les colons et créanciers des îles de France et de Bourbon. (4 mai 1818.)

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Mémoire sur les conventions à intervenir entre le propriétaire et le fermier, lors d'une plantation d'arbres à fruits en terre affermée, afin de sauvegarder tous les intérêts, par Charles Poret,...

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Réponse succincte des députés de S.-Domingue au Mémoire des commerçants des ports de mer, distribué dans les bureaux de l'Assemblée nationale, le 9 octobre 1789

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Mémoire des députés de Saint-Domingue

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Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, publié par les commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie auprès de l'Assemblée nationale et du roi

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Suite du "Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, publié par les commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie auprès de l'Assemblée nationale et du roi"

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Mémoire sur la propriété foncière en Algérie

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Mémoire remis au Roi, sur les élections du mois d'août 1815, par M. le Mis de Poterat,...

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Sur l'Indemnité des anciens colons de Saint-Domingue, mémoire publié au nom de plusieurs anciens colons propriétaires résidant à Nantes

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Pétition et mémoire des habitants d'Orléansville (Département du Chéliff.) (Orléansville, 4 avril 1880.)

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Mémoire pour les anciens colons de Saint-Domingue, au roi, aux Chambres, à la France

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Représentations faites par les créanciers des colons de Tabago aux comités réunis du commerce et des colonies... à l'effet de prendre en considération le Mémoire desdits créanciers, par lequel ils demandent la révocation de l'arrêt du 29 juillet 1786... Opinions du procureur général et du solliciteur général d'Angleterre et d'autres hommes de loi distingués sur l'illégalité de cet arrêt. Le tout servant de réfutation aux arguments du sieur Roume,...

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Réflexions d'un député sur le mémoire des citoyens Fréron et Garnier

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